Nombre de salarié de RÉGIE COMMUNALE ELECTRICITÉ
Nombre de salarié dans l'entreprise RÉGIE COMMUNALE ELECTRICITÉ situé à UCKANGE (57270), 8 BIS R GARE.
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Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
04 juin 2025
contactAmdeduvalenciennois.fr. La Maison de l’emploi pourrait bien se retrouver au chomage force; Face a la baisse de financements dont elle est victime, la ... Compte-rendu des conseils municipaux ... 2009 - REUNION DU 21 DECEMBRE 2009 APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE … Administration de Strassen 1 Place Grande-Duchesse Charlotte L-8041 Strassen Tel : 31 02 62 - 1 Fax : 31 02 62 - 111 receptionAstrassen.lu Decret n° 2002-946 du 25 juin 2002 portant publication de l'accord entre la Communaute europeenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confederation suisse ... Vendredi 12 decembre - Conseil Municipal En prealable au conseil municipal, Jean-Francois Marinier, president de la communaute de communes du Cher a la Loire a ...
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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ranchalvillagevert.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
04 juin 2025
Titre ; 5 AOUT 1978. - Loi de reformes economiques et budgetaires. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 22-05-1984 et mise a jour au 02-06-2014
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1978080501&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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ejustice.just.fgov.be
Deliberations | Telechargements | Site officiel de la ...
04 juin 2025
Decouvrez toutes les informations touristiques sur Ajaccio sur notre site officiel ainsi que les services administratifs d'Ajaccio, la vie municipale d'Ajaccio et ...
À suivre sur http://www.ajaccio.fr/downloads/Deliberations_t5336.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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ajaccio.fr
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
04 juin 2025
Section 6 et gaz (Articles L2224-31 a L2224-35) ... Section 5 Taxe sur les emplacements publicitaires fixes (Articles L2333-21 a L2333-25)
À suivre sur http://lexalp.free.fr/Codes/CODE_COLLECTIVITES_TERRITORIALES.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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free.fr
LOI n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 relative a la ...
04 juin 2025
LOI n° 2014-1545 du 20 decembre 2014 relative a la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029926655&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
A la Une - Saint Paul les Fonts (Gard)
04 juin 2025
Soyez vigilants avant de souscrire a une offre au prix de marche ! Vous ne (...) A partir du 1 er juillet 2007, chaque consommateur d’ peut resilier ...
À suivre sur http://www.mairie-saintpaullesfonts.fr/-A-la-Une-.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
La suite sur le site :
mairie-saintpaullesfonts.fr
Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le portail ...
04 juin 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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economie.gouv.fr
ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes des ...
04 juin 2025
Les organismes de logement social en Rhone-Alpes - Leur association - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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arra-habitat.org
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la …
04 juin 2025
RF Paye : Toute l'actualite et l'information pratique a destination des gestionnaires de la paye
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2015-08-17&numero=2015-992%20&etat_initial=JORFTEXT000031044385&etat_maj=LEGITEXT000031047847
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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grouperf.com
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
04 juin 2025
Source : J.O n° 112 du 15 mai 2001 - page 7695 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 mai 2001 portant elevation aux dignites de ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-05-01.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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france-phaleristique.com
emploi.spf75.org
04 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 Dessinateur-projeteur / Dessinatrice-projeteuse en construction navale Dessinateur-projeteur / Dessinatrice-projeteuse en installations industrielles
À suivre sur http://emploi.spf75.org/IMG/xls_code_rome_v3.xls
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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spf75.org
Les derniers dossiers traites au Senat - NosSenateurs.fr
04 juin 2025
Les dossiers parlementaires Les derniers dossiers traites au Senat. Decembre 2015 : Conventions internationales (13 interventions) Reutilisation des informations ...
À suivre sur http://www.nossenateurs.fr/dossiers/date
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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nossenateurs.fr
PNC version 2005
04 juin 2025
EDF = de France . ... - Mettre en place, si necessaire et en fonction de la taille de la commune, une cellule de veille
À suivre sur http://www.sgoc.fr/doc%20officiels/canicule/Plan%20National%20Canicule%202006.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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sgoc.fr
LES JEUX DE HASARD ET D'ARGENT EN FRANCE - Accueil …
04 juin 2025
LES JEUX DE HASARD ET D'ARGENT EN FRANCE - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de controle du gouvernement …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r01-223/r01-223_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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senat.fr