Nombre de salarié de L'ANNEXE
Nombre de salarié dans l'entreprise L'ANNEXE situé à VALBONNE (06560), 1 PLACE JOSEPH BERMOND.
Numéro de téléphone :
III Beneficiaires (Mise a jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
14 juin 2025
UNIPREVOYANCE est recommandee par les representants de la branche Enseignement Prive pour diffuser le regime de frais de sante destine aux s de la ... RSA - Epargne salariale et actionnariat - Plan d'epargne d'entreprise (PEE) - Regime fiscal des beneficiaires. 1. Un plan d'epargne d'entreprise (PEE ... FAFSEA, OPCA, OPACIF et OCTA pour le financement de la formation professionnelle des s de l'agriculture et familles associees, du monde rural, du negoce Entre teletravail et mobilite internationale, les frontieres de l’entreprise deviennent de plus en plus floues. Les contraintes economique et le developpement ... Un prestataire de services est toute personne physique ou morale, y compris un organisme public, qui offre des services pour une entreprise.
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
texte - legislation.cnav.fr
14 juin 2025
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
Les nouveautes de des comptes 2016 - RF comptable
14 juin 2025
Auparavant, l'information sur l'effectif a mentionner dans de base des personnes morales s'entendait de l'effectif moyen, d'une part et mis a ...
À suivre sur http://rfcomptable.grouperf.com/article/0447/ms/20170209093754652.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
grouperf.com
Fonds Paritaire de Securisation des Parcours ...
14 juin 2025
Deux mois apres sa signature, 68% de l’annexe financiere 2017 sont engages. Les axes d’intervention prioritaires demeurent : compte personnel de formation pour ...
À suivre sur http://www.fpspp.org/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
fpspp.org
L’essentiel de la reglementation sociale du transport ...
14 juin 2025
1. Le transport routier de marchandises est un secteur d’activite specifique, qui echappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/essentiel-reglementation-sociale,9488.html
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
La suite sur le site :
village-justice.com
LA DEMISSION S’ANALYSANT EN UNE PRISE D’ACTE DE LA …
14 juin 2025
1 Master II Droit social Annee universitaire 2008/2009 LA DEMISSION S’ANALYSANT EN UNE PRISE D’ACTE DE LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL Rapport de stage ...
À suivre sur http://www.social-law.net/IMG/pdf/Rapport_de_stage_S-_Patard.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
social-law.net
RSA - Actionnariat - Options de souscription ou d ...
14 juin 2025
RSA - Actionnariat - Options de souscription ou d'achat d'actions - Regime fiscal au regard des beneficiaires - Regime fiscal des gains de levee d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5661-PGP
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Le detachement temporaire en France d’un d’une ...
14 juin 2025
Les entreprises dont le siege social est etabli hors de France peuvent detacher temporairement leurs s en France. Elles doivent alors (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/detachement-des-s-et-lutte-contre-la-fraude-au-detachement/article/le-detachement-temporaire-en-france-d-un--d-une-entreprise-etrangere
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Maladie professionnelle — Wikipedia
14 juin 2025
On entend par maladie professionnelle une atteinte a la sante, dont l'expression est souvent differee par rapport a l'exposition a une source toxique ou un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle
Circulaire DRT n° 6 du 18/04/02 pris pour l'application du ...
14 juin 2025
Circulaire DRT n° 6 du 18/04/02 pris pour l'application du decret n° 2001-1016 portant creation d'un document relatif a l'evaluation des risques pour la sante ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/7761
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
ineris.fr
| Les comptes annuels | Les documents comptables ...
14 juin 2025
complete et commente l'information donnee par le bilan et le compte de resultat. L'article 24 du decret du 29 novembre 1989 dispose que ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-274-les-documents-comptables-obligatoires/les-comptes-annuels/l-annexe.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Aide pour rediger le dossier ou livret de validation ...
14 juin 2025
Index des mots-cles de la VAE (et VAP) Definition de mots-outils indispensables pour interroger vos acquis et rediger votre livret (dossier) de validation
À suivre sur http://vaeguidepratique.fr/vae-glossaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
La suite sur le site :
vaeguidepratique.fr
Les salaires minima prevus par la convention collective ...
14 juin 2025
Par Alexandra Marion, Juriste Redactrice web - Modifie le 13-01-2017 Depuis la signature et l'extension de ces deux avenants, aucun autre accord n'a ete conclu ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/salaire/Id/81251
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Karsenty
14 juin 2025
A la une. Colloque AFEC – Droit de la concurrence – Pratiques commerciales deloyales entre professionnels. Le 14 mars 2017, Jean-Philippe Arroyo est intervenu ...
À suivre sur http://www.jpkarsenty.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
La suite sur le site :
jpkarsenty.com
Le bilan - la finance pour tous
14 juin 2025
Le bilan. Le bilan est une photographie de l’entreprise a un moment donne. Voici de maniere tres simplifiee, une structure de bilan d’une entreprise :
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Dossiers/Comptes-de-l-entreprise/Comprendre-le-bilan-le-compte-de-resultat-et-l-annexe/Le-bilan
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
lafinancepourtous.com