Nombre de salarié de SOCIETE GESTION ET TRANSACTION IMMEUBLES
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE GESTION ET TRANSACTION IMMEUBLES situé à RIOM (63200), 2 PLACE MALOUET.
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Les miers de la de biens immobiliers
14 juin 2025
PARISIENNE DE BIEN a PARIS 9 (75009) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces … IMMOBILIERE DU MIDI a MARSEILLE 6 (13006) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... ... (hors d'un ... en principe compte tenu de l’importance de la , ... L’acte doit mentionner chacun des sur lesquels l ... Management de transition specialise dans le developpement commercial la du potentiel humain Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://www.lesmiers.n/orientation/p1_196938/les-miers-de-la--de-biens-immobiliers
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires
14 juin 2025
... aujourd’hui non-s le commerce de signes pas de portant sur un bien ... fautes graves de , ... a la categorie des .
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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La vente d' construits | Le champ …
14 juin 2025
1. 2. La vente d' construits. Les ventes d' batis peuvent entrer dans le champ d'application de la TVA immobiliere. En eff, l'article 257 7° 1 ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/dossiers-droit-pratique/dossier-185-la-tva-immobiliere/le-champ-d-application-de-la-tva-immobiliere/la-vente-d--construits.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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Decr n° 2008-1484 du 22 decembre 2008 relatif aux ...
14 juin 2025
JORF n°0304 du 31 decembre 2008 page 20631 texte n° 94 DECR Decr n° 2008-1484 du 22 decembre 2008 relatif aux actes de du ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020017088&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Ordonnance n° 2013-676 du 25 juill 2013 modifiant le ...
14 juin 2025
ELI: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2013/7/25/EFIT1312507R/jo/texte Alias: http://www.legifrance.gouv.fr/eli/ordonnance/2013/7/25/2013 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027755194&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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N° 1994 - Proj de loi relatif a l'adaptation de la ...
14 juin 2025
N° 1994 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1994.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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N° 1179 - Proj de loi pour l'acces au logement un ...
14 juin 2025
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre propriaires locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mtre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Code general des Impots - Investir au Cameroun: l ...
14 juin 2025
Journal Officiel de la Republique du Cameroun PORTANT CODE GENERAL DES IMPOTS N° 2002/003 19 Avril 2002. L'Assemblee Nationale a delibere adopte, le ...
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conditions-d-investissement/2601-2911-code-general-des-impots
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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La remuneration du conseil de de patrimoine
14 juin 2025
Elle encadre les personnes physiques ou morales participant habituellement sur les biens d'autrui a la ou la location d' ou ... ...
À suivre sur http://www.longin.fr/Cours/Cours__patrimoine/reserve/Seance_R/Documents/GP_2009_2010_Remuneration_du_CGP.docx
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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Cours de droit de l'entreprise
14 juin 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des s, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-de-l-entreprise/cours-de-droit-de-l-entreprise,r424588.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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Immobilier - Provence-Alpes-Cote d'Azur - PACA ...
14 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Rour a l'accueil, cliquez ici . Adresses comples sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-.fr/annuaire-entreprises-2013/Immobilier-2-PACA-Entreprises-2013.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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La vie privee a l'heure des memoires numeriques. Pour ...
14 juin 2025
La vie privee a l'heure des memoires numeriques. Pour une confiance renforcee entre citoyens de l'information : La vie privee a l'heure des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-441/r08-441_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Plastique - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
14 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Rour a l'accueil, cliquez ici . Adresses comples sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-.fr/franceprospectannuaire/plastiqueNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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6520.026. – Constitution de 1987 Amendee: Texte ...
14 juin 2025
Un site Intern se proposant de donner a ses visiteurs une vision globale de la de la culture haitiennes.
À suivre sur http://haiti-reference.com/pages/plan/histoire--/documents-historiques/constitutions/constitution-de-1987-amendee/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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haiti-reference.com