Nombre de salarié de ODJ
Nombre de salarié dans l'entreprise ODJ situé à LILLE (59000), 26 RUE D'ARRAS.
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La procedure de licenciement d’un representant du ...
14 juin 2025
L’ordre du jour du CHSCT est transmis par le president aux membres du comite et a l ... La fiche de paie ou bulletin de salaire des s du secteur ... a ESTAIRES (59940) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, ... Son effectif est compris entre 3 et 5 s. a CAVALAIRE SUR MER (83240) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, ... Son effectif est compris entre 3 et 5 s. L’ordre du jour est souvent adresse en meme temps que la convocation, mais cela n’est pas obligatoire. L’ordre du jour peut etre : transmis par navette interne ; Qui fixe l’ordre du jour et dans quel delai ? Telechargez la fiche « L’ordre du jour des reunions du comite (…) est arrete par l’employeur et le ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/resource/conseils/EN106_extrait_GPS_fiche_16-060_La_procedure_de_licenciement_d_un_representant_du_personnel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 juin 2025
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editions-tissot.fr
Comite d'entreprise — Wikipedia
14 juin 2025
Il fixe l'ordre du jour avec le secretaire du comite d'entreprise et convoque nominativement ses membres lors des reunions du syndicat; En deuxieme lieu, ...Histoire · Composition · L'election des ... · Fonctionnement du ...CHSCT : designation et role du secretaire – Ordre du ...infosdroits.fr/chsct-designation-et-role-du-secretaire-ordre-du...CHSCT : designation et role du secretaire – Ordre du jour et Proces verbal – modalites de vote en seance – droit de vote du President
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Comit%C3%A9_d%27entreprise
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Comit%C3%A9_d%27entreprise
Comites d'entreprise : Le blog des CE: Ordre du jour
14 juin 2025
Ordre du jour - reunion pleniere : le droit d'expression des s. Dans l'exercice de son contrat, la loi reconnait au un droit d'expression.
À suivre sur http://www.comitedentrepriseleblog.fr/ordre-du-jour/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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comitedentrepriseleblog.fr
ORDRE DU JOUR DES DELEGUES DU PERSONNEL FO …
14 juin 2025
ORDRE DU JOUR DES DELEGUES DU PERSONNEL FO JANVIER 2012 ----- ORDRE DU ... Dans le cas d’une creation d’entreprise sans versement de salaire a un ex …
À suivre sur http://cgtfreescale.free.fr/wp-content/uploads/dp/DP_2012/01_2012_reponses.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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Licenciement protege : regles - Ooreka
14 juin 2025
des dommages et interets dont le montant s'eleve au minimum a 6 mois de salaire, l'indemnite legale de licenciement. Bon a savoir : ...
À suivre sur http://licenciement.comprendrechoisir.com/comprendre/licenciement--protege
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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Role et droits du delegue du personnel – Droit du ...
14 juin 2025
... doit etre inscrite a l’ordre du jour de la premiere reunion entre ... un montant minimal de 12 mois de salaire en plus de l’indemnite de ...
À suivre sur http://www.droit-travail-france.fr/droits-delegue-personnel.php
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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Licencier un protege (entreprise avec CE)
14 juin 2025
Evaluer votre salaire; Salaire Brut / Salaire Net; Calculer votre allocation chomage; Calculer votre indemnite de licenciement; Calculer votre allocation retraite;
À suivre sur http://www.juritravail.com/demission-licenciement-rupture-contrat-employeur/licenciement-s-protege-employeur
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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juritravail.com
[Resolu] ordre du jour pour une 1ere reunion de DP ...
14 juin 2025
[Resolu] ordre du jour pour une 1ere reunion de DP. Question posee le 2011-05-27 18:57:21 par la parisienne ... Evaluer votre salaire; Salaire Brut / Salaire Net;
À suivre sur http://www.juritravail.com/Forum/delegues-personel-dp/conseil-juridique/ordre-du-jour-pour-une-1ere-reunion-de-dp/id/14886
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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Ordre du jour - Assemblee nationale ~ Les deputes, le ...
14 juin 2025
Ordre du jour. MARDI 19 JANVIER 2016 . A 15 heures 1 re SEANCE PUBLIQUE. 1. Questions au Gouvernement. 2. Discussion, apres engagement de la procedure …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/agendas/.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Communiquer les informations utiles aux delegues du ...
14 juin 2025
L’ordre du jour est fixe par les delegues eux-memes sous forme d ... en presence de revendications sur les augmentations de salaire et la reduction de la ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-article.aspx?secteur=BTP&id_art=3978&titre=Communiquer+les+informations+utiles+aux+d%c3%a9l%c3%a9gu%c3%a9s+du+personnel
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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LA FIXATION DE L’ORDRE DU JOUR DU COMITE …
14 juin 2025
LA FIXATION DE L’ORDRE DU JOUR DU COMITE D’ENTREPRISE A l’heure ou les Institutions representatives du personnel (IRP) sont l’objet de tentatives de ...
À suivre sur http://ulfolesherbiers.over-blog.com/article-la-fixation-de-l-ordre-du-jour-du-comite-d-entreprise-64672900.html
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Licenciement d'un protege et procedure a suivre
14 juin 2025
PROCEDURE A SUIVRE POUR LE LICENCIEMENT D’UN PROTEGE Les delegues du personnel, comme toute institution representative du personnel, …
À suivre sur http://alliance-juris.forumpro.fr/t172-licenciement-d-un--protege-et-procedure-a-suivre
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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CE - Fevrier 2012 - CFDT Banque Courtois
14 juin 2025
Ordre du jour - Fevrier 2012. Mesdames, Messieurs les Membres du Comite d’Entreprise, Madame, Messieurs les Representants Syndicaux aupres du C.E
À suivre sur http://www.cfdt-courtois.fr/actualites/ce/24--ce-fevrier-2012.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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Delegues du Personnel :Comment poser les bonnes ...
14 juin 2025
Signaler aux s qu’il y reunion des DP puis rendre compte par ecrit ou par oral Numeroter les questions n°2004- 56, 57 , 58 etc …pour avoir les ...
À suivre sur http://www.sud-travail-affaires-sociales.org/spip.php?article346
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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sud-travail-affaires-sociales.org