Nombre de salarié de BRM AVOCATS

Nombre de salarié dans l'entreprise BRM AVOCATS situé à LILLE (59000), 126 RUE ROYALE.

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OFFRES de stages et d’emplois - Association Francaise ...

06 juin 2025

Le Tribunal de Grande Instance de Paris 1 s’est prononce sur la validite d’une clause de cession d’œuvres redigee comme suit : « L’auteur cede a l ... Ordre des au Barreau de Lille. Plus de 1000 competences pour un seul droit le votre. Ordre des au Barreau de Lille. Plus de 1000 competences pour un seul droit le votre. Ce contrat a pour objet la concession au licencie d'un droit d'utilisation, ni transferable, ni exclusif, sauf autorisation expresse du prestataire, du logiciel EuraTechnologies a developpe des partenariats avec differents acteurs specialises dans l’univers des startups.

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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Internet juridique : Les sites Web incontournables - Droit ...

06 juin 2025

Internet juridique Droit francais par matiere Droit des affaires, droit commercial, procedures collectives et droit des societes Banque, bourse, finances

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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024

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