Nombre de salarié de 2 LF
Nombre de salarié dans l'entreprise 2 LF situé à LA MADELEINE (59110), 8 RUE DELESALLE.
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Loi de finance 014 : fiscalisation de la part patronale ...
24 avril 2024
PRODUCTION a MONTREUIL SOUS BOIS (93100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ... Ce dossier presente les reformes « paye » de la loi de financement de la securite sociale (SS) et de la loi de finances () pour 016, ainsi que de la loi de ... LE MANS-ARNAGE a ARNAGE (730) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF ... ° Les collectivites territoriales et les etablissements publics locaux. ... Contribution speciale (art. L. 853-1 du code du travail et art. 78 011) Fait a Lome, le decembre 010 Le president de la Republique . Faure Essozimna GNASSINGBE Le Premier rninistre Gilbert Fossoun HOUNGBO Loi no 010 - 014 du …
À suivre sur http://www.gestionnaire-paie.com/loi-de-finance-014-fiscalisation-de-la-part-patronale-des-cotisations-de-prevoyance-complementaire/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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Le Diplome d’Universite en « Photographie ...
24 avril 2024
Le Diplome d’Universite en « Photographie documentaire et ecritures transmedia » Unique en France, l’Universite de Perpignan propose sur le site de ...
À suivre sur http://wiridesteve.com/?p=3100
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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Cours de Droit du Travail - Investir en Afrique
24 avril 2024
... date de la promulgation de la loi N°67//6 portant code du ... 46 et 8 al du Code ... des dommages-interets dus au en reparation d'un ...
À suivre sur http://www.investir-afrique.com/doc%0word/cours_de_droit_du_travail.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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La telerealite : une fiction pour ses participants ...
24 avril 2024
La requalification en contrat de travail de la participation au jeu de telerealite « l’ile de la tentation » constitue-t-elle un progres pour le droit du ...
À suivre sur http://www.revued.com/droit-social/la-telerealite-une-fiction-pour-ses-participants/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Cooperative d'entrepreneurs - Creer son emploi dans les ...
24 avril 2024
Bienvenue a. D'INCAN Claire - Conseil & formation en communication; PALLU Eric - Vintage et Custom - Creation et vente de Cajon; FLEURY Lucien - A.1formatic ...
À suivre sur http://www.coodyssee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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Centre Presse : Les cinq questions qui se posent sur le ...
24 avril 2024
04/01/016 · En fevrier prochain, si le nouveau schema de cooperation departemental est adopte, le territoire de Grand Poitiers s'etendra de Rouille a Paizay-le ...
À suivre sur http://www.centre-presse.fr/article-431741-les-cinq-questions-qui-se-posent-sur-le-tres-grand-poitiers.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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RS 831.10 Loi federale du 0 decembre 1946 sur l ...
24 avril 2024
1 Anciennement art. 1. Nouvelle teneur selon le ch. I de la du 7 oct. 1994 (10 e revision AVS), en vigueur depuis le 1 er janv. 1997 (RO 1996 466; FF 1990 II 1).
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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RS 641.0 Loi federale du 1 juin 009 regissant la ...
24 avril 2024
1 Sous reserve de l'al. , le lieu de la prestation de services est le lieu ou le destinataire a le siege de son activite economique ou l'etablissement stable ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c641_0.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Entente Sportive BENEVENT MARSAC - Accueil
24 avril 2024
- Accueil, Football, Entente Sportive BENEVENT MARSAC, BENEVENT L ABBAYE, 310, modifie le : 9/1/016
À suivre sur http://club.quomodo.com/esbeneventmarsac/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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La cgt
24 avril 2024
Confederation generale du travail. Presentation, organisation et actualites.
À suivre sur http://www.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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N° 1946 - Projet de loi de finances pour 010
24 avril 2024
N° 1946. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 009
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0015 du 19 ...
24 avril 2024
Presidence de la Republique. Ordre national de la Legion d'honneur. 1 Decret du 17 janvier 011 portant promotion; Decret du 17 janvier 011 portant nomination
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT00003448318
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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News & opportunites | Pole Vehicule du Futur
24 avril 2024
The place to be ! Consultez regulierement cette rubrique : elle est une source d'opportunites pour votre entreprise !
À suivre sur http://www.vehiculedufutur.com/fr/news-opportunites.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
24 avril 2024
Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...)
À suivre sur http://rfsocial.grouperf.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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fraisetdepens
24 avril 2024
Calcul des depens des proces civils. Les avocats postulants percoivent le remboursement de leurs debourses, mais aussi des emoluments fixes selon leur tarif ...
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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