Nombre de salarié de DOUAI TRANSACTION
Nombre de salarié dans l'entreprise DOUAI TRANSACTION situé à DOUAI (59500), 23 PLACE ROBERT SCHUMAN.
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Recrutement, metiers, offres d'emploi SERGIC
31 mai 2025
La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... La faute inexcusable de l’employeur correspond au manquement de ce dernier a son obligation de securite de resultat, notamment revele par un accident du ... La mise a pied disciplinaire est une sanction disciplinaire comptant parmi les plus lourdes, puisqu'elle a un impact direct sur la remuneration du ... Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public Choisissez votre Avocat Avocat Droit des Employeurs - Droit Social en fonction de votre region, et de vos attentes
À suivre sur http://www.sergic.com/nous-rejoindre/emploi-58
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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patrons-voyous.fr
31 mai 2025
patron;patrons;voyou;voyous;employeur;employeurs;employeur indelicat;employeurs indelicats;code du travail;;s;correctionnelle;condamnation;droit du ...
À suivre sur http://patrons-voyous.fr/liste/texte.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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patrons-voyous.fr
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
31 mai 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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Neuville-en-Ferrain : la comptable dejoue l’arnaque au ...
31 mai 2025
Pendant vingt-trois ans, Christelle Payen, a ete consideree comme une employee modele au sein de DSV Solutions ou elle a fait toute sa carriere. Entree comme ...
À suivre sur http://www.lavoixdunord.fr/region/neuville-en-ferrain-la-comptable-dejoue-l-arnaque-au-ia26b58808n3051666
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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l’impossibilite morale de prouver par ecrit dans tous ...
31 mai 2025
Fevrier 2010 ou l’impossibilite morale de prouver par ecrit dans tous ses etats Civ. 1ere, 11 fevrier 2010, n°09-11.527 - Civ. 1ere, 11 fevrier 2010, n°09 ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-l-impossibilite-morale-de-prouver-par-ecrit-dans-tous-ses-etats-46333927.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 25 septembre ...
31 mai 2025
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arret suivant : Sur la premiere branche du moyen unique : Vu l'article 1356 du code civil ;
À suivre sur http://www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000028006455.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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Administration d entreprises - Audentia
31 mai 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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droit du consommateur - Union Federale des …
31 mai 2025
droit et defense du consommateur et actions en justice ... La faute du preteur. (08 decembre 2015) Les epoux X... qui avaient fait l’acquisition d’un toit ...
À suivre sur http://www.ufcquechoisir-brest.org/droitjustice-pxl-32.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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ufcquechoisir-brest.org
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
31 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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documentissime.fr
Loi n°85-98 du 25 janvier 1985 RELATIVE AU …
31 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... JORF du 26 janvier 1985 page 1097 Loi n°85-98 du 25 janvier 1985 RELATIVE ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000693911&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
Comptes bancaires detenus a l'etranger : la verite a ...
31 mai 2025
Les principales interrogations bien legitimes portent surtout sur les comptes bancaires ouverts a l'etranger
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/comptes-bancaires-detenus-a-l-etranger-la-verite-a-savoir_article_976.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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avocats-picovschi.com
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
31 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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juriseditions.fr
Cour de cassation
31 mai 2025
LES ARRETS ATTAQUES. 1) Arret de la cour d’appel d’Orleans du 9 fevrier 1998 qui, infirmant le jugement entrepris, a : - d’une part deboute M. Stephane ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2002_1487/n_564_1587/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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courdecassation.fr
Force Ouvriere Isere - Bienvenue
31 mai 2025
Le site des syndicats Force ouvriere de l'Isere ... Actualites 2007. LUNDI 31 DECEMBRE 2007. Les iserois moins genereux qu'avant ?
À suivre sur http://udfo.isere.free.fr/archives_2007_097.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
La suite sur le site :
isere.free.fr
Actualites et Agenda
31 mai 2025
Il ne se passe pas une semaine sans que le Credit Agricole Nord de France soit au coeur de l'actualite. Retrouvez les principales actions menees par la Caisse ...
À suivre sur http://communication.ca-norddefrance.fr/index.php?option=com_notices&view=categorie&id=5&nb=500&Itemid=13
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
ca-norddefrance.fr