Nombre de salarié de SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICATS INTERCOMMUNAUX situé à PONTIVY (56300), 31 RUE JEAN MOULIN.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation …
15 juin 2025
Retrouvez toutes les informations relatives aux indemnites des differentes fonctions dans les . ♦ Federation(s), confederation(s) des ; union locale, departementale, regionale, nationale des . Il desirait (...) entretenir Stefany de l ... Figure 3 - Structure des effectifs et evolution des salaires nets mensuels moyens en EQTP des s en 2013 et des s presents en 2012 et 2013 Les deux types de mixtes Les mixtes fermes. On parle de syndicat mixte ferme lorsque la structure administrative associe uniquement des communes ... Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000806166&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Etablissement public de cooperation intercommunale ...
15 juin 2025
Types d'etablissements publics de cooperation intercommunale. On peut distinguer deux categories d'EPCI : celles a fiscalite propre et celles sans fiscalite propre.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_public_de_coop%C3%A9ration_intercommunale
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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Texte adopte n° 90 - Projet de loi, modifie, par l ...
15 juin 2025
relatif a l’election des conseillers departementaux, des conseillers municipaux et des conseillers , et modifiant le calendrier electoral,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0090.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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Les de communes (Guide 2006) | Collectivites ...
15 juin 2025
Les de communes sont des etablissements publics de cooperation intercommunale de forme associative, permettant aux communes de creer et de gerer ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/-communes-guide-2006
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
LOI n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative a l'election ...
15 juin 2025
LOI n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative a l'election des conseillers departementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027414225&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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Chailly en Biere » Mairie de Chailly en Biere
15 juin 2025
Les inscriptions des enfants n’ayant pas encore frequente l’ecole maternelle s’effectuent en mairie du lundi 8 fevrier 2016 au vendredi 4 mars 2016.
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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mairie-chailly-en-biere.fr
Le Repertoire National des Certifications ...
15 juin 2025
Activites visees : Le titulaire du certificat d’aptitude professionnelle agricole option Travaux paysagers, exerce les activites suivantes :
À suivre sur http://www.rncp.cncp.gouv.fr/grand-public/visualisationFiche?format=fr&fiche=2756
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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rncp.cncp.gouv.fr
Le Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) - Les Essarts ...
15 juin 2025
Ecrire a la Mairie : 18, rue du 11 Novembre 1918 CS60700 Les Essarts-le-Roi - 78612 CEDEX Tel : 01 30 46 48 84/ Fax : 01 30 88 90 49. Horaires d’ouverture :
À suivre sur http://www.essarts-le-roi.org/famille-jeunesse/petite-enfance/le-relais-d-assistantes-maternelles-ram.html
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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essarts-le-roi.org
CGT31 Impots Tresor - resoo.com
15 juin 2025
CGT FINANCES PUBLIQUES 31 lundi 22 fevrier 2016 http://www.resoo.com/cgt31-impots-tresor cgt.drfip31Adgfip.finances.gouv.fr [
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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Communaute du Pays de Vendome / Ville de Vendome
15 juin 2025
Le site officiel de la Communaute du Pays de Vendome et de la ville de Vendome.
À suivre sur http://www.vendome.eu/
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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vendome.eu
Senat
15 juin 2025
Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/rappel/Liste_Rappel_complet.html
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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senat.fr
Avec PagesJaunes, feuilletez les annuaires imprimes des ...
15 juin 2025
Feuilleter l’annuaire imprime PagesJaunes, un annuaire de professionnels du departement classes par rubriques et par localites ainsi que le cahier restauration ...
À suivre sur http://mesannuaires.pagesjaunes.fr/pj.php?code=377
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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Quimper.bzh, actualites, demarches administratives ...
15 juin 2025
Site officiel de la ville de Quimper. Prefecture du Finistere, capitale de la Cornouaille, le rayonnement de Quimper va bien au-dela de son statut de ville moyenne.
À suivre sur http://www.quimper.bzh/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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quimper.bzh
Communaute de Communes de la Lomagne Gersoise
15 juin 2025
Communaute de communes de la Lomagne Gersoise - site officiel ... La boulangerie de Sainte-Mere a recu le prix des artisans ecoresponsables
À suivre sur http://www.lomagne-gersoise.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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lomagne-gersoise.com
Les personnes agees dans la societe - http://papidoc.chic ...
15 juin 2025
Retour au Grenier a Texte. Les personnes agees dans la societe 56 pages AVIS adopte par le Conseil economique et social - 23 mai 2001 « Introduction
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/584CES2001PAetsociete.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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chic-cm.fr