Nombre de salarié de AFFAIRES PUBLIQUES
Nombre de salarié dans l'entreprise AFFAIRES PUBLIQUES situé à LILLE (59800), 60 RUE SAINTE CATHERINE.
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Relations B2B et prises de decision
17 mai 2024
Definition. L'entreprise est la plus petite combinaison d'unites legales qui constitue une unite organisationnelle de production de biens et de services jouissant ... Jusqu’au 20 mars 2016, vous etes invite a participer a la construction du compte personnel d’activite (CPA). L’ambition du CPA est de doter chaque actif ... Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales Administrateurs de societes (5) Administrateurs de societes (5) M. Philippe Cochet; Administrateurs de societes (5) M. Jacques Kossowski; Administrateurs de ... Graphique 1 - La part de marche des petits restaurants s’erode . Lecture : en 1994, les restaurants de 10 s et plus cumulent 34 % du chiffre d’ ...
À suivre sur http://communication.revues.org/4013
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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Association des diplomes de Polytechnique
17 mai 2024
Gardez le contact avec les acolytes avec qui vous avez fait les 400 coups! Inscrivez-vous et consultez l’annuaire electronique de l’Association des diplomes de ...
À suivre sur http://adp.polymtl.ca/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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polymtl.ca
N° 1806 - Rapport de M. Thierry Braillard sur la ...
17 mai 2024
N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1806.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
TPS - Taxe sur les salaires - Liquidation - BOFIP-I
17 mai 2024
TPS - Taxe sur les salaires - Liquidation. I. Taux de la taxe sur les salaires. 1. Les taux de la taxe sur les salaires sont distincts en metropole et en outre-mer.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6686-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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impots.gouv.fr
Le statut de commercant - Droit des
17 mai 2024
LE STATUT DU COMMERCANTLe commercant est une personne physique qui, simultanement : effectue des actes de commerce pour son propre compte ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-/le-statut-de-commercant,a3428983.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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cours-de-droit.net
Cours de droit du travail - Cours et fiches pratiques ...
17 mai 2024
DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le controle et la sanction de leur ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r1560726.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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cours-de-droit.net
Le particularisme des modes de preuve en droit du travail
17 mai 2024
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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glose.org
Conges et absences - Temps de travail et conges ...
17 mai 2024
Tout a droit chaque annee a un conge paye a la charge de l’employeur. Chaque mois de travail ouvre droit a un conge de 2,5 jours ouvrables.
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/conges-et-absences/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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gouv.fr
Egalite professionnelle entre les femmes et les hommes ...
17 mai 2024
Marisol TOURAINE Ministre des sociales,de la sante et des droits des femmes
À suivre sur http://www.ega-pro.femmes.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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ega-pro.femmes.gouv.fr
Le-droit-des-.com
17 mai 2024
Reseau d’avocats d’ ... Chrome & Roses ® Tout le monde connait Harley Davidson, legendaire marque americaine de motos.
À suivre sur http://www.le-droit-des-.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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le-droit-des-affaires.com
Le reglement interieur - Fiche pratique
17 mai 2024
Quelles sont les structures concernees ? Toutes les structures ( ou privees) employant plus de 20 s doivent etablir un reglement interieur.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/876/le-reglement-interieur.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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journaldunet.com
LOI n° 2014-1653 du 29 decembre 2014 de …
17 mai 2024
LOI n° 2014-1653 du 29 decembre 2014 de programmation des finances pour les annees 2014 a 2019
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029988689&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Conjoncture des services | Direction Generale des ...
17 mai 2024
Telechargement. Les graphiques interactifs permettent de visualiser les indices mensuels de chiffres d’ a compter de janvier 2007 selon trois niveaux de ...
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/etudes-et-statistiques/conjoncture/services
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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entreprises.gouv.fr
Maitre S. CHAMPLOIX, Avocat, commente l'actualite en ...
17 mai 2024
Maitre S. CHAMPLOIX, Avocat, commente l'actualite en droit des nouvelles technologies et en droit des
À suivre sur http://maitrechamploix.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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over-blog.com
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
17 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/7672-PGP
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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impots.gouv.fr