Nombre de salarié de SYNDICAT DES EAUX
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES EAUX situé à SAINTINES (60410), 2 PL FOCH.
Numéro de téléphone :
Federation CGT services publics : Actualite
04 juin 2025
Le JavaScript doit etre active sur votre navigateur afin que le portail teleprocedures puisse s'afficher correctement. Le bureau du Intercommunal pour !'Assainissement du Bassin de la Chiers vous informe qu'est declare vacant un poste de a tache intellectuelle (m/f) a plein-temps. Plus de quatorze offres de reprises ont ete deposees ce lundi pour venir au secours d’Aigle Azur, deuxieme compagnie francaise, actuellement en redressement judiciaire. Pendant ce temps ... Redoutes tant par les coproprietaires et les locataires que par les syndics et les assureurs, les degats sont les sinistres les plus frequents dans la vie d’un immeuble: 500 000 cas par an, dont 70 % a 80 % regles par l’application de conventions, selon principes parfois... Droitissimo.com, le Robin Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur https://cgtservicespublics.fr/actualite/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
La suite sur le site :
https://cgtservicespublics.fr/actualite/
La responsabilite du syndic - leparticulier.lefigaro.fr
04 juin 2025
La loi: les missions du syndic sont definies par la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 sur la copropriete (art. 18). Sa responsabilite peut etre mise en jeu s’il ne respecte pas son mandat vis-a-vis du coproprietaires (art. 1992 du code civil) ou, sur le fondement de sa...
À suivre sur http://leparticulier.lefigaro.fr/jcms/p1_1546154/la-responsabilite-du-syndic
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Luz-Saint-Sauveur — Wikipedia
04 juin 2025
Luz-Saint-Sauveur est une commune francaise du departement Hautes-Pyrenees, en region Occitanie. Longtemps denommee simplement Luz, la ville …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Luz-Saint-Sauveur
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Luz-Saint-Sauveur
Grands arrets en droit administratif francais — Wikipedia
04 juin 2025
Les grands arrets en droit administratif sont les decisions du Conseil d'Etat, du Tribunal conflits et de certains arrets de Cours administratives d'appel qui ont joue un role majeur dans l'evolution de la jurisprudence en France.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Grands_arr%C3%AAts_en_droit_administratif_fran%C3%A7ais
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Grands_arr%C3%AAts_en_droit_administratif_fran%C3%A7ais
LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale ...
04 juin 2025
I. - La premiere phrase du premier alinea de l'article L. 6143-2 du code de la sante publique est ainsi redigee : « Le projet d'etablissement definit, notamment sur la base du projet medical, les objectifs generaux de l'etablissement dans le domaine medical et soins infirmiers, de la recherche biomedicale, de la gestion et du ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id