Nombre de salarié de SARL PLACE ASSISE
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL PLACE ASSISE situé à ROUBAIX (59100), 49 RUE DAUBENTON.
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Le titre executoire-Partie 2: L'execution ...
31 mai 2025
L'ACTIONNARIAT : vers un veritable partenariat dans l'entreprise - Les rapports sur les projets et propositions de loi, les rapports d'information et de ... Creation d'entreprise : quel statut juridique choisir ? , EIRL, EURL ou SAS. Voici des criteres de choix simples en fonction de votre situation et de l'ambition ... Definition de Juge, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... Le maintien des ARE versees par Pole Emploi au createur d'entreprise, auto-entrepreneur par exemple, est un avantage pour les chomeurs lors de la creation d'une ...
À suivre sur http://www.alliancejuris-media.com/2011/12/le-titre-executoire-partie-2/
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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La taxe sur les salaires : la relance du risque fiscal ...
31 mai 2025
Depuis 1979, l'article 231 du CGI a instaure une taxe sur les salaires verses en France, connue sous le nom de « Taxe sur les Salaires ». En principe ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?-taxe-sur-les-salaires-relance-risque-fiscal-dans-les-societes-holdings-actives&news_id=33&cat_id=4&aid=333
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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HYGENA CUISINES (SECLIN) Chiffre d'affaires, resultat ...
31 mai 2025
HYGENA CUISINES a SECLIN (59113) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/hygena-cuisines-323057083.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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UPA - Les sacrifies
31 mai 2025
1 300 000 entreprises de l’artisanat et du commerce de proximite sont touchees par la surcharge de taxes imposee par l’Etat. Si rien n’est fait, la ...
À suivre sur http://www.sauvonslaproximite.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Circulaire du 14 septembre 2005 relative a l'epargne ...
31 mai 2025
Conditions de mise en I. - Modes de conclusion de l'accord et qualite des parties signataires. Seul un accord conclu selon l'une des formes prevues a l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000634733&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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Imposition entreprise - Regime TVA, impot entreprise ...
31 mai 2025
(1) EURL dont l'associe unique est une personne morale est soumise de plein droit a l'IS. (2) formee entre parents en ligne directe, entre freres et soeurs ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/fiscalite-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...
31 mai 2025
Les structures d'exercice des professions liberales sont liberalisees, notamment par les mesures suivantes : — le capital social et les droits de vote d'une ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE AU MAROC | …
31 mai 2025
Assurance Maroc : Guide des assurances au Maroc ... Travail : Lois et reglements en relation avec la Sante et La Securite au Travail
À suivre sur http://www.guide-assurance.ma/assurance-maladie-obligatoire-maroc-php/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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FAQ | La Caisse Nationale de Securite Sociale
31 mai 2025
Les beneficiaires d’un emploi dans le cadre d’un contrat ANAPEC ne sont pas assujettis au regime de securite sociale gere par la CNSS.
À suivre sur http://www.cnss.ma/fr/faq-page
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect : REMISE …
31 mai 2025
http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/accueildespersonnesageesfranceprospect.htm. …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/autreservicepersonnelfranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Formulaires | Droitissimo
31 mai 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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Projet de loi en faveur des petites et moyennes entreprises
31 mai 2025
Article 2 - (Article L. 961-10 du code du travail) - Financement obligatoire des actions de formation et d'accompagnement des createurs et des repreneurs d ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l04-333/l04-33312.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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5530Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou ...
31 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/5530ZterrainscampingparcscaravanesvehiculesloisirsNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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Point sur le regime fiscal et social des dividendes
31 mai 2025
L'alignement de la fiscalite des revenus de capitaux sur celle des revenus de travail fut l'un des engagements pris par le President HOLLANDE lors de la campagne ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/point-sur-regime-fiscal-social-des-dividendes-a469
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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L'autogestion, ca marche ! - Sur la route des utopies ...
31 mai 2025
Malgre l'absence de chef et un salaire egal pour tous les s, l'entreprise autogeree La Peniche affiche des resultats au beau fixe.
À suivre sur http://www.tourdefrancedesalternatives.fr/alternatives/autogestion-ca-marche/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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