Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à TOUL (54200), 13 RUE RIGNY.
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8.7.4. La recherche de reclassement : une obligation ...
16 juin 2025
Horaires des services municipaux. Pendant les conges d'ete En mairie. Pendant la periode estivale, les services municipaux recevant le sont fermes lors ... Le directeur de l’ d’HLM « Fourmies habitat » vient d’etre licencie... Sud Avesnois Fourmies . Par Paul Schuler. Le 05 Fevrier 2016 • Ouvert au du lundi au vendredi de 8 h 30 a 12 heures et de 13 h a 17 h 30 (ferme a 16 h 30, les veilles de jours feries). Premier bailleur social de ... Question ecrite n° 22258 de M. Yannick Vaugrenard (Loire-Atlantique - SOC) Disponibilite d’ pour raison de sante. disponibilite d’... Les conditions d’attribution La disponibilite d’ pour raison de sante est ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/874-la-recherche-de-reclassement-une-obligation
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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infoprudhommes.fr
Detachement d' - Dossier special : Detachement d ...
16 juin 2025
Mise en disponibilite d'. Un agent ne peut etre place en disponibilite d' s'il n'est pas declare inapte... a ete place pour six mois, puis ...
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/detachement-d-
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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weka.fr
Parmi nos missions recentes - Seban & Associes
16 juin 2025
12/2015 - Droit de la commande publique de l’habitat, region parisienne Assistance apportee a un de l’habitat dans le cadre de la ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-actualites/parmi-nos-missions-recentes/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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seban-associes.avocat.fr
Federation CGT des services s
16 juin 2025
Federation des Services CGT. ... OPH. Lien vers le site du collectif logement CGT. Accords des OPH NAO 6 juin 2016
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique475
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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spterritoriaux.cgt.fr
Bulletin officiel n°2007-15
16 juin 2025
Pour la ministre et par delegation : Le directeur general de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, A. Lecomte
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
16 juin 2025
Outre le code du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
ADPF Nord Pas de Calais Foire aux questions
16 juin 2025
Question: Reponse: References: Le contrat d'apprentissage: Quelles sont les caracteristiques de l'Apprentissage ? L'apprentissage est une filiere de formation ...
À suivre sur http://www.adpf-apprentissage.com/taxe,contrat,apprentissage.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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adpf-apprentissage.com
cours de licence de droit - Cours-univ.fr
16 juin 2025
... egalement appele « execution d’ ». ... Service soumis a regime specifique qui fait place plus ou moins grande au droit selon que le ...
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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cours-univ.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
16 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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juriseditions.fr
Aatiko
16 juin 2025
Aatiko Conseils, des professionnels au service des acteurs du logement : bailleurs, collecteurs 1%, administrateurs de biens, foncieres
À suivre sur http://www.aatiko.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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aatiko.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
16 juin 2025
Mesure 1 : L’extension des competences du comite regional de l’habitat (CRHH) (Article 13) 109. Mesure 2 : La fusion du plan departemental d’accuei l, d ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
16 juin 2025
Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
La Poste : le temps de la derniere chance - senat.fr
16 juin 2025
AVANT PROPOS. Mesdames, Messieurs, Encore un rapport senatorial d'information sur La Poste ! Apres les deux precedents rapports d'information de 1997 et 1999 1 et ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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senat.fr
fiches dc4 - Blog dc4ass
16 juin 2025
LES POLITIQUES SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES Bibliographie « Stigmates » d’Erwin GOFFMAN (Sociologie) Editions de Minuit, 1975
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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centerblog.net
Resume grands arrets du droit administratif - Cours de droit
16 juin 2025
PRINCIPAUX ARRETS DROIT ADMINISTRATIF resumes et commentes. Principaux arrets du conseil d’Etat et du Tribunal des conflits . PRINCIPES DIRECTEURS 28 juin ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/resume-grands-arrets-du-droit-administratif-c27647026
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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cours-de-droit.net