Nombre de salarié de AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE
Nombre de salarié dans l'entreprise AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE situé à PONT DU CHATEAU (63430), CHE DE PAULHAT LES HEURES CLAIRES.
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N° 1131 - Rapport d'information de Mme Valerie Boyer ...
30 mai 2025
Entreprises & Elior Restauration Entreprises. En vigueur. PREAMBULE. Apres avoir rappele qu’en matiere de 13 eme mois: • Les s dont l ... Cliquer sur la fleche a cote de chaque categorie pour afficher ou masquer tous les articles de la categorie choisie. Les resumes de chaque page peuvent re ... LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arr suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaque (tribunal d'instance de Courbevoie, 2 juin ... Les droits de l'apprenti L’apprenti beneficie des memes conditions de travail de protection sociale que les autres s de l’entreprise. Panorama de l’hebergement restauration 30 Les services en France, edition 2012 2.1 E n 2009, le secteur de l’ hebergement restauration compte 221 700 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1131.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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Jurisprudence CE - Editions Tissot
30 mai 2025
Les contestations relatives aux elections professionnelles peuvent concerner toute phase du processus electoral : « contentieux preelectoral » (avant elections ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/droit-travail/jurisprudence-ce-fiche-print.aspx?occId=192
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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Situation des personnels changement de mode de gestion ...
30 mai 2025
Preface. L’evolution de la situation des personnels a l’occasion du changement de mode de gestion d’un service public est un enjeu important sensible pour ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/situation-des-personnels--changement-de-mode-de-gestion-d-un-service-public-111045
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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presentation FGTA FO | FGTA FO
30 mai 2025
Entre 1975 1988, trois federations, l’Agriculture, l’Alimentation les Tabacs Allumtes se sont regroupees pour constituer la Federation generale ...
À suivre sur http://www.fgtafo.fr/qui-sommes-nous/histoire-de-la-fgta-fo/
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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Depeches - La cgt
30 mai 2025
Inforama VOIR LE DOSSIER ››› La CGT Cadres propose • Le gouvernement a annonce qu’il ait pr a prendre en compte les stages dans le calcul de la ...
À suivre sur http://cgt.fr/-Depeches-.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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Droit administratif francais – Quatrieme Partie – Chapitre 2
30 mai 2025
Chapitre deux- Les contrats administratifs. Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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30 mai 2025
RAISON SOCIALE: ADRESSE: CP: VILLE: LIBELLE_NAF: RUBRIQUE_PROFESSIONNELLE: LES MEUBLES MARGUY 13 Avenue du General …
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/LABAULEESCOUBLAC.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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30 mai 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/04ALPESDEHAUTEPROVENCEfranceprospect2007.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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