Nombre de salarié de CPI
Nombre de salarié dans l'entreprise CPI situé à BASSE HAM (57970), 15 RUE DES PRES.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Harcelement et depression du , par Isabelle ...
25 mai 2025
Plan I/ Le regime des creations en droit de la propriete intellectuelle A) Les oeuvres es B) Le cas particulier du logiciel II/ Le regime des creations ... Les equipes du Greta Ampere sont a votre disposition pour vous aider dans vos demarches de formation 08-09-2015 » La loi « Macron » et le droit du auteur d’une invention a etre informe. La loi dite « Macron » n°2015-990 du 6 aout 2015 pour la ... Tout employe qui cree des œuvres de l'esprit (, art. L. 111-1 ) dans le cadre de ses fonctions de travail est repute creer pour le compte de la ... Arret TRUCHON c/ Societe SDEP du 11 decembre 2007 de la cour d’appel de Nancy (inedit a notre connaissance) embauche comme...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Harcelement-depression-,362.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
village-justice.com
La determination de l’anciennete du . Par ...
25 mai 2025
Le point de depart de l’anciennete coincide, en principe, avec la date d’entree du dans l’entreprise. Il existe cependant des temperaments a ce ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/determination-anciennete-,14162.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
La suite sur le site :
village-justice.com
La creation du : a qui appartiennent les droits ?
25 mai 2025
Il n'est pas rare que la creation d'une oeuvre se fasse dans le cadre de son travail, au sein d'une entreprise. Cette situation souleve plusieurs problematiques ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/la-creation-du--a-qui-appartiennent-les-droits_article_992.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
avocats-picovschi.com
BTS - Conception de Produits Industriels - CFAI de ...
25 mai 2025
METIER. Le titulaire du BTS est en charge de la modification, l’amelioration, la conception partielle ou la creation de produits industriels.
À suivre sur http://www.cfai.org/48/formations-24/bts--conception-de-produits-industriels.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 09 août 2024
La suite sur le site :
cfai.org
Code civil - CELOG | Veille, Investigation et Preuve dans ...
25 mai 2025
Art.1108-1. Lorsqu'un ecrit est exige pour la validite d'un acte juridique, il peut etre etabli et conserve sous forme electronique ...
À suivre sur http://www.celog.fr//codecivil.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
celog.fr
FRCO0009 - ADAGIO
25 mai 2025
Art. L. 121-1. Est interdite toute publicite comportant, sous quelque forme que ce soit, des allegations, indications ou presentations fausses ou de nature a ...
À suivre sur http://www.adagio.com.fr/consomed/FRCO0009.HTM
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
adagio.com.fr
Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I)
25 mai 2025
Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr//lv1_tt1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
La suite sur le site :
celog.fr
Droit de retrait — Wikipedia
25 mai 2025
Sens ancien [modifier | modifier le code] En France , au Moyen Age et sous l' Ancien Regime , le droit de retrait est une pratique juridique permettant de reprendre ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_de_retrait
invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR
25 mai 2025
Etudes - Doctrine -Jurisprudence. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques L’UNIVERS TROUBLE DES ...
À suivre sur http://www.invention.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
inventionsalarie.com
Conseil en propriete industrielle — Wikipedia
25 mai 2025
En France, la profession de Conseil en propriete industrielle () est une profession reglementee par le livre IV du code de la PI qui possede la capacite de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Conseil_en_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Nouveau Code du travail depuis septembre: Ce qu’il faut ...
25 mai 2025
Le nouveau Code du travail adopte par les deputes, le 20 juillet 2015, a ete promulgue, le 14 septembre de cette meme annee. Il est en vigueur, depuis le 18 ...
À suivre sur http://news.abidjan.net/h/572324.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
La suite sur le site :
abidjan.net
Brevets,Inventions de s et de dirigeants sociaux ...
25 mai 2025
Droit de la Propriete industrielle; inventions de s; mandataires sociaux, remunerations, procedure civile;
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
La suite sur le site :
canalblog.com
Chroniques de la propriete intellectuelle
25 mai 2025
Chroniques de la propriete intellectuelle Les nouvelles de la PI et de l'innovation : le point de vue de Pierre BREESE [page d'accueil : cliquez sur le bandeau]
À suivre sur http://www.breese.blogs.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
La suite sur le site :
breese.blogs.com