Nombre de salarié de ALINEA
Nombre de salarié dans l'entreprise ALINEA situé à NOYELLES GODAULT (62950), AV. DE LA REPUBLIQUE CTRE CIAL AUCHAN.
Numéro de téléphone :
IR - Credit d'impot accorde au titre des sommes versees ...
05 juin 2025
2 SYNOPTIQUE Introduction p. 3 1 – Les activites ouvertes a l’huissier de justice p. 3 2 – Les rapports entre huissiers de ... texte adoptE n° 265 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014 CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE. CONTRAT DE TRAVAIL A LA TACHE, DIT « A LA ROIE » Conforme aux dispositions de … L'article L.121-6 (3) du Code du Travail stipule: "(3) L’employeur averti conformement au paragraphe (1) ou en possession du certificat medical vise au ... Il est a savoir que la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978, permet au d'avoir acces aux documents de l'entreprise le concernant. Son article 39 ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3968-PGP
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Section II : actionnaire et qualification d ...
05 juin 2025
Les criteres essentiels de la notion d’associe degages, il est necessaire desormais de les appliquer au actionnaire, afin d’en retirer sa qualite ...
À suivre sur http://www.monjuriste.com/droit-des-societes/-actionnaire/et-notion-dassocie/qualite-dassocie/qualification-dassocie
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
La suite sur le site :
monjuriste.com
Rupture du contrat d’un sans papiers | La Revue ...
05 juin 2025
Centre de recherches et d’etudes sur les droits fondamentaux (CREDOF-Paris Ouest Nanterre-La Defense)
À suivre sur https://revdh.wordpress.com/tag/rupture-du-contrat-dun--sans-papiers/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
La suite sur le site :
wordpress.com/tag/rupture-du-contrat-dun-salarie-sans-papiers/
RISQUES PSYCHOSOCIAUX ACTEURS ET DOMAINES …
05 juin 2025
3 le (suite) aupres des medecins medecin du travail role / action moyens textes de reference interet / remarques visite a la demande du que
À suivre sur http://www.souffrance-et-travail.com/media/pdf/Risques-Psychosociaux.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
souffrance-et-travail.com
Texte adopte n° 807 - Projet de loi relatif au travail, a ...
05 juin 2025
texte adoptE n° 807 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0807.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Aides versees par l’AGEFIPH, pour le handicape et ...
05 juin 2025
L’Agefiph, Association nationale de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des travailleurs handicapes, verse des aides financieres : elle finance au ...
À suivre sur https://www.atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph--employeur/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
atousante.com/situations-particulieres/travailleur-handicape/aides-versees-agefiph-salarie-employeur/
Pole emploi peut demander a l'employeur de lui …
05 juin 2025
Cette sanction, qui s'apparente a une "peine civile" ne peut intervenir que dans certaines hypotheses
À suivre sur https://www.lailler-avocat.com/chomage-pole-emploi-indemnite-remboursement-1235-4-licenciement-sans-cause-reelle-et-serieuse-licenciement-nul/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
lailler-avocat.com/chomage-pole-emploi-indemnite-remboursement-1235-4-licenciement-sans-cause-reelle-et-serieuse-licenciement-nul/
Licenciement pour inaptitude | 1er site complet d ...
05 juin 2025
Licenciement pour inaptitude. Le licenciement pour inaptitude professionnelle ou non-professionnelle : definition, reclassement, procedures, salaires, indemnites ...
À suivre sur http://licenciementpourinaptitude.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
licenciementpourinaptitude.fr
Action en justice du : la prescription passe de 5 ...
05 juin 2025
Actuellement, le peut engager une action pour contester par exemple la rupture de son contrat de travail dans les 5 ans qui suivent la fin de son contrat. Ce ...
À suivre sur https://www.lailler-avocat.com/action-prescription-prudhommes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
lailler-avocat.com/action-prescription-prudhommes/
Legis Quebec
05 juin 2025
Les personnes admises dans la fonction publique en vertu d’une loi anterieure a la presente loi sont reputees avoir ete nommees suivant celle-ci.
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/F-3.1.1?&digest=
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
gouv.qc.ca
Aides a l'emploi dans les associations
05 juin 2025
Un contrat aide est un contrat de travail derogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur beneficie d'aides, qui peuvent prendre la forme de subventions a l ...
À suivre sur http://francoise.louisdelv.free.fr/rhamsess/aides_emploi.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
louisdelv.free.fr
Convention Collective du 18 avril 2002 – Titre 6 : LES ...
05 juin 2025
Ce blog permet l’echange et la collaboration entre les s de differents etablissements ou societes. Si vous avez une question, ou une remarque, utilisez ...
À suivre sur https://korian.sudsantesociaux.org/2014/03/28/convention-collective-ccu-du-18-avril-2002-titre-6-les-conges/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
La suite sur le site :
sudsantesociaux.org/2014/03/28/convention-collective-ccu-du-18-avril-2002-titre-6-les-conges/
CUI-CAE : « La reconduction d’un contrat CAE-CUI n’est …
05 juin 2025
Note « La reconduction d'un contrat CAE-CUI n'est pas une obligation pour l'employeur, il demeure un droit a appliquer pour le ». Derriere cette ...
À suivre sur https://briand0493.wordpress.com/2011/01/30/cui-cae-%C2%AB-la-reconduction-d%E2%80%99un-contrat-cae-cui-n%E2%80%99est-pas-une-obligation-pour-l%E2%80%99employeur-il-demeure-un-droit-a-appliquer-pour-le--%C2%BB/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
wordpress.com/2011/01/30/cui-cae-%C2%AB-la-reconduction-d%E2%80%99un-contrat-cae-cui-n%E2%80%99est-pas-une-obligation-pour-l%E2%80%99employeur-il-demeure-un-droit-a-appliquer-pour-le-salarie-%C2%BB/
Convention Collective du 18 avril 2002 | SUD s ...
05 juin 2025
Articles traitant de Convention Collective du 18 avril 2002 ecrits par SyndicAToi
À suivre sur https://korian.sudsantesociaux.org/category/convention-collective-du-18-avril-2002/page/2/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
La suite sur le site :
sudsantesociaux.org/category/convention-collective-du-18-avril-2002/page/2/
Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
05 juin 2025
Le contrat a duree determinee est considere comme un contrat precaire. Ainsi, afin que les employeurs n’en abusent pas, le legislateur a decide de l ...
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
La suite sur le site :
jobintree.com