Nombre de salarié de L'ACCORD
Nombre de salarié dans l'entreprise L'ACCORD situé à VILLENEUVE D'ASCQ (59650), 90 RUE FUSILLES.
Numéro de téléphone :
Auto-Entrepreneur et ? Points forts et faibles ...
16 juin 2025
Vous venez de declarer un dont c'est le premier emploi ? Votre declaration ne dispense pas votre de contacter la caisse d'assurance maladie de son ... Le Fongecif vous accueille, vous informe et vous conseille sur votre evolution professionnelle pour une reconversion ou une qualification professionnelle : formation ... Ce formulaire vous est propose uniquement pour vous permettre d'exprimer un avis sur l'ergonomie du site de teledeclaration du Centre de Formalites des Entreprises. Le Fongecif vous accueille, vous informe et vous conseille sur votre evolution professionnelle pour une reconversion ou une qualification professionnelle : formation ... References Code du travail (extraits) Licenciement economique . Article L1233-2. Tout licenciement pour motif economique est motive dans les conditions definies ...
À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-et-/
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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autoentrepreneur.fr
Absence du - Fiche pratique
16 juin 2025
Absence du : les motifs legitimes et justifies Tout a le droit d’etre absent de son poste de travail dans des conditions incluses dans le droit ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/divers/4635/absence-du-.html
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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journaldunet.com
Conjoint de francais (VPF) => - Portail des ...
16 juin 2025
Bonjour Medhi. Votre mere pourra demander l’an prochain, apres cinq ans de sejour, une carte VPF pour enfant scolarise depuis plus de trois ans. mai si vous ...
À suivre sur http://assouevam.fr/Conjoint-de-francais-VPF-.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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assouevam.fr
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN
16 juin 2025
L’accord prevu par le 1° de l’article L. 8241-2 du code du travail ... CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN Author: mintrav Last modified by:
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/doc/modele_emplo88a7.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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gouv.fr
Unifaf | s : CPF - Mode d'emploi
16 juin 2025
Le compte personnel de formation existe depuis le 1er janvier 2015 et remplace le DIF. Alimente chaque annee, il a pour objectif de donner aux s les moyens ...
À suivre sur http://www.unifaf.fr/page.jsp?currentNodeId=548
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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unifaf.fr
Les elements pour prendre ses conges payes - Juritravail
16 juin 2025
Prendre ses Conges payes, conges sans solde, jours feries. Il est important de connaitre vos droits afin de beneficier de vos conges et partir en toute ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/prendre-conges-payes
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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juritravail.com
Penibilite au travail : criteres, fiche, C3P, prevention ...
16 juin 2025
La penibilite au travail est prise en compte comme un facteur de reduction de l'esperance de vie. L'employeur doit tenir a jour et renseigner le compte personnel ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/sante-penibilite
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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juritravail.com
Accords collectifs en France — Wikipedia
16 juin 2025
En France, l'Etat ne detient pas le monopole de la production des normes sociales. En effet, le preambule de la Constitution de 1946 affirme que tout ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Accords_collectifs_en_France
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Accords_collectifs_en_France
protege — Wikipedia
16 juin 2025
Procedure individuelle entretien prealable; protege; Conseiller du ; Procedure collective Licenciement collectif. Plan social; Nullite du ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Salari%C3%A9_prot%C3%A9g%C3%A9
INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en ...
16 juin 2025
INT - Convention fiscale entre la France et l'Allemagne en matiere d'impots sur le revenu et sur la fortune – Regles d'imposition des traitements et salaires prives
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2550-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
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impots.gouv.fr
L'employeur peut-il imposer au un changement de ...
16 juin 2025
Des lors que le changement de lieu de travail intervient dans un secteur geographique distinct de celui dans lequel travaille habituellement le , il y a ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/refus_changement_lieu_travail.jsp
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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assistant-juridique.fr
Sanctions disciplinaires : regles a suivre - Aide ...
16 juin 2025
Lorsqu'il souhaite sanctionner un , l'employeur doit toujours respecter des regles precises. Il n'y a que dans le cas des observations verbales et des ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/regles_sanctions_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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assistant-juridique.fr
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE BRANCHE DU 1er AVRIL 1999
16 juin 2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE BRANCHE DU 1er AVRIL 1999 L’arrete du 4 juillet 2007 relatif a l'agrement de certains accords de travail applicables
À suivre sur http://www.alephworlds.com/spip_cfdt/IMG/pdf/avenant_n_1_accord_de_branche_du_1er_avril_1999.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
La suite sur le site :
alephworlds.com