Nombre de salarié de SPIC
Nombre de salarié dans l'entreprise SPIC situé à BRUAY LA BUISSIERE (62700), CENTRE INITIA PARC DE LA P R CHRISTOPHE COLOMB.
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cours de droit public economique, http://www.cours-de ...
31 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL Le cours de droit du travail a pour objectif de presenter les acteurs et les principales reglementations du travail en France. So... Les s de droit prive, employes par les offices de tourisme associatifs, EPIC ou , sont soumis a la Convention Collective Nationale des Organismes de ... Derniere date maj: 06-01-2015: N° d'etablissement (NIC) 00077: N° de SIRET: 72205817900077: Nom: GIMAEX: Complement de nom: BEMAEX: Complement … MAISON DES MAIRES 58, Rue Sommeiller – 74000 ANNECY Services Generaux – Tel. : 04.50.51.47.05 – Service juridique – Tel. : 04.50.51.82.26 (le matin ... Article 14 ter de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires « Lorsque l'activite d'une personne morale de droit public employant ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/230612868-cours-de-droit-public-economique-http-www-cours-de-droit-net.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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Reprise en regie de services publics : les consequences ...
31 mai 2025
Vendredi 06 Septembre 2013 Reprise en regie de services publics : les consequences juridiques et manageriales du transfert de s. La reprise d’une ...
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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L’inexprimable nature de l’agent public
31 mai 2025
L’emploi d’un agent dans la fonction publique est traditionnellement recu comme un trait pertinent de classification des categories socioprofessionnelles par ...
À suivre sur http://enquete.revues.org/1569
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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Les differents modes de gestion des services publics ...
31 mai 2025
Nous critiquons frequemment la maniere dont les services publics locaux sont geres et les choix faits dans leur mode de gestion : regie ou delegation de ...
À suivre sur http://www.ades-grenoble.org/wordpress/les-differents-modes-de-gestion-des-services-publics-locaux/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
31 mai 2025
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Cours de droit des s de la fonction publique
31 mai 2025
REGIME JURIDIQUE DES S DES ENTREPRISES PUBLIQUES. I - Condition juridique personnelle : Les textes et la jurisprudence rappellent l'application de principe …
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-des-s-de-la-fonction-publique/cours-de-droit-des-s-de-la-fonction-publique,r1496320.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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cours de Licence Droit 1ere et 2eme annee
31 mai 2025
Cours de Droit Commercial octobre 10 2013 Infos : , 2commentaires. Droit Commercial. Introduction. Des procedures sont propres au droit commercial.
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Sans domicile fixe - Dossier special : Sans domicile fixe ...
31 mai 2025
Sans domicile fixe. Consultez notre dossier special : Sans domicile fixe sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/sans-domicile-fixe
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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Definitions - Le Littre - Lettre : S - Index des mots ...
31 mai 2025
Definitions - Le Littre - : Lettre : S - Index des mots cles des definitions - Le dictionnaire de reference de la langue francaise - Dicocitations ™
À suivre sur http://www.dicocitations.com/dictionnaire-definitions-littre.php?lettre=S
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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N° 2475 - Rapport d'information de Mme Cecile …
31 mai 2025
La mission d’information sur les professions juridiques reglementees est composee de : Mme Cecile Untermaier, presidente et rapporteure ; M. Philippe Houillon ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2475.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Groupement d interet public - Dossier special ...
31 mai 2025
Groupement d interet public. Consultez notre dossier special : Groupement d interet public sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/groupement-d-interet-public
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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cours de licence de droit
31 mai 2025
On a admis qu’on puisse gerer en regie : monnaie et medaille. Cette forme peut presenter inconvenients ce qui explique que l’on ait amenage.
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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Agence Voile - Job-Center
31 mai 2025
L'agence sportive voile est au service des coureurs et des partenaires, le 1er site au service des ecoles et des moniteurs de voile
À suivre sur http://www.agencevoile.fr/index.php?voir_annonces_employeur&tri=eccbc87e4b5ce2fe28308fd9f2a7baf3
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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Projet de loi relatif aux reseaux consulaires, au ...
31 mai 2025
Projet de loi relatif aux reseaux consulaires, au commerce, a l'artisanat et aux services
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-507/l09-50713.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024
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N° 2172 - Rapport d'information de Mme Valerie Rabault ...
31 mai 2025
N ° 2172 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2172.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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