Nombre de salarié de SOCIETE EN NOM COLLECTIF PRIME
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE EN NOM COLLECTIF PRIME situé à ROUBAIX (59100), 2 BD. DU GENERAL LECLERC PARABOLE 3.
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Pas d'information
Panorama de Jurisprudce Droit du Travail 2013 ...
13 mai 2025
- qu’une clause de l’accord ne peut pas soumettre sa validite a des conditions de majorite differtes de celles prevues par la loi. - qu'une telle ... Certaines regles ancines peuvt soudainemt trouver un regain d’interet. Tel est le cas de celles qui cadrt et limitt la responsabilite pecuniaire du ... Referces Cour de cassation chambre sociale Audice publique du jeudi 15 mai 2008 N° de pourvoi ... Bonjour, J’ai lu ( li) qu’un avait demande a la medecine du travail une visite de pre reprise et que le medecin du travail, a la suite de cette ... Un modele de lettre pour reclamer le versemt d'une ; Les conditions d’obttion d’une ; Les differtes s existantes (s d'ancinete, d ...
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudce--droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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francois-taquet.com
a responsabilite limitee — Wikipedia
13 mai 2025
Une a responsabilite limitee (SARL) est une commerciale ou la responsabilite est limitee jusqu'a concurrce des apports, et qui preste ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/SARL
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/SARL
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
13 mai 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplemtaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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cgt.fr
Convtion collective de l'animation : les seignants des ...
13 mai 2025
La grille specifique des seignants . Les seignants de musique, assimiles aux groupes des technicis et agts de maitrise (C, D et E), sont integres au sein ...
À suivre sur http://www.emga.fr/?convtion-collective-de-l
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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emga.fr
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
13 mai 2025
Le contrat a duree determinee est considere comme un contrat precaire. Ainsi, afin que les employeurs n’ abust pas, le legislateur a decide de l ...
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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jobintree.com
de preca et assedic si refus rouvellemt cdd ...
13 mai 2025
de preca et assedic si refus rouvellemt cdd ? : Je vis vers vous car je me pose une question mais je ne trouve pas de reponse ..Je suis CDD pour ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/cdd-cdi-cne/-preca-assedic-refus_104370_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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experatoo.com
Solidarite, Emancipation, Democratie, Indepdance ...
13 mai 2025
Le 29 mai 2015, un CE extraordinaire est convoque pour une annonce attdue concernant le du repreur de Nextiraone France. La prestation du futur …
À suivre sur http://www.cfdtnextiraone.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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cfdtnextiraone.fr
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
13 mai 2025
Vous pouvez chercher les documts qui refert a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
La suite sur le site :
canlii.org
Le droit de ... Le licciemt
13 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’semble des rapports juridiques qui naisst de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
La differce tre et treprise [Resolu]
13 mai 2025
Bonjour, tout le monde je suis une etudiante de l'ista filiere la gestion des treprise et je veux savoir quel est la differce exacte tre une treprise et ...
À suivre sur http://droit-finances.commtcamarche.net/forum/affich-4142139-la-differce-tre--et-treprise
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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commentcamarche.net
Fiscalite impot sur les (cours + exerices)
13 mai 2025
Fiscalite impot sur les (cours + exerices) 1. L’IMPOT SUR LES SA/ Geralites1/ Le cadre juridique de l’impot sur les sL’impot ...
À suivre sur http://fr.slideshare.net/MFares22/fiscalit-impot-sur-les-socit-cours-exerices
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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slideshare.net
Ansel Association Nationale des s d’Exercice ...
13 mai 2025
Pour eviter une remuneration excessive des comptes courants d'associes, le legislateur n'admet leur deductibilite, quelle que soit la forme de la ...
À suivre sur http://www.-liberale.com/index.php?page=actualites-ecoiques
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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societe-liberale.com
SOFINOREX, Expert-Comptable Roubaix
13 mai 2025
Dans un vironnemt de plus plus exigeant et complexe, le chef d’treprise doit plus que jamais s’tourer d’un conseil disponible et efficace.
À suivre sur http://www.sofinorex.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
sofinorex.fr