Nombre de salarié de EPARGNE PREVOYANCE INTERNATIONALES

Nombre de salarié dans l'entreprise EPARGNE PREVOYANCE INTERNATIONALES situé à LILLE (59800), 38 AVENUE DU PEUPLE BELGE.

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IR - Base d'imposition - Limites de deduction des ...

12 avril 2024

Le site rfeditions.com est la bibliotheque virtuelle du Groupe Revue Fiduciaire. Les acheteurs des livres du Groupe Revue Fiduciaire peuvent y consulter leurs ... retraite en France. L' retraite s'integre dans le systeme de la retraite en France. Elle se situe aux niveaux 2 et 3 de la retraite des s ... Fonctionnement. Les acteurs de l'assurance de personnes sont de trois types : les compagnies d'assurances, les institutions de , les mutuelles. Les 17 Caisses d' accompagnent toutes les clienteles : particuliers, professionnels, entreprises, acteurs de l’economie sociale, institutions et Notice: Undefined index: sites_abonne_desc in /www/sites/rfpaye/special/dads/index.php on line 99 Call Stack: 0.0000 630064 1. {main}() /www/sites/rfpaye ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1124-PGP

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024

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impots.gouv.fr

2

Le regime bresilien de securite sociale - cleiss.fr

12 avril 2024

A. Generalites. Le Bresil est une federation composee de 26 Etats et un district federal. Le regime bresilien de protection sociale couvre :

À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_bresil.html

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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023

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cleiss.fr

3

Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...

12 avril 2024

Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat

À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2023

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francois-taquet.com

4

Le detachement temporaire en France d’un d’une ...

12 avril 2024

Les entreprises dont le siege social est etabli hors de France peuvent detacher temporairement leurs s en France. Elles doivent alors (...)

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/detachement-des-s-et-lutte-contre-la-fraude-au-detachement/article/le-detachement-temporaire-en-france-d-un--d-une-entreprise-etrangere

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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023

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gouv.fr

5

Gouvernement (ou gouvernance) d'entreprise - la finance ...

12 avril 2024

Le gouvernement d'entreprise peut se definir comme l'ensemble des regles qui regissent la maniere dont les entreprises sont controlees et dirigees.

À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Mots-de-la-finance/Gouvernement-ou-gouvernance-d-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023

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lafinancepourtous.com

6

Retraite supplementaire : le 39 contraint de faire peau ...

12 avril 2024

Dans le cadre de la transposition d’une directive europeenne, les regimes de retraite supplementaire a prestations definies, dits « Article 39 », vont devoir ...

À suivre sur http://www.argusdelassurance.com/acteurs/retraite-supplementaire-le-39-contraint-de-faire-peau-neuve.111630

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024

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argusdelassurance.com

7

N° 3600 - Projet de loi visant a instituer de nouvelles ...

12 avril 2024

Le present projet de loi visant a instituer de nouvelles libertes et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs, delibere en conseil des ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3600.asp

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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

8

Tchad. Code du travail - International Labour Organization

12 avril 2024

NATLEX. Tchad - Loi no 38/PR/96 du 11 decembre 1996 portant Code du Travail.

À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/47297/65070/F96TCD01.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023

La suite sur le site :

ilo.org

9

Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation comptable

12 avril 2024

La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/News/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023

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fidu.fr

10

Le regime suisse de securite sociale (s)

12 avril 2024

Le regime suisse de protection sociale couvre les personnes qui resident en Suisse et/ou qui y exercent une activite professionnelle en qualite de travailleurs ...

À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_suisse_s.html

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024

La suite sur le site :

cleiss.fr

11

L'utilisation du RIB et de l'IBAN - Au quotidien - Les ...

12 avril 2024

L'utilisation du RIB et de l'IBAN : Le Releve d'Identite Bancaire (RIB) vous permet de communiquer a tout moment et sans erreur vos coordonnees bancaires : a vos ...

À suivre sur http://www.lesclesdelabanque.com/Web/Cdb/Entrepreneurs/Content.nsf/DocumentsByIDWeb/8XEGKN

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023

La suite sur le site :

lesclesdelabanque.com

12

glossaire sigles securite sociale - annuaire-secu.com

12 avril 2024

annuaire de sites en rapport avec la protection sociale. > le glossaire des sigles de la Securite sociale. Le glossaire des sigles de l'institution

À suivre sur http://www.annuaire-secu.com/glossaire.html

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024

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annuaire-secu.com

13

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

12 avril 2024

N° 1395. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

15

Fiscalite immobiliere en France pour les non residents

12 avril 2024

Connaitre les implications fiscales d'un investissement immobilier en France au regard du droit interne francais sous reserve des conventions fiscales ...

À suivre sur http://www.patrimea.com/fr/expatries/immobilier/fiscalite

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024

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patrimea.com

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