Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM situé à LORIENT (56100), 4 BOULEVARD GEN LECLERC.
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Plan du site |Gennevilliers : site officiel
28 mai 2025
Nouvel operateur du service de l'emploi, Pole emploi a pour mission d'accompagner tous les demandeurs d'emploi dans leur recherche jusqu'au placement ... Une dynamique qui profite a tous. Democratie locale, Protection des plus fragiles, Epanouissement des plus jeunes,... Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ... 1971-80 (02/11/2015) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer] Source : C. comptes, ref. n° S 2015 0977 1 du 30 juill. 2015, rendu le 20 oct. Reponse du Premier ministre a la Cour des comptes du 15 oct., n° 1517/15/SG ...
À suivre sur http://www.ville-gennevilliers.fr/outils/plan-du-site/
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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Droit administratif francais – Quatrieme Partie ...
28 mai 2025
Chapitre deux- Les contrats administratifs Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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LE MONDE DU DROIT : Information & Services pour les ...
28 mai 2025
Le Monde du Droit est le magazine des professions juridiques, toute l'actualite des professionnels du droit, legalnews, avocats d'affaires, directeurs juridiques ...
À suivre sur http://www.lemondedudroit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
28 mai 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Les troubles psychiques. Reperes a l'usage des familles
28 mai 2025
La sortie de l'hopital : Les familles se trouvent alors mises a contribution et il est indispensable qu'elles puissent, conjointement ou parallelement avec le ...
À suivre sur http://psydoc-fr.broca.inserm.fr/partenai/unafam/unafaminfb.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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broca.inserm.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
28 mai 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Resume grands arrets du droit administratif
28 mai 2025
PRINCIPAUX ARRETS DROIT ADMINISTRATIF resumes et commentes. principaux arret du conseil d'Etat et du Tribunal des conflits . PRINCIPES DIRECTEURS
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/resume-grands-arrets-du-droit-administratif/resume-grands-arrets-du-droit-administratif,r425637.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Rapport n° 413 - Projet de loi adopte par l'Assemblee ...
28 mai 2025
B. NE PAS CREER DE RUPTURE DANS L'INVESTISSENT IMMOBILIER Le delai d'instruction d'un permis de construire pour la construction de logements a usage …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l97-413-1/l97-413-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Actualites et Agenda
28 mai 2025
03 novembre 2015: La Caisse regionale entre chez Eco 121: La Caisse regionale Nord de France est entree au capital social d’Ecopresse, societe qui edite le ...
À suivre sur http://communication.ca-norddefrance.fr/index.php?option=com_notices&view=categorie&id=5&nb=500&Itemid=13
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Cour de cassation
28 mai 2025
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/ations_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2001_1367/n_540_1444/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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Connaissance de l'Assemblee : Le statut du depute
28 mai 2025
Secretariat General de l’Assemblee nationale Le texte initial de cette brochure a ete redige par Michele BERTHOD Daniel HOCHEDEZ
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/collection/7.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
COMMUNIQUES DE PRESSE
28 mai 2025
Dossier de presse, Ville de Mantes-la-Jolie. Du 9 septembre 2014 "Journees europeennes du patrimoine" Pendant les Journees du Patrimoine, la Ville de Mantes-la ...
À suivre sur http://www.manteslajolie.fr/COMMUNIQUES%20DE%20PRESSE
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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manteslajolie.fr
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
28 mai 2025
N° 235. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le portail ...
28 mai 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF. L'un de ces principaux aspects est l'examen des ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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economie.gouv.fr