Nombre de salarié de L' INVENTAIRE

Nombre de salarié dans l'entreprise L' INVENTAIRE situé à VANNES (56000), 23 RUE MARCELIN BERTHELOT.

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Quels documents employeur doit-il remettre au ...

14 juin 2025

Decret n° 2014-969 du 22 aout 2014 relatif a la duree minimale des periodes de professionnalisation et a obligation de tutorat d'un en contrat de ... Si l’utilisation et la modification d’un logiciel sans licence par un dans le cadre de son travail peut etre une cause reelle et serieuse de ... Bonjour, Pour le calcul de ICCP, il faut comme vous avez tous les deux dit a juste titre prendre la solution la plus avantageuse pour le entre la regle ... Un est une demarche consistant a identifier, compter et evaluer les stocks d’une entreprise et des obligations sont imposees en matiere d' Le solde de tout compte ne libere pas l’employeur de toutes les sommes ; Attestation ASSEDIC : on ne tarde pas sur la remise

À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/documents_obligatoires_licenciement.jsp

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

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assistant-juridique.fr

2

Achat de lunettes pour un - Compta Online, s ...

14 juin 2025

Bonjour, En ce qui me concerne, je mettrais achat des lunettes dans le compte 648 charges de personnel car cette charge concerne un salairie.

À suivre sur http://www.compta-online.com/achat-lunettes-pour--t5433

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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compta-online.com

3

Service de general du patrimoine culturel ...

14 juin 2025

Depuis le 1er janvier 2007, le service de general du patrimoine culturel, qui relevait jusqu'ici du ministre de la Culture, est place sous autorite ...

À suivre sur http://www.rhonealpes.fr/167--patrimoine-culturel.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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rhonealpes.fr

4

Guide des saisonniers 2014 - La cgt

14 juin 2025

Qu’est-ce qu’un contrat « saisonnier » ? L’emploi dit saisonnier concerne uniquement les travaux normalement appeles a se repeter chaque annee, a des ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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cgt.fr

6

Service des ressources humaines et financieres ...

14 juin 2025

23 novembre 2015. Preavis d’affichage – Loi sur l’equite salariale. Affichage a compter du 30 novembre 2015 – Programme de maintien de equite ...

À suivre sur http://www.usherbrooke.ca/srhf/

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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usherbrooke.ca

7

Jurisprudences | Cour de cassation, chambre sociale ...

14 juin 2025

actualite du droit des nouvelles technologies ... Cour de cassation, chambre sociale, arret du 16 juin 2015 M. X. / Fico Graphie

À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=4658

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024

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legalis.net

9

Les maisons des Noirs marrons de Guyane - In Situ - …

14 juin 2025

1 Sur l’organisation sociale encore communautaire du milieu du XX e siecle, cf. Hurault, Jean. Les Noi ; 1 Lors de trois missions menees sur le Maroni entre 1999 ...

À suivre sur http://insitu.revues.org/2373

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024

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revues.org

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Les devoirs et obligations de employeur - Avocat Lille

14 juin 2025

L’employeur est tenu d’executer ses obligations contractuelles et legales. Les deux principales obligations mises a la charge de l’employeur dans le cadre du ...

À suivre sur http://www.jurisexpert.net/les_devoirs_et_obligations_de_l_employeu/

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

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jurisexpert.net

11

Commission nationale de la certification professionnelle ...

14 juin 2025

Le systeme de certification professionnelle poursuit son evolution a grands pas. La loi du 5 mars 2014 a largement impacte dans la mesure ou le financement de ...

À suivre sur http://www.cncp.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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cncp.gouv.fr

12

La pension de conjoint separe - RVP - ONP Internet

14 juin 2025

La separation des conjoints est la situation ou : les conjoints ont des residences principales distinctes constatees par les inscriptions figurant dans les ...

À suivre sur http://www.onprvp.fgov.be/FR/profes/benefits/retirement/separation/Pages/default.aspx

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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024

La suite sur le site :

onprvp.fgov.be

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en Ile-de-France Ordre des architectes - "A savoir ...

14 juin 2025

En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...

À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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architectes-idf.org

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Archives de IHTP : Archives, temoignages et documents ...

14 juin 2025

Les archives, temoignages et documents couvrant la periode de la Seconde Guerre mondiale se repartissent en deux series distinctes :

À suivre sur http://www.ihtp.cnrs.fr/biblio_arch/arc_2gm.html

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

La suite sur le site :

ihtp.cnrs.fr

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L’inaptitude en 50 questions - Direccte

14 juin 2025

L’inaptitude en 50 questions •2e edition•Novembre 2012 1 Avant-propos Depuis plus de trente ans1, la question de l’aptitude ou de l’inaptitude

À suivre sur http://direccte.gouv.fr/IMG/pdf/L-Inaptitude-en-50-questions.pdf

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

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