Nombre de salarié de TUTELLE ET PATRIMOINE
Nombre de salarié dans l'entreprise TUTELLE ET PATRIMOINE situé à NANCY (54000), 47 RUE DE FONTENOY.
Numéro de téléphone :
Remuneration du dirigeant / chef d’entreprise : TNS ...
04 juin 2025
Le depart a la rraite d'un releve soit de son initiative, soit d'une decision de l'employeur. Dans les deux cas, c'est l'age qui va conditionner le ... Decr n° 2008-1484 du 22 decembre 2008 relatif aux actes de gestion du des personnes placees en curatelle ou en , pris en application des ... Dans ce regime de protection, l’incapacite du majeur est totale s’applique a tous les droits civils, y compris les actes d’administration, meme pendant ... Idealement, le mandat devait leur eviter une mise sous ou curatelle faciliter la gestion de leurs biens. Malgre l'existence d'un mandat, les proches du ... -aux-biens. Consultez notre dossier special : -aux-biens sur notre site
À suivre sur http://www.leblog.com/impot/remuneration-du-dirigeant-chef-dentreprise-tns-affilie-rsi-ou-assimile--notre-simulateur.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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.com | dossiers | Le cumul d'emplois
04 juin 2025
Le principe general de liberte du travail rend possible le cumul d'activites professionnelles. Une meme personne peut donc exercer : plusieurs activites es,
À suivre sur http://www..com/dossiers/b_cumul_activites.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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Questions - reponses sur la la curatelle des ...
04 juin 2025
Questions - reponses sur la la curatelle des personnes agees EMPLOI CURATEUR FAMILIAL Un aidant qui est aussi curateur familial, peut-il re ...
À suivre sur http://www.agevillage.com/article-7060-1-questions-reponses-sur-la---la-curatelle-des-personnes-agees.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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agevillage.com
UNAF - , curatelle... : "Guide du curateur ou du ...
04 juin 2025
, curatelle... : "Guide du curateur ou du tuteur familial" - 4e edition - 2e semestre 2009 12/02/2010. Telechargez la version integrale du guide (pdf)
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?article2141
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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unaf.fr
Le travailleur assimile - expert-invest.fr ...
04 juin 2025
Statut social du travailleur assimile ... Juridique. Concubinage. Le concubinage en pratique. Les droits des concubins. Le logement familial
À suivre sur http://expert-invest.fr/tout-comprendre/social/statut-social-travailleur/travailleur-assimile-
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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expert-invest.fr
Majeurs proteges : mesures d'accompagnement, ...
04 juin 2025
Objectifs. Maitriser les bases du droit de la protection des majeurs; Distinguer les differentes mesures : mesures sociales, protection juridique, mandat de ...
À suivre sur http://www.elegia.fr/formations/majeurs-proteges-mesures-d-accompagnement--curatelle-sauvegarde-de-justice_u32415056
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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elegia.fr
Ltre de demande de mise sous - modele de …
04 juin 2025
Quand utiliser cte ltre de demande de mise sous ? Votre parent age est desoriente, ou dependant ? Il a des difficultes a se debrouiller seul pour ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-ltres/ltre-de-demande-de-mise-sous--3936.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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documentissime.fr
Renouvellement de la : attention | Article ...
04 juin 2025
RENOUVELLEMENT DE LA : ATTENTION - La reforme des s est intervenue par une loi N° 2007-308 du 5 mars 2007 s'applique depuis le 1er janvier …
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/procedures-en-justice/renouvellement-de-la--attention-1355.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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Modele de bullin de paye pour un Gerant ...
04 juin 2025
Infos RSI URSSAF Rraite Modele de bullin de paye pour un Gerant (salaire superieur au plafond S.S.) Si le bullin de paye d'un Gerant de Sarl ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-rsi-urssaf-rraite/modele-bullin-paye-pour-un-gerant--(salaire-superieur-au-plafond-ss).html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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mpbconseils.com
Actes d'administration ou de disposition ? | Proteger au ...
04 juin 2025
, Curatelle autres mesures de protection judiciaire : tout pour comprendre, decider, agir.
À suivre sur http://www.auquotidien.fr/Proteger-au-quotidien-gerer-la-mesure/-curatelle-actes-administration-ou-disposition.html
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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tutelleauquotidien.fr
N° 2954 - Proj de loi relatif a la liberte de la ...
04 juin 2025
Le present proj de loi relatif a la liberte de la creation, a l’architecture au , delibere en conseil des ministres apres avis du Conseil d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl2954.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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assemblee-nationale.fr
CanLII - Code civil du Quebec, RLRQ c C-1991
04 juin 2025
Le consentement a une recherche susceptible de porter atteinte a l'integrite du majeur inapte est donne, pour ce dernier, par le mandataire, le tuteur ou le ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-c-1991/derniere/rlrq-c-c-1991.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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canlii.org
Indemnites pour travail de nuit - Soignant en E.H.P.A.D.fr
04 juin 2025
Les s affectes au poste de travail de nuit percevront pour chaque heure effectuee entre 19 heures 8 heures une indemnite egale a 10 % du salaire horaire.
À suivre sur http://www.soignantenehpad.fr/pages/legislation/indemnites-pour-travail-de-nuit.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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soignantenehpad.fr