Nombre de salarié de SOCIETE SEIZE

Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE SEIZE situé à LILLE (59800), 43 RUE GRANDE CHAUSSEE.

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RSA - Actionnariat - Dispositif d'attribution d ...

14 juin 2025

SARL UR a EQUEURDREVILLE HAINNEVILLE (50120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... FREY a BEZANNES (51430) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, TVA ... Dans un communique, la CGT indique que "vendredi matin, un d'Orange a mis fin a ses jours en se jetant sous un train de la ligne A du RER". Si le syndicat ... SASU : C'est une par actions simplifiees avec un associe unique : definition, fonctionnement, etapes de creation - Tout sur Comprendrechoisir.com Un ne peut plus refuser toute modification de son contrat de travail decidee unilateralement par son patron. La Cour de cassation a modifie son point de ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9665-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

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impots.gouv.fr

2

Le peut-il se faire licencier lorsqu'il est en ...

14 juin 2025

Est-ce qu'un est protege contre le licenciement lorsqu'il est en maladie ? Existe-t-il une periode de protection ?

À suivre sur http://www.lesfrontaliers.lu/frontaliers-de-z/le--peut-il-se-faire-licencier-lorsquil-est-en-maladie

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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024

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lesfrontaliers.lu

3

CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1

14 juin 2025

Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII

À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

La suite sur le site :

canlii.org

5

Texte adopte n° 403 - Projet de loi relatif a l ...

14 juin 2025

texte adoptE n° 403 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. seconde session extraordinaire de 2013-2014

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0403.asp

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025

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assemblee-nationale.fr

6

N° 2674 - Projet de loi, modifie par le Senat, relatif ...

14 juin 2025

N° 2674 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2674.asp

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

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assemblee-nationale.fr

8

projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...

14 juin 2025

PROJET DE LOI. ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. EN DEUXIEME LECTURE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement,

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-694.html

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024

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senat.fr

9

projet de loi relatif a l'adaptation de la au ...

14 juin 2025

PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, relatif a l'adaptation de la au vieillissement, TEXTE DE LA COMMISSION. DES AFFAIRES SOCIALES (1)

À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-323.html

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

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senat.fr

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Les personnes agees dans la - http://papidoc.chic ...

14 juin 2025

Retour au Grenier a Texte. Les personnes agees dans la 56 pages AVIS adopte par le Conseil economique et social - 23 mai 2001 « Introduction

À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/584CES2001PAet.html

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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025

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chic-cm.fr

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Assujettissement d’un administrateur de au ...

14 juin 2025

Assujettissement d’un administrateur de au statut social des travailleurs independants vu l’absence de qualification claire de la relation contractuelle

À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article715

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

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terralaboris.be

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La Croix-Rouge respecte-t-elle le code du travail ...

14 juin 2025

Un rapport de l’Inspection du travail, paru dimanche dans le Parisien, accuse la Croix-Rouge de ne pas respecter le code du travail. Des infractions qui...

À suivre sur http://www.liberation.fr//2015/05/31/la-croix-rouge-respecte-t-elle-le-code-du-travail_1320405

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025

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liberation.fr

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Rencontre avec Delphine Ernotte-Cunci, une ...

14 juin 2025

De cette enfance composite, Delphine a garde le gout d’une vie ancree dans la realite et cultivant l’imaginaire, comme celle qu’elle mene avec son mari ...

À suivre sur http://madame.lefigaro.fr//delphine-ernotte-cunci-televisionnaire-210815-97835

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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lefigaro.fr

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A Orbec, l'angoisse des s au chomage technique ...

14 juin 2025

Elle attrape une longue piece de metal, la pose sur le robot de soudure installe devant elle et recule de quelques pas avant de declencher le mecanisme ...

À suivre sur http://www.lemonde.fr//article/2009/02/17/a-orbec-l-angoisse-des-s-au-chomage-technique-depuis-le-mois-de-decembre_1156518_3224.html

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024

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lemonde.fr

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LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...

14 juin 2025

LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030978561&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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