Nombre de salarié de ANCIENS ETABLISSEMENTS RIFFARD

Nombre de salarié dans l'entreprise ANCIENS ETABLISSEMENTS RIFFARD situé à NANCY (54000), 9 RUE DE LA SALLE.

Numéro de téléphone :

1

Michel DEFOSSEZ - Dirigeant de la societe ...

06 juin 2025

Patrick DEFOSSEZ est Administrateur de la societe situee 11 RUE DE LA SALLE 54000 NANCY au capital : 224 000 €. Patrick DEFOSSEZ evolue dans le secteur : Commerce … 20/08/2012 · , SA a conseil d'administration au capital de 224 000€, a debute son activite en janvier 1958. Michel Etienne Marie DEFOSSEZ est president de la societe . Claude LOUIS dirige 1 entreprises (1 mandat), son mandat principal est Administrateur au sein de l'entreprise (8 personnes, CA: 772000 €). Claude LOUIS evolue dans le secteur d'activite de l'Automobile.

À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Michel-DEFOSSEZ-882738/

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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2

Claude LOUIS - Dirigeant de la societe ...

06 juin 2025

Retrouvez la biographie, l'interview, les coordonnees, les mandats ainsi que toutes les informations concernant Claude LOUIS sur BFMBusiness.com

À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Claude-LOUIS-3791473/

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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024

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3

VAN ESCH (CONDRIEU) Chiffre d'affaires, resultat ...

06 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-van-esch-408010049.html

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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025

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4

HOLDING (AUBENAS) Chiffre d'affaires, resultat ...

06 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/holding--393041272.html

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

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5

AMBULANCES (AUBENAS) Chiffre d'affaires, resultat ...

06 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/ambulances--514930940.html

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024

La suite sur le site :

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6

SCP DE VETERINAIRES -POLARD (SAINT-DIDIER-SOUS ...

06 juin 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/scp-de-veterinaires--polard-342709250.html

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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7

Aubenas - Taxis (adresse)

06 juin 2025

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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/52622598

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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8

Projet de loi, relatif a la reduction negociee du temps de ...

06 juin 2025

Projet de loi, relatif a la reduction negociee du temps de travail - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de controle du gouvernement (missions d'information, commissions d'enquete, office parlementaire) sont accessibles des parution, ainsi que certains documents de travail (legislation ...

À suivre sur https://www.senat.fr/rap/l99-030/l99-0304.html

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

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9

Differences de traitement entre s : dans quels cas ...

06 juin 2025

En janvier 2015, il a ete juge, par une serie d’arrets, que les differences de traitement entre s appartenant a des categories professionnelles differentes (par exemple : les cadres, techniciens, agents de maitrise, ouvriers et employes) operees par voie de …

À suivre sur https://rh-droit-social.efe.fr/2018/02/06/differences-de-traitement-entre-s/

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

efe.fr/2018/02/06/differences-de-traitement-entre-salaries/

10

CSE dans les entreprises de moins de 50 s et ...

06 juin 2025

À suivre sur https://cms.law/fr/fra/publication/cse-dans-les-entreprises-de-moins-de-50-s-et-delegues-du-personnel-similitudes-et-differences

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

https://cms.law/fr/fra/publication/cse-dans-les-entreprises-de-moins-de-50-salaries-et-delegues-du-personnel-similitudes-et-differences

11

Les prestations non soumises a cotisations - Urssaf.fr

06 juin 2025

01/01/2019 · Les prestations en especes ou en nature versees a des s ou s de l’etablissement ne sont pas a soumettre a cotisations et contributions quand elles se rattachent directement aux activites sociales et culturelles du CSE ou en l’absence de CSE dans l'entreprise de moins de 50 s ou plus de 50 s sur ...

À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-prestations-liees-aux-activi/les-prestations-non-soumises-a-c.html

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

La suite sur le site :

urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/les-prestations-liees-aux-activi/les-prestations-non-soumises-a-c.html

12

Allocation des travailleurs de l'amiante | ameli.fr | Assure

06 juin 2025

28/05/2019 · Pour les s agricoles, la loi de financement de la Securite sociale pour 2003 prevoit que les caisses de mutualite sociale agricole attribuent des ATA aux personnes reconnues atteintes au titre du regime d'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des s …

À suivre sur https://www.ameli.fr/assure/remboursements/pensions-allocations-rentes/allocation-travailleurs-amiante

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

La suite sur le site :

ameli.fr/assure/remboursements/pensions-allocations-rentes/allocation-travailleurs-amiante

13

n° 50788#03 demande d'allocation des travailleurs de l'amiante

06 juin 2025

s et s des de fabrication ou de traitement de l'amiante cerfa S 6112b nom (de naissance suivi, s’il y a lieu, du nom d’epoux(se)) La loi 78.17 du 6.1.78 modifiee relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes s'applique aux reponses faites sur …

À suivre sur https://www.ameli.fr/sites/default/files/formualires/163/s6112.pdf

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

ameli.fr/sites/default/files/formualires/163/s6112.pdf

14

Tout savoir sur le CSE qui remplace les DP, CE, DUP et ...

06 juin 2025

L ‘ordonnance nº 2017-1386 du 22 septembre 2017 publie au JO du 23 septembre 2017 prevoit que les delegues du Personnel (DP), comite d’entreprise (CE ), delegation du personnel (DUP) et enfin Comite d’hygiene et securite (CHSCT) seront fusionnes en une seule …

À suivre sur https://www.ldsconseil.fr/savoir-cse-remplace-dp-dup-chsct

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

La suite sur le site :

ldsconseil.fr/savoir-cse-remplace-dp-dup-chsct

15

s proteges : quelle protection en cas de transfert ...

06 juin 2025

À suivre sur https://www2.editions-tissot.fr/actualite/representants-du-personnel-ce/s-proteges-quelle-protection-en-cas-de-transfert-d-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024

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editions-tissot.fr/actualite/representants-du-personnel-ce/salaries-proteges-quelle-protection-en-cas-de-transfert-d-entreprise

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