Nombre de salarié de CAISSE CENTRALE ACTIVITE SOCIALE
Nombre de salarié dans l'entreprise CAISSE CENTRALE ACTIVITE SOCIALE situé à MOUGINS (06250), 1140 AVENUE GEN DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Le regime francais de protection - Introduction
27 mai 2025
La MSA gere la sante, famille, retraite, accidents du travail des exploitants et s agricoles, et percoit les cotisations s aupres des entreprises ... Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national ETAPE 1 : Choix du ou des evenement(s) que vous allez declarer (creation d', changement de nom, transfert de l'entreprise, du lieu d'exercice ou de l ... L’organisation de la branche de recouvrement. L’Agence des Organismes de Securite (ACOSS) est la nationale de la branche recouvrement du ... Plafond de la Securite : valeurs 2018. Le plafond mensuel de la Securite est fixe a 3 311 € au 1er janvier 2018. Le plafond journalier ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_france0.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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cleiss.fr
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
27 mai 2025
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration , droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&date=2016-08-08&numero=2016-1088%20&etat_initial=JORFTEXT000032983213&etat_maj=LEGITEXT000033000929
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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grouperf.com
Texte adopte n° 265 - Projet de loi, adopte, par l ...
27 mai 2025
I. – L’article L. 114-2 du code de la securite est ainsi modifie : 1° Le 4° est ainsi redige : « 4° De produire, au plus tard le 15 juin, un ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0265.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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assemblee-nationale.fr
glossaire sigles securite - annuaire-secu.com
27 mai 2025
annuaire de sites en rapport avec la protection
À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/glossaire.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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annuaire-secu.com
Maintien de salaire : obligations de l’employeur et du ...
27 mai 2025
Remarque : le conge de formation economique et et de formation syndicale ou le conge de participation aux instances d’emploi et de formation ...
À suivre sur https://www.leblogdudirigeant.com/maintien-de-salaire/
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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leblogdudirigeant.com/maintien-de-salaire/
Declaration de situation pour les prestations familiales ...
27 mai 2025
Livres V et VIII du code de la Securite Livre III du code de la construction et de l’habitation Declaration de situation pour les prestations familiales
À suivre sur http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/132715/D%C3%A9claration+de+situation+pour+les+prestations+familiales+et+aides+au+logement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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msa.fr
CIMR, interprofessionnelle marocaine de retraite ...
27 mai 2025
La CIMR est une de retraite qui a le statut d´association a but non lucratif , elle gere les cotisations de pres de 580136 s du secteur prive et ...
À suivre sur http://www.cimr.ma/aide-faq/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
La suite sur le site :
cimr.ma
Projet de Loi de Financement de la Securite
27 mai 2025
Article 3 – Disposition fixant la dotation au FMESPP, au FIVA, de la contribution au titre du dispositif de depart en retraite anticipee pour incapacite ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0269-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Ministere de l’emploi, du travail ... - securite-.fr
27 mai 2025
2 La loi de financement de la securite (LFSS) pour 2012 a modifie le taux et l’assiette de l’abattement pour frais professionnels applicable pour le ...
À suivre sur http://www.securite-.fr/IMG/pdf/csg_crds2012.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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securite-sociale.fr
MSA - Cotes Normandes accueil
27 mai 2025
La MSA met en œuvre une politique d'Action Sanitaire et aupres de ses ressortissants en tenant compte des specificites des territoires.
À suivre sur http://www.msa-cotesnormandes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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msa-cotesnormandes.fr
Perte d'autonomie des personnes agees et autonomie …
27 mai 2025
La nationale de solidarite pour l’autonomie (CNSA) est un etablissement public cree par la loi du 30 juin 2004. En dix ans, ses missions ont ete ...
À suivre sur http://www.cnsa.fr/qui-sommes-nous/missions
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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cnsa.fr
SOS Villages - Reprendre un commerce ou une
27 mai 2025
L'equipe du JT de 13h de TF1 fait actuellement la promotion de son operation SOS Villages
À suivre sur http://www.1001malins.com/gagner/sos-villages-reprendre-un-commerce-ou-une-.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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1001malins.com
Loi n° 2002-2 : L'action et medico-
27 mai 2025
Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 renovant l'action et medico-.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/loi_medico__2002.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
dcalin.fr