Nombre de salarié de SOCIETE NATIONALE DUBUY PARTICIPATIONS
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE NATIONALE DUBUY PARTICIPATIONS situé à ROMAGNAT (63540), 67 B ROUTE D'OPME.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Bernard - Dirigeant de la Sci du Petit Bois ...
04 juin 2025
Informations sur la : chiffre d’affaires, resultat net, kbis, siren, rcs, siege social, forme juridique, secteur d’activite avec Infogreffe. situee a Saint-Aygulf (Var) a ete declaree en liquidation judiciaire par par le tribunal de Tribunal De Commerce De Frejus. Le numero de RCS de cette affaire est le 440413839. Aucun rapport n'est (encore) disponible. Informations financieres sur - SNDP , 440413839 : bilan, ratios, dirigeant, siege social, annonce legale, surveillance et scoring sur Score3
À suivre sur https://dirigeants.bfmtv.com/Bernard--1290586/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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bfmtv.com/Bernard-DUBUY-1290586/
L'interessement et la participation : de quoi parle-t-on
04 juin 2025
08/09/2015 · La participation a necessairement un caractere collectif : tous les s ont droit a la participation, quelle que soit la forme de leur contrat de travail, sans distinction des categories professionnelles ou sans prise en compte de performances individuelles.
À suivre sur https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/l-epargne-salariale/article/l-interessement-et-la-participation
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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gouv.fr/droit-du-travail/l-epargne-salariale/article/l-interessement-et-la-participation
La comptabilisation de la participation des s aux ...
04 juin 2025
La mise en place d’un regime de participation des s aux resultats de l’entreprise est obligatoire si cette derniere compte au moins cinquante s. Dans les autres cas, il est possible de conclure, de maniere volontaire, des accords facultatifs.
À suivre sur https://www.compta-facile.com/comptabilisation-de-la-participation-des-s-aux-resultats/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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compta-facile.com/comptabilisation-de-la-participation-des-salaries-aux-resultats/
La participation des s aux resultats de l ...
04 juin 2025
07/05/2018 · La participation des s aux resultats de l’entreprise 07/05/2018 La participation permet de redistribuer aux s une partie des benefices realises par leur entreprise.
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/lepargne-salariale/la-participation-des-s-au.html
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/lepargne-salariale/la-participation-des-salaries-au.html
Versement de la PEEC - PEAEC | Action Logement
04 juin 2025
Toutes les entreprises du secteur prive non-agricole employant plus de 20 s et toutes les entreprises du secteur agricole employant plus de 50 s, assujetties a la taxe sur les salaires, ont l'obligation legale de consacrer chaque annee 0,45 % de leur masse salariale annuelle au titre de la Participation des Employeurs a l ...
À suivre sur https://www.actionlogement.fr/le-versement-de-la-participation-des-employeurs-l-effort-de-construction-peec
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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LES S D'EXPLOITATION AGRICOLE Tableau comparatif ...
04 juin 2025
en participation dans le respect de certaines conditions (art. L411-39-1 du code rural) 4 AGRICOLE CIVILE D'EXPLOITATION (SCEA) GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC) EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (EARL) DE FAIT EN PARTICIPATION (SEP) FORMALITES DE …
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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chambres-agriculture.fr
Entreprise publique — Wikipedia
04 juin 2025
Une entreprise publique, ou une entreprise d'Etat, est une entreprise « sur laquelle l’Etat ou d’autres collectivites territoriales peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante du fait de la propriete, de la participation financiere ou des regles qui …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise_publique
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Entreprise_publique
cooperative et participative — Wikipedia
04 juin 2025
En 2010, pour mieux refleter la diversite des Scop, presentes dans tous les secteurs d'activite, et pour ne pas faire reference a la lutte des classes, le Mouvement adopte l'appellation « cooperative et participative » (anciennement Cooperative Ouvriere de Production) et lance sa premiere campagne de communication.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_coop%C3%A9rative_et_participative
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_coop%C3%A9rative_et_participative
REGLEMENT NATIONAL REGLEMENT INTER-COURS
04 juin 2025
National enonce le principe de l’exclusion de tout droit au concours ou a la participation dans le cadre d’une commission judiciaire, alors que l’ancien texte permettait le partage d’emoluments en matiere de participation. Neanmoins, subsiste un probleme de droit transitoire relatif a la date d’ouverture
À suivre sur https://www.notaires.fr/sites/default/files/reglement_national_-_reglement_intercours_-_arrete_du_22_07_2014_-_jo_du_01_08_2014.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
notaires.fr/sites/default/files/reglement_national_-_reglement_intercours_-_arrete_du_22_07_2014_-_jo_du_01_08_2014.pdf
Voyages offerts aux s et avantages en nature, par ...
04 juin 2025
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/Voyages-offerts-s-avantages,7433.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
village-justice.com/articles/Voyages-offerts-salaries-avantages,7433.html
.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
04 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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societe.com/