Nombre de salarié de CONSTANT
Nombre de salarié dans l'entreprise CONSTANT situé à VIC LE COMTE (63270), LONGUES.
Numéro de téléphone :
Le dispense de preavis a droit a des RTT
06 juin 2025
Sogema vous propose ses services d'ingenierie, ses offres d'emploi dans la petrochimie, et ses outils web pour ses s: Sogema Documents qui leur permet l ... Emploi et politiques sociales. Charges RSI vs cout du travail et bas revenus. 20 fevrier 2015 • Bertrand Nouel En cas de rupture anticipee d’un CDD pour force majeure, le peut reclamer une indemnisation dans le seul cas ou la force majeure resulte d’un sinistre. Le contrat a duree determinee (CDD) La conclusion du CDD. Les cas de recours autorises au CDD. La loi limite les cas de recours au CDD. Il est en effet interdit ... Depart en conge, mutation temporaire, maladie, maternite,…nombreuses sont les situations ou l’entreprise est confrontee a la necessite d’organiser le ...
À suivre sur http://expert-comptable.pwc.fr/fr/actualite-sociale/2009/t3/le--dispense-de-preavis-a-droit-a-des-rtt.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
pwc.fr
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 11 juillet ...
06 juin 2025
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 11 juillet 2012, 11-12.243, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000026182947&fastPos=1
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Loi n° 2006-1770 du 30 decembre 2006 pour le ...
06 juin 2025
Loi n° 2006-1770 du 30 decembre 2006 pour le developpement de la participation et de l'actionnariat et portant diverses dispositions d'ordre economique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000458333
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Quels sont les droits du suite a la demission ...
06 juin 2025
2. 6. Quels sont les droits du suite a la demission ? Comme tout quittant l'entreprise, le demissionnaire va se voir delivrer un ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-130-la-demission/les-consequences-et-les-effets-de-la-demission/quels-sont-les-droits-du--suite-a-la-demission.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
Dispense de preavis: comment est calcule le salaire du ...
06 juin 2025
l’inexecution du preavis, notamment en cas de dispense par l’employeur, n’entraine aucune diminution des salaires
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/linexecution-du-preavis-notamment-en-cas-de-dispense-par-lemployeur-nentraine-aucune-diminution-des-salaires/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
lailler-avocat.com
CAPITAL & CAPITAL VARIABLE - …
06 juin 2025
CAPITAL & CAPITAL VARIABLE. Ce sujet est traite dans les articles suivants : 1. L'ACCUMULATION DU CAPITAL, livre de Rosa Luxemburg
À suivre sur http://www.universalis.fr/encyclopedie/capital--et-capital-variable/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
universalis.fr
Avocat droit du Travail Bordeaux, Maitre JALAIN
06 juin 2025
Avocat conseil droit du travail Bordeaux, Maitre JALAIN vous defend devant le conseil de prud'hommes
À suivre sur http://www.avocat-jalain.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
La suite sur le site :
avocat-jalain.fr
Le pasteur, un comme les autres ?
06 juin 2025
« Tu ne muselleras pas le bœuf qui foule le grain ». Un pasteur est-il un « ouvrier » comme les autres ? Quel type de travailleur est-il ?
À suivre sur http://www.publicroire.com/cahiers-ecole-pastorale/ministere-pastoral/article/le-pasteur-un--comme-les-autres
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
publicroire.com
Le droit de ... Le licenciement
06 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
Dirigeants de droit et dirigeants de fait
06 juin 2025
Dirigeants de droit / dirigeants de fait. Page mise a jour en septembre 2007. Dans une association, les membres du Conseil d'Administration sont appeles " ...
À suivre sur http://www.actes6.com/juridique/j_dirigeants_de_fait.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
actes6.com
Rechute accident de travail et conges payes / Maladie et ...
06 juin 2025
Bonjour, Mon conjoint est actuellement en arret depuis octobre 2013 suite a une rechute d'accident de travail qui avait eu lieu en 2002 avec un autre employeur.
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail//maladie-accidents/rechute-accident-travail-conges-payes_59924_1.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
La suite sur le site :
legavox.fr
COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...
06 juin 2025
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
cogilog.com
Harcelement psychologique - Accueil - CNESST
06 juin 2025
Dans cette page, vous trouverez des capsules video qui presentent deux situations de harcelement psychologique au travail et une situation d’exercice du droit de ...
À suivre sur http://www.cnt.gouv.qc.ca/en-cas-de/harcelement-psychologique/index.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
cnt.gouv.qc.ca
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
06 juin 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
jurisques.com
Contrat de travail en France — Wikipedia
06 juin 2025
Description Trois elements constitutifs. Du point de vue de la doctrine [2], le contrat de travail comporte trois elements constitutifs : la prestation de travail,
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_en_France
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_en_France