Nombre de salarié de OEUVRE HOSPITALIERE

Nombre de salarié dans l'entreprise OEUVRE HOSPITALIERE situé à CORBIGNY (58800), 2 RUE CAPUCINS.

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Nouvelles regles des controles medicaux des arrets de ...

16 mai 2024

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTE MINISTERE DES SOLIDARITES ET DE LA COHESION SOCIALE BO Sante – Protection sociale – … Inspection generale des affaires sociales RM2011-099P - Juin 2011 - RAPPORT Etabli par Charles de BATZ de TRENQUELLEON Membre de l’Inspection Generale des ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue Ministere du travail, de l’emploi et de la sante Direction generale de l’offre de soins Sous-direction des ressources humaines du systeme de

À suivre sur http://chronique-ouvriere.fr/spip.php?article118

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024

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2

La CME – Commission Medicale d’Etablissement dans la ...

16 mai 2024

La CME – Commission Medicale d’Etablissement – est une instance consultative qui represente les personnels medicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l ...

À suivre sur http://infosdroits.fr/la-cme-commission-medicale-detablissement-dans-la-fonction-publique--definition-attributions-consultations/

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

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3

modele de circulaire - Instructions et circulaires ...

16 mai 2024

Ministere du travail, de l’emploi et de la sante Direction Generale de l’Offre de soins Sous-direction des ressources humaines du systeme de sante

À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/09/cir_33766.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024

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5

Assistant Biomedical en Ing&nierie "ABIH"

16 mai 2024

Analyser de maniere coherente les besoins techniques associes a l’exploitation de la majorite des dispositifs medicaux, que ce soit ...

À suivre sur http://www.utc.fr/tsibh/

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024

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6

Cadre et cadre superieur de sante dans la fonction ...

16 mai 2024

Dans la fonction publique , les corps des cadres de sante et des cadres superieurs de sante appartiennent a la categorie A. Les grilles de salaire ...

À suivre sur http://infosdroits.fr/cadre-et-cadre-superieur-de-sante-dans-la-fonction-publique--statuts-salaire-et-primes/

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024

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Dispenser un de travail est une faute ...

16 mai 2024

Un , engage en 1987 pour des fonctions de Conseiller-juriste a Beauvais dans l’Oise, est detache en 1992 comme Gerant (mandataire social) de l’une ...

À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?article578

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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023

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8

Entretien prealable: regles d'assistance et ...

16 mai 2024

Quelles sont les regles d’assistance du et de l’employeur dans le cadre d’un entretien prealable a un eventuel licenciement ?

À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/licenciement-entretien-prelable-assistance-conseiller-du-/

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023

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9

Aides versees par l’AGEFIPH, pour le ...

16 mai 2024

Accueil » Situations particulieres » Travailleur handicape » Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et son employeur. Aides versees par l ...

À suivre sur http://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023

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10

Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?

16 mai 2024

Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur salaire. Le cumul avec une activite est donc ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023

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Decret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010 portant statut ...

16 mai 2024

Decret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010 portant statut particulier du corps des infirmiers en soins generaux et specialises de la fonction publique

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022866295

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024

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Decret n°93-652 du 26 mars 1993 portant statut ...

16 mai 2024

Decret n°93-652 du 26 mars 1993 portant statut particulier des assistants socio-educatifs de la fonction publique

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000544137

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024

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13

Contractuel fonction publique - Chomage ...

16 mai 2024

[Meilleure reponse] Bonjour,Pour completer la reponse de JeanS et vous donner une autre piste....vous etes tout a fait en droit de ne pas vouloir renouveler ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/fonctionnaires/conseil-juridique/contractuel-fonction-publique----chomage/id/145221

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024

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14

Indemnisation temporaire d'inaptitude | AtouSante

16 mai 2024

Le decret n° 2010-244 du 9 mars 2010 a instaure depuis le 1er juillet 2010 le versement d'une indemnite a une personne declaree inapte a la suite d'un accident

À suivre sur http://www.atousante.com/aptitude-inaptitude/absence-reclassement-professionnel/licenciement-inaptitude/indemnisation-temporaire-inaptitude/

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023

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15

Evaluation / notation et prime de service dans la fonction ...

16 mai 2024

evaluation / notation et prime de service dans la fonction publique

À suivre sur http://www.infirmiers.com/votre-carriere/cadre/evaluation-notation-et-prime-de-service-dans-la-fonction-publique-.html

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024

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