Nombre de salarié de GROUPEMENT ET ENGRAIS
Nombre de salarié dans l'entreprise GROUPEMENT ET ENGRAIS situé à NANCY (54000), 44 LEOPOLD.
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Trouvez votre OPCO - linguaid.n
18 mai 2025
Bonjour, Merci pour ces explication confirmations. Je suis president d’une SAS actionnaire majoritaire a force d’avoir des concurrents AE je cede au champ des sirenes de cumuler AE ma SAS car 20% de TVA en moins sur les ventes au lieu de l’achat y a pas photo la mhode de calcul de charges est plus interessante. Le propriaire est en droit de demander a son fermier le remboursement d'une partie des taxes foncieres. Par ailleurs, la loi de finances de 2006 oblige le bailleur a repercuter aupres de son fermier la baisse d'impot dont il beneficie. Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d'ablissements. Ce service de l'Insee perm de creer de mtre a jour ses propres listes, de rechercher les donnees cles d'une entreprise de valoriser ses fichiers clients ou fournisseurs. En France, une socie cooperative agricole (SCA) est une entreprise cooperative relevant de la loi du 10 septembre 1947 du code rural disposant d'un statut sui generis, c'est-a-dire qui n'est ni civil ni commercial (a ne pas confondre avec une SICA). IF - Cotisation fonciere des entreprises - Personnes activites exonerees - Exonerations de plein droit permanentes - Activites artisanales assimilees
À suivre sur http://www.linguaid.n/trouvez-votre-opco/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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linguaid.net
Cote d'Ivoire. Code du travail - ilo.org
18 mai 2025
TITRE III - SALAIRE. Chapitre 1er. Dermination du salaire. Article 31.1 Par remuneration ou salaire, il faut entendre le salaire de base ou minimum tous les autres avantages, payes directement ou indirectement, en especes ou en nature, par l'employeur au travailleur en raison de l'emploi de ce dernier.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39815/64951/F95CIV01.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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ilo.org
BA - Regimes d'imposition - Dermination des rectes a ...
18 mai 2025
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofipAdgfip.finances.gouv.fr
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2718-PGP
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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impots.gouv.fr
Recherchez votre OPCO a partir de votre branche | CPFormation
18 mai 2025
Convention collective nationale du commerce de dail de gros a predominance alimentaire (entrepots d’alimentation, supertes, supermarches, hypermarches, grande distribution)
À suivre sur https://www.cpformation.com/opco/recherchez-votre-opco-en-fonction-de-votre-branche/
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
cpformation.com/opco/recherchez-votre-opco-en-fonction-de-votre-branche/
Les nouveaux operateurs de compences (OPCO) - Direccte ...
18 mai 2025
Le 1er avril 2019, onze operateurs de compences (OCPO), charges d'accompagner la formation professionnelle, ont e agrees. Ils remplacent les anciens …
À suivre sur http://idf.direccte.gouv.fr/Les-nouveaux-operateurs-de-compences-OPCO
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
direccte.gouv.fr
Recherchez une formation en Auvergne-Rhone-Alpes
18 mai 2025
Recherchez une formation en Auvergne-Rhone-Alpes Rrouvez les organismes les actions de formation en region Auvergne-Rhone-Alpes; Les recherches predefinies Apprentissage, contrat de pro, secteurs economiques importants, ...
À suivre sur http://www.orientation.auvergnerhonealpes.fr/se-former/recherche/formations
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
La suite sur le site :
orientation.auvergnerhonealpes.fr
Legis Quebec
18 mai 2025
1. 1. Quinze personnes ou plus, citoyens canadiens, exercant la meme profession, le meme emploi, des miers similaires, se livrant a des travaux connexes concourant a l’ablissement de produits dermines, peuvent faire signer une declaration constatant leur intention de se constituer en association ou syndicat professionnel.
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/S-40
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Chambre d'agriculture - Meurthe--Moselle
18 mai 2025
Site intern de la Chambre departementale d'agriculture de la Meurthe--Moselle ... Les fermiers lorrains Les fermiers lorrains est un site intern permtant aux professionnels de la restauration collective de s’informer sur l’approvisionnement local l’accessibilite des produits lorrains.
À suivre sur https://meurthe--moselle.chambre-agriculture.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
chambre-agriculture.fr/
Operateurs de compences - OPCO
18 mai 2025
Liste des operateurs de compences (OPCO) Le re des branches professionnelles autour d’un OPCO designe, s’appuie sur les criteres de coherence des miers des compences, de filieres, d’enjeux communs de compences, de formation, de mobilite, de …
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/ministere/acteurs/partenaires/opco
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
La suite sur le site :
gouv.fr/ministere/acteurs/partenaires/opco
Presentation des 11 operateurs de compences - Opco ...
18 mai 2025
11 operateurs de compences sont agrees depuis le 1er avril 2019. Les champs d’intervention de ces operateurs sont presentes ci-dessous. Chaque Opco pourra accueillir les entreprises ne relevant pas d’une convention collective nationale ou d’un accord national de branche sur la formation dont l’activite principale releve de ...
À suivre sur https://www.centre-inffo.fr/site-droit-formation/site-fiches-pratiques/annexes/presentation-des-11-operateurs-de-compences-opco
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
centre-inffo.fr/site-droit-formation/site-fiches-pratiques/annexes/presentation-des-11-operateurs-de-competences-opco
Recherche experte dans les accords de branche les ...
18 mai 2025
Recherche experte dans les accords de branche les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
Gabon. Code du travail - ilo.org
18 mai 2025
Chapitre III. De la formation professionnelle, du perfectionnement de la reconversion professionnels. Article 98. La formation professionnelle initiale a pour but de donner une formation generale theorique pratique, en vue de l'acquisition d'une qualification professionnelle sanctionnee par un diplome ou un certificat delivre ou ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39615/64948/F94GAB01.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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ilo.org
LOI n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l ...
18 mai 2025
II.-Apres le 3° de l'article L. 111-2 du meme code, il est insere un 3° bis ainsi redige : « 3° bis Maintenir developper les secteurs de l'elevage du pastoralisme en raison de leur contribution essentielle a l'amenagement au developpement des territoires ; ».
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029573022&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029573022&categorieLien=id
Lexique d’histoire-geographie
18 mai 2025
LEXIQUE D'HISTOIRE-GEOGRAPHIE A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z - Liste des definitions pour la ...
À suivre sur http://1ber.free.fr/Ensgmnt/FichMh/Lexique.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
free.fr
www.fafsea.com
18 mai 2025
2104 7. 2105 7. 2106 7. 2107 7. 2108 7. 2109 14. 2110 21. 2111 14. 2112 14. 2114 14. 2119 21. 2119 21. 2119 21. 2142 21. 2143 14. 2151 14. 2158 21. 2159 35. 2160 35 ...
À suivre sur http://www.fafsea.com/docs/OF/national/Annexe_du_Cahier_des_Charges_Offre_Regionale_OCAPIAT_2020.xlsx
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
La suite sur le site :
fafsea.com