Nombre de salarié de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTÉ
Nombre de salarié dans l'entreprise AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTÉ situé à BRASSAC LES MINES (63570), 2 R PLAIGNE.
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Situation des personnels changement de mode de gestion ...
22 avril 2024
Entreprises & Elior Restauration Entreprises. En vigueur. PREAMBULE. Apres avoir rappele qu’en matiere de 13 eme mois: • Les s dont l ... Cliquer sur la fleche a cote de chaque categorie pour afficher ou masquer tous les articles de la categorie choisie. Les resumes de chaque page peuvent re ... Les droits de l'apprenti L’apprenti beneficie des memes conditions de travail de protection sociale que les autres s de l’entreprise. LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arr suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaque (tribunal d'instance de Courbevoie, 2 juin ... 1. La charte d’Ottawa sur la promotion de la de 1986 a pose les bases de la prevention en 31. 2. La Charte europeenne sur la lutte contre l ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/situation-des-personnels--changement-de-mode-de-gestion-d-un-service-public-111045
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2023
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presentation FGTA FO | FGTA FO
22 avril 2024
Entre 1975 1988, trois federations, l’Agriculture, l’Alimentation les Tabacs Allumtes se sont regroupees pour constituer la Federation generale ...
À suivre sur http://www.fgtafo.fr/qui-sommes-nous/histoire-de-la-fgta-fo/
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2023
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Jurisprudence CE - Editions Tissot
22 avril 2024
Les contestations relatives aux elections professionnelles peuvent concerner toute phase du processus electoral : « contentieux preelectoral » (avant elections ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-ce-fiche-print.aspx?occId=192
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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Depeches - La cgt
22 avril 2024
Inforama VOIR LE DOSSIER ››› La CGT Cadres propose • Le gouvernement a annonce qu’il ait pr a prendre en compte les stages dans le calcul de la ...
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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Droit administratif francais – Quatrieme Partie – Chapitre 2
22 avril 2024
Chapitre deux- Les contrats administratifs. Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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