Nombre de salarié de RÉGIE SERVICE SÉCURITÉ
Nombre de salarié dans l'entreprise RÉGIE SERVICE SÉCURITÉ situé à VALENCIENNES (59300), 34 R RÔLEUR.
Numéro de téléphone :
notice d’information relative au reglement du regime de ...
06 juin 2025
Convention collective nationale des entreprises de prevention et de du 15 fevrier 1985. Etendue par arrete du 25 juillet 1985 (JO du 30 juillet 1985 ... Convention collective nationale des entreprises de proprete et s associes du 26 juillet 2011 - Texte de base - Convention collective nationale des ... 2 Textes abroges: Arrete du 9 janvier 1975 relatif a l'evaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sociale.
À suivre sur http://www.crepa.fr/uploads/assets/espace_/garanties/Notice_dinformation_relative_au_reglement_du_regime_de_Retraite_professionnel_et_supplementaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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crepa.fr
MSA - La sociale agricole
06 juin 2025
La MSA gere la sante, famille, retraite, accidents du travail des exploitants et s agricoles, et percoit les cotisations sociales aupres des entreprises ...
À suivre sur http://www.msa.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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msa.fr
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
06 juin 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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jurisques.com
III Beneficiaires (Mise a jour du: 8 oct. 2015 12:30:47)
06 juin 2025
Les beneficiaires des regimes AGIRC et ARRCO sont les personnes affiliees aux institutions relevant de l’AGIRC et/ou de l’ARRCO dans les conditions definies ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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agirc-arrco.eu
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
06 juin 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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glose.org
autonome des transports parisiens — Wikipedia
06 juin 2025
Logo de la autonome des transports parisiens Creation Creation 1949 Dates cles 1899, Creation de la CMP 1900, Ouverture de la premiere ligne du metro ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/RATP
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/RATP
EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE …
06 juin 2025
Negocier le teletravail edition du 16 novembre 2005 23 Niveau individuel FICHE 4 - Negocier le contrat de travail en situation de teletravail(e ou ...
À suivre sur http://yves.lasfargue.pagesperso-orange.fr/03Teletravail/telecharge/fiche4teletravail.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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lasfargue.pagesperso-orange.fr
autonome des transports parisiens : definition et ...
06 juin 2025
La autonome des transports parisiens (RATP) est une entreprise publique designee par le STIF pour assurer la gestion du metro et d'autres transports urbains ...
À suivre sur http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=4052
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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techno-science.net
de incendie de Montreal — Wikipedia
06 juin 2025
Le de incendie de Montreal (SIM) est l'unique corps de sapeurs-pompiers professionnels de l'agglomeration de Montreal. Le SIM, qui compte 67 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_de_s%C3%A9curit%C3%A9_incendie_de_Montr%C3%A9al
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Service_de_s%C3%A9curit%C3%A9_incendie_de_Montr%C3%A9al
Rupture conventionnelle du contrat de travail - Conseiller ...
06 juin 2025
Rupture conventionnelle . La rupture conventionnelle est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee (CDI) d'un accord commun entre l'employeur ...
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/rupture-conventionnelle.php
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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free.fr
Les emplois au pair - Urssaf.fr
06 juin 2025
Les employes au pair sont des s embauches par des particuliers pour effectuer des taches a domicile (menage, repassage, garde d’enfants...) en ...
À suivre sur http://www.urssaf.fr/portail/home/particulier-employeur/particulier-employeur/les-emplois-au-pair.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
urssaf.fr
Loi sur la de l'assurance maladie du Quebec
06 juin 2025
1. Un organisme, ci-apres appele «la » est institue sous le nom, en francais, de « de l'assurance maladie du Quebec».
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/R_5/R5.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Lexique - du batiment du Quebec
06 juin 2025
Administrateurs du plan de garantie. Un administrateur est une personne morale autorisee par la RBQ a administrer un plan de garantie. Il garantit l'execution des ...
À suivre sur https://www.rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
rbq.gouv.qc.ca/lexique.html
Se connecter a J360
06 juin 2025
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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https://j360.info/login/?next=/
5.2. Temps de travail maxi - modifications - repos ...
06 juin 2025
Le code du travail fixe des durees maximales quotidienne et hebdomadaire qui, sauf derogation, s'appliquent a toutes les formes d'organisation du temps de travail.
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/52-temps-de-travail-maxi-modifications-repos-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr