Nombre de salarié de LEGIS CONSEILS
Nombre de salarié dans l'entreprise LEGIS CONSEILS situé à LENS (62300), 118 RUE EMILE ZOLA.
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Les creations et inventions de s (fr) - La GBD
26 mai 2025
Depart negocie et rupture conventionnelle.. Lorsque rien ne va plus entre votre entreprise et vous et que la decision d'une separation devient ineluctable, la ... Vers un droit de refus Le droit de dire non» ! (I) Le est avant tout une personne. Il met a la disposition de I'employeur sa force de travail, mais pas sa ... Brochure n° 3023 1412: Entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, reparation, depannage de materiel aeraulique, thermique, frigorifique et ... La Cour de cassation, dans un arret du 1er decembre 2011 (Cass.Soc. 1er decembre 2011, N° 09-71.204), vient de confirmer la possibilite de licencier un ... En vigueur. Accreditation dans les exploitations forestieres et sur les permis d'acces a des campements forestiers, Reglement sur l', RLRQ c C-27, r 1
À suivre sur http://www.lagbd.org/index.php/Les_cr%C3%A9ations_et_inventions_de_salari%C3%A9s_(fr)
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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lagbd.org
Carrieres-Juridiques.com - Comment reussir le CRFPA ...
26 mai 2025
Alize est une jeune avocate inscrite au Barreau de Saint Malo, en Ille-et-Vilaine. Formee a l’Ecole des avocats du grand ouest (EDAGO), elle a obtenu le CRFPA en ...
À suivre sur http://www.carrieres-juridiques.com/actualites-et--emploi-juridique/comment-reussir-le-crfpa-interviews-et--de-deux-jeunes-avocats/129
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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carrieres-juridiques.com
CanLII - Loi sur les cites et villes, RLRQ c C-19
26 mai 2025
LQ 2015, c 8 — Loi concernant principalement la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 4 juin 2014 et visant le retour a l ...
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc//lois/rlrq-c-c-19/derniere/rlrq-c-c-19.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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canlii.org
Juridique Comptable : Collaborations Cessions-Offres
26 mai 2025
Cannes recrute deux avocats collaborateurs en judiciaire (plaidoirie et redaction de conclusions). Experience non requise. Prendre contact avec Me J ...
À suivre sur http://www.tribuca.fr/petites-annonces/collaboration-cession-offre.php
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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tribuca.fr
Atalian veut doubler de taille en un an - Actualite ...
26 mai 2025
D'ici a un an, le groupe familial Atalian (ex-TFN) devrait avoir double de taille grace a deux tres grosses operations de croissance externe qui vont conforter ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/tpe-pme/1006242/atalian-veut-doubler-de-taille-en-un-an.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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latribune.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut
26 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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insee.fr
Les negociations annuelles obligatoires, une question …
26 mai 2025
Les negociations annuelles obligatoires, une question d'enjeux 1. Ressources Humaines Ce livret a ete realise a l’initiative du Groupe Cheque Dejeuner ...
À suivre sur http://fr.slideshare.net/UpGroup-Coop/negociations-annuelles-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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slideshare.net
Conditions de formation du contrat - Cours de droit ...
26 mai 2025
Selon l'Article 1134-1 du code civil : le contrat ne tient lieu de loi des parties et n'a de force obligatoire que s'il est legalement forme.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/conditions-de-formation-du-contrat-a121603168
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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cours-de-droit.net
N° 1132 - Rapport d'information de M. Marc Bernier ...
26 mai 2025
RAPPORT D’INFORMATION. DEPOSE. en application de l’article 145 du Reglement. PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1132.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Yyytytyyu
26 mai 2025
Les sentences des de discipline/appel sont rarement publiees ... (ratio : eviter que l’avocat ne soit implique directement dans le proces, ...
À suivre sur http://www.carrefourdesstagiaires.com/Uploads/PN3JbdnWGXpT0ye88PA3uLY9XTHf0Mn1__Deontologie2012.doc
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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carrefourdesstagiaires.com
Cour de cassation
26 mai 2025
N° 2 CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME. Article 6.1 - Equite - Violation - Cas - Cour de cassation - Motif de pur droit souleve d’office ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2006_28/n_632_2006/
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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courdecassation.fr
Les actualites - Droit des affaires et societes ...
26 mai 2025
Les actualites Droit des affaires et societes du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-affaires-et-societes.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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christian-finalteri-avocat.fr
lewebpedagogique.com
26 mai 2025
Sur les de son neveu, elle la met en vente sur le site internet « leboncoin.fr ». L’achat et la revente de la commode sont-ils des actes de commerce ?
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/aline2603/files/2011/09/FICHE-DE-TD-2011-2012.docx
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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lewebpedagogique.com
Les actualites - Droit des successions et indivision ...
26 mai 2025
Les actualites Droit des successions et indivision du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-des-successions-et-indivision.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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christian-finalteri-avocat.fr
Cours d'introduction au droit francais - Cours de droit ...
26 mai 2025
INTRODUCTION AU DROIT CIVIL. Ce cours d'introduction au droit traite des thematiques suivantes : histoire du droit francais, les sources du droit francais (loi ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-au-droit-francais-c27647018
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
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cours-de-droit.net