Nombre de salarié de DOMISANTE
Nombre de salarié dans l'entreprise DOMISANTE situé à STIRING WENDEL (57350), 20 RUE DU CENTRE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
eDomiserve
02 juin 2025
a Vertou Vente, location, reparation de materiel medico-chirurgical : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 9 av Vertonne, VERTOU, 44120Numero de telephone : 02 40 34 01 23 (VERTOU) Chiffre d'affaires, resultat, bilans ...https://www.societe.com/societe/-752051896.html, societe a responsabilite limitee unipersonnelle est en activite depuis 5 ans. Situee a VERTOU (44120), elle est specialisee dans le secteur d'activite du commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques en magasin specialise. , est une PME sous la forme d’une SARL unipersonnelle creee le 01/04/2015. L’etablissement est specialise en Commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques en magasin specialise et son effectif est compris entre 3 a 5 s .Lieu : 9 avenue de la Vertonne, VERTOU, 44120Numero de telephone : 02 40 34 18 98 - societe.comhttps://www.societe.com/etablissement/-75205189600021-1a.htmlL'etablissement, situe au 9 AVENUE DE LA VERTONNE a VERTOU (44120), est l'etablissement siege de l'entreprise . Cree le 01-04-2015, son activite est le commerce de detail d'articles medicaux et orthopediques en magasin specialise. Au 03-07-2017 cet etablissement emploie entre 3 … 1/ L’obligation legale de reclassement. Lorsque le protege est declare inapte a son emploi par le medecin du travail, l’employeur est tenu a une obligation de recherche de reclassement. Le licenciement ne peut etre envisage que si le reclassement du est impossible, ou Les s agricoles, quant a eux, sont devenus tres peu nombreux (moins de 300 000) mais ils ne diminuent plus guere depuis le debut de la presente decennie. La croissance economique exceptionnelle des annees d'apres-guerre consacre donc le travail « classique », muni de garanties collectives et de protection sociale, comme le statut de reference en faisant regresser ...Cited by : 12Publish Year : 1998Author : Olivier MarchandLINDE HOMECARE FRANCE - societe.comhttps://www.societe.com/societe/linde-homecare-france-397908435.htmlSoyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe . Vous recevrez a partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la societe . Vous recevrez a partir de maintenant, sur votre e-mail, toutes les En cas d'accident ou de maladie non professionnel, le peut beneficier d'un arret de travail. Lors de ces evenements, il peut beneficier d'une indemnisation.Auteur : Ministere du TravailFormation professionnelle des s : quelles sont les ...https://www.economie.gouv.fr/entreprises/obligation-formation-professionnelle-sQuelles sont Les Formations Obligatoires ?Quels sont Les Droits Des s en Matiere de Formation ?L’Entretien professionnelLa formation des s par l’employeur est obligatoire dans le cadre des principes suivants : 1. permettre aux s de s’adapter a leur poste de travail et veiller au maintien de leur capacite a occuper un emploi, au regard notamment de l’evolution des emplois, des technologies et des organisations 2. permettre aux s d’occuper un nouvel emploi dans le cadre d’un reclassement 3. assurer la formation d’un jeune en contrat d’insertion ou d’alternance 4. appliquer l’accord ou la con...See more on economie.gouv.frL'abus de position dominante | economie.gouv.frhttps://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Abus-de...Abus de Position Dominante et Abus de Dependance economiqueQuel Regime Juridique ?l'existence d'une Position Dominante : Dans Quels CAS ?Comment Caracteriser L'exploitation Abusive d'une Telle Position ?Quels sont Les Sanctions prevues ?Les Abus de Position Dominante LocaleQuelles sont Les Exemptions prevues ?L'abus de position dominante ou exploitation abusive de position dominante, est l'une des deux pratiques prohibees par l'article L. 420-2 du Code de commerce, la seconde etant l'abus de dependance economique. Cette infraction releve egalement du droit communautaire de la concurrence en cas d'affectation du commerce intra-communautaire (article 102 TFUE).L'abus de position dominante est prohibe dans les memes conditions que l'entente (pratique anticoncurrentielle visee par l'article L. 420-…See more on economie.gouv.frEtablissement LINDE HOMECARE FRANCE a ... - societe.comhttps://www.societe.com/etablissement/linde-homecare-france-39790843500167-7a.htmlSoyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors de toute mise-a-jour d'informations sur la societe . Vous recevrez a partir de maintenant, sur votre e-mail , toutes les alertes de surveillance pour la societe . Vous recevrez a partir de maintenant, sur votre e-mail, toutes les
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