Nombre de salarié de SOCIETE BATI GENERAL

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE BATI GENERAL situé à SARREBOURG (57400), 6 PLACE DE LA GARE.

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1

COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...

29 mai 2025

ECO BOIS a HERM (40990) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... CONCEPT a LAVAL (53000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Quelle est la difference entre Perspectives et une Scop classique ? La cooperative d’activites et d’emploi Perspectives est une Scop, dont le metier est l ... Site d'actualites et de services dedie aux professionnels des filieres automobile, ment, restauration et grande distributon. Les archives nationales (Paris-Fontainebleau) offrent des ressources essentielles pour l’histoire du religieux des XIXe et XXe s. En les presentant, on ...

À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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cogilog.com

2

LOI n° 2015-1776 du 28 decembre 2015 relative a l ...

29 mai 2025

Resume Modification du code l'action sociale et des familles, du code de la securite sociale, du code du service national, du code de la construction et de l ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031700731&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025

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legifrance.gouv.fr

3

Patron victime du harcelement de son ! - CDM

29 mai 2025

En , on connait le harcelement sous toutes ses formes que connait un venant de son superieur hierarchique. Les choses sont possibles dans l ...

À suivre sur http://www.cadre-dirigeant-magazine.com/reussir-en-entreprise/vie-quotidien-cadre/patron-victime-du-harcelement-de-son-/

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

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cadre-dirigeant-magazine.com

4

N° 1994 - Projet de loi relatif a l'adaptation de la ...

29 mai 2025

N° 1994 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1994.asp

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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assemblee-nationale.fr

5

Le Guide Pratique du Contribuable

29 mai 2025

Precision: Le decret 2010-13 du 6 janvier 2010 modifiant l’article 46 quindecies B de l’annexe III au code des impots prevoit que, pour satisfaire ...

À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/

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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024

La suite sur le site :

leguideducontribuable.com

6

Texte adopte n° 581 - Projet de loi, adopte avec ...

29 mai 2025

texte adoptE n° 581 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2014-2015

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0581.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

7

JurisactUBS

29 mai 2025

Au lendemain de la COP21, les entreprises doivent s'interroger sur les effets du changement climatique. En effet, il peut conduire a des bouleversements ecologiques ...

À suivre sur http://www.jurisactubs.com/

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025

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jurisactubs.com

8

Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...

29 mai 2025

Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

La suite sur le site :

senat.fr

9

LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...

29 mai 2025

LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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legifrance.gouv.fr

11

REPUBLIQUE DE GUINEE

29 mai 2025

REPUBLIQUE DE GUINEE. Travail – Justice – Solidarite. CODE . DES IMPOTS - 2 0 0 4 - La Loi n°L/2004/001/AN portant loi de finances pour l’annee 2004 ...

À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20%20DES%20IMPOTS.doc

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

La suite sur le site :

kccaudit.com

12

Forum Faut-il ou non creer une SCI ? - Creation SCI

29 mai 2025

Devons-nous creer une SCI ? C'est la question la plus frequente mais a laquelle il n'existe pas une reponse. Ce forum de Creation SCI a donc pour but d'expliquer ...

À suivre sur http://www.creationsci.info/Forum-Faut-il-ou-non-creer-une-SCI

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025

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creationsci.info

13

Impot sur le revenu (France) — Wikipedia

29 mai 2025

Les baremes 2014 en France, de l'Impot sur le revenu portant sur le revenu net imposables 2013 : [24] QF= Quotient familial R= Revenu imposable

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)

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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Imp%C3%B4t_sur_le_revenu_(France)

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