Nombre de salarié de LF PARTICIPATION
Nombre de salarié dans l'entreprise LF PARTICIPATION situé à CLARY (59225), 20 RUE HENRI BOURLET.
Numéro de téléphone :
RS 831.40 Loi federale du 25 juin 1982 sur la ...
05 juin 2025
La requalification en contrat de travail de la au jeu de telerealite « l’ile de la tentation » constitue-t-elle un progres pour le droit du ... Regime fiscal avant 2014: Regime fiscal actuel: Limite en % du PASS: 7%: 5%: Limite en % du salaire: 3%: 2%: Limite globale en % de 8 PASS: 3%: 2%: Maximum … Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0235 du 10 octobre 2014 ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2014/10/10 1 Anciennement art. 1. 2 Nouvelle teneur selon le ch. I de la du 7 oct. 1994 (10 e revision AVS), en vigueur depuis le 1 er janv. 1997 (RO 1996 2466; FF 1990 II 1). ... date de la promulgation de la loi N°67//6 portant ... a la demission du , ... affiliation a un syndicat ou de sa a des ...
À suivre sur http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19820152/index.html
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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admin.ch
Droits fondamentaux et presomption de prejudice | Revue ...
05 juin 2025
La presomption de prejudice : un element du regime juridique des droits fondamentaux ? Par Xavier Dupre de Boulois. Les atteintes illicites aux droits ...
À suivre sur http://www.revued.com/droit-fondamentaux/droits-fondamentaux-et-presomption-de-prejudice/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
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Sigles du social / glossaire social • LegiSocial
05 juin 2025
Tous les sigles du social sont presentes dans le glossaire social et ABCedaire de LegiSocial
À suivre sur http://www.legisocial.fr/glossaire-sigles-social/
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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legisocial.fr
Vos impots et votre emploi : les reponses a vos ...
05 juin 2025
Voici les questions que vous avez posees en mai dernier pour remplir votre declarations de revenus et les reponses des experts-comptables.
À suivre sur http://www.latribune.fr/patrimoine/impots-isf-les-decisions-a-prendre-avant-le-31-decembre/questions-reponses/20081126trib000314611/vos-impots-et-votre-emploi-les-reponses-a-vos-questions-precedentes.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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latribune.fr
N° 1946 - Projet de loi de finances pour 2010
05 juin 2025
N° 1946. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 2009
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
RSS 2014 : Suppression progressive de la contribution ...
05 juin 2025
La loi de financement rectificative de la securite sociale (RSS) pour 2014 a ete publiee au Journal officiel le 9 aout 2014. Elle prevoit notamment de ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/actualites-fiscales/573-rss-2014-suppression-progressive-de-la-contribution-sociale-de-solidarite.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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legifiscal.fr
Administration d entreprises - Audentia
05 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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audentia-gestion.fr
avocat droit des etrangers, Amadou Tall, avocat ...
05 juin 2025
avocat droit des etrangers, Amadou Tall, avocat obligation de quitter le territoire francais, oqtf
À suivre sur http://avocat-tall-droit-etrangers.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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blogspot.fr
8.9. La procedure de licenciement : plan du dossier ...
05 juin 2025
Plan du dossier procedure de licenciement : entretien prealable, statut protecteur des IRP , lettre de licenciement, modele de lettre pour demander le report de l ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/89-la-proc%C3%A9dure-de-licenciement-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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infoprudhommes.fr
Service-CCT.ch
05 juin 2025
Unia lutte avec ses membres pour les interets de l’ensemble des travailleuses et des travailleurs. Le syndicat elabore des conventions collectives de travail ...
À suivre sur http://www.service-cct.ch/Contract.aspx?stellaNumber=185002&versionName=3
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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service-cct.ch
REPUBLIQUE DE GUINEE
05 juin 2025
( 1996 , art 62) II. Contenu ... - ainsi qu’aux associes en nom des societes de personnes et aux membres des associations en y compris les ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
kccaudit.com
Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat ...
05 juin 2025
03 juillet 2014 Pour 38 millions d’euros (0,08 % du capital), l’Etat abandonne sa souverainete sur le gaz
À suivre sur http://www.cfe-energies.com/espace_presse/communiques_de_presse/pour_38_millions_d___euros__0_08___du_capital____l___etat_abandonne_sa_souverainete_sur_le_gaz
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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cfe-energies.com
LE SYSTEME FISCAL 2014
05 juin 2025
Le systeme fiscal alg erien 5 IMPOTS DIRECTS IMPOT SUR LE REVENU GLOBAL CHAMP D’APPLICATION * PERSONNES IMPOSABLES • personnes physiques
À suivre sur http://www.mfdgi.gov.dz/images/pdf/brochures_fiscales/systeme%20fiscal%202014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
mfdgi.gov.dz
LOI n° 2011-1977 du 28 decembre 2011 de finances pour ...
05 juin 2025
Article 39 En savoir plus sur cet article... Article 41 En savoir plus sur cet article... L'article L. 521-23 du code de l'energie est ainsi modifie : 1° Le debut ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025044460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Presentation PowerPoint
05 juin 2025
Initiation a l’analyse comptable Philippe DUQUENNE, novembre 2003 Mode d ’emploi Deplacement dans la presentation : La souris peut servir a faire defiler les ...
À suivre sur http://www.inp-toulouse.fr/_resources/documents/TICE/Sciences%2520de%2520l%2527entreprise/01Extrait_Analyse_Comptable.ppt?download=true
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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inp-toulouse.fr