Nombre de salarié de COMMERCIALISATION DIFFUSION EUROPÉENNE CDE
Nombre de salarié dans l'entreprise COMMERCIALISATION DIFFUSION EUROPÉENNE CDE situé à DON (59272), 2 A R EMILE BASLY.
Numéro de téléphone :
CSE : fonctionnement et moyens d'actions - Ministere du ...
05 juin 2025
Trouvez les horaires d'ouverture et de fermeture pour - , 2 A Rue Emile Basly, 59272, Don et verifiez d'autres details aussi, tels que: la carte, le numero de telephone, le site Internet. Contactez ☎ - Don, 2 A Rue Emile Basly avec ⌚ horaires d'ouverture, itineraire, coordonnees. Laissez votre ☆ avisLieu : 2 A Rue Emile Basly, Don, 59272, NordNumero de telephone : 03 20 91 65 65 in Villeneuve-d ...https://villeneuve-dascq.opendi.fr/250780.html a 27 Allee Lavoisier , 59650 Villeneuve-d'Ascq indication de numero de telephone +33320914787, oraires d'ouverture et plan interactif de la ville. Appelez gratuitement ou ajoutez une evaluation. Enregistrement pour quatre ans, au niveau I, sous l'intitule "Expert en et en d'œuvres d'art" avec effet au 5 mars 2018 jusqu'au 18 decembre 2022. Arrete du 18 avril 2013 publie au Journal Officiel du 28 avril 2013 portant enregistrement au … Le mastere professionnel " "Expert en et en d’oeuvres d’art" est destine aux etudiants deja titulaires d’un master et aux adultes en reconversion professionnelle ou en specialisation qui souhaitent acquerir ou developper des competences dans la gestion, la communication et le management de projets d’art.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/le-comite-social-et-economique/article/cse-fonctionnement-et-moyens-d-actions
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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nafr2-47.24Z-Commerce de detail de pain, patisserie et ...
05 juin 2025
Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/nafr2/sousClasse/47.24z
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Nomenclatures des professions et categories ...
05 juin 2025
Consulter et telecharger les fichiers de la nomenclature des professions et categories socioprofessionnelles des emplois s des employeurs prives et publics (PCS-ESE) de 1982 et 2003
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2497958
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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Code de la propriete intellectuelle | Legifrance
05 juin 2025
07/11/2019 · Section 1 bis : Libre prestation de services par les mandataires en propriete industrielle etablis sur le territoire d'un Etat membre de la Communaute ou d'un Etat partie a l'accord sur l'Espace economique europeen (Articles R422-7-1 a R422-7-2)
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
GV2AP02 - EXT.GV2P ET L ROUGE J | Schneider Electric
05 juin 2025
Que signifie la fin de la ? La vente continue apres l’arret de fabrication sur consultation du Centre de Contact Clients : elle continue jusqu’a rupture des stocks ou jusqu’a la fin des prestations apres-vente (pieces detachees, reparation etc.). Besoin d'aide Contactez le centre de service a …
À suivre sur https://www.se.com/fr/fr/product/GV2AP02/-ext.gv2p-et-l-rouge-j
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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Sanitaire (LE THILLOT) - Horaires ...
05 juin 2025
Sanitaire, par tous moyens, distribution et de tout materiel et equipements sanitaires, hydrotherapie et balneotherapie.
À suivre sur https://www.horaire24.com/societe/824506430
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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horaire24.com/societe/824506430
CFDT - Transfert : les s peuvent-ils refuser la ...
05 juin 2025
L’article L. 1224-1 du Code du travail, comme le droit europeen (Directive 2001/23/CE du Conseil du 12 mars 2001), prevoit que lorsqu’une entite economique autonome est transferee a une autre entreprise, les contrats de travail des s sont repris en l’etat. …
À suivre sur https://www.cfdt.fr/portail/vos-droits/fil-d-actu-juridique/transfert-les-s-peuvent-ils-refuser-la-modification-du-lieu-de-travail-srv1_682646
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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Activite de votre entreprise : code APE, code NAF, qu'est ...
05 juin 2025
Le code APE (code d'activite principale) ou code NAF (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un code delivre par l’Insee nomme code APE. Ce code est issu de la nomenclature d'activite francaise.
À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise-code-ape-code-naf
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise-code-ape-code-naf
Acces a la nomenclature | Collectivites locales
05 juin 2025
Le code CPV a ete mis en place, au niveau europeen. Il s'agit d'un systeme de classification pour les marches publics de l'Union obligatoire depuis le 1er fevrier 2006.
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/acces-a-nomenclature-
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr/acces-a-nomenclature-europeenne
La distribution de fonds : de nouveaux textes d ...
05 juin 2025
La Commission a presente le 12 mars 2018 une proposition de directive 1 et de reglement 2 (ensemble, les « Propositions« ) en vue de faciliter la de parts et actions d’organismes de placements collectifs en valeurs mobilieres (« OPCVM« 3) et de fonds d’investissements alternatifs (« FIA« 4) , que ces ...
À suivre sur https://www.lexplicite.fr/la-distribution-de-fonds-de-nouveaux-textes-dharmonisation-europeens/
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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lexplicite.fr/la-distribution-de-fonds-de-nouveaux-textes-dharmonisation-europeens/
Contrat a duree determinee (CDD) : ce que dit le code du ...
05 juin 2025
07/12/2017 · Le nombre de s detaches et le nombre de travailleurs detaches accueillis. Les conditions de vie des s et de leur famille, lorsque celles-ci dependent de l'entreprise. Lien article L 2323-22 du Code du Travail. Le Code du Travail fixe la liste des informations devant figurer dans le …4/5(9)Clause confidentialite contrat de travail LegiSocial ...https://www.legisocial.fr/modele-contrat/clauses-particulieres/clause-confidentialite...Il peut arriver que pour certains s, l’employeur souhaite inserer une clause supplementaire. Par cette clause, le est tenu a ne pas divulguer a des tiers (clients, fournisseurs concurrents, etc.) les informations dont il a connaissance dans l’exercice de ses fonctions.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/les-contrats-de-travail/article/le-contrat-a-duree-determinee-cdd
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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gouv.fr/droit-du-travail/les-contrats-de-travail/article/le-contrat-a-duree-determinee-cdd