Nombre de salarié de PRÉCIS 2000
Nombre de salarié dans l'entreprise PRÉCIS 2000 situé à SERRES CASTET (64121), R GÈRE BÉLESTEN AEROPOLE PYRENEES.
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Definition du portage salarial et ses avantages
29 mai 2025
Modification des fonctions du : Les fonctions du sont un element du contrat de travail dont la modification impose a l'employeur d'obtenir l ... Les delais a respecter pour envoyer un avis d’arret de travail La legislation a limite ce delai a 48 heures a partir du moment ou le medecin prescrit l ... Il est possible pour un gerant de SARL d’accumuler les fonctions de gerant avec celles d’employe (dans la meme societe). Les deux statuts demeurent ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... L’examen de reprise a pour objet d’apprecier l’aptitude medicale du a reprendre son ancien emploi, la necessite d’une adaptation des conditions ...
À suivre sur http://www.portageo.fr/definition-portage-salarial.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
29 mai 2025
Telecharger la version PDF. SOMMAIRE. Introduction. Partie I – Le contrat de travail. Chapitre 1 – Generalites Chapitre 2 – Clauses du contrat
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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Rompre un CDD : periode d'essai, rupture anticipee ...
29 mai 2025
Dans quel cas utiliser ce dossier ? Vous avez conclu un CDD avec votre et vous connaissez, depuis la signature du contrat, sa date de fin (terme ) ou ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/cdd-contrat-duree-determinee-employeurs/rupture-cdd-employeurs
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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Le droit de ... Le licenciement
29 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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Convention collective nationale du personnel des ...
29 mai 2025
Derniere modification: Modifie par Accord du 29 novembre art. 4.1, art. 5, art. 6.1, art. 7 BO conventions collectives 2001-3, *etendu avec exclusion par ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idSectionTA=KALISCTA000005724305&cidTexte=KALITEXT000005679966&idConvention=KALICONT000005635550
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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Les s dans une association loi 1901 - Loi1901.com
29 mai 2025
L’emploi de s par une association correspond a une methode de gestion usuelle. Une association peut donc recourir a une main d’œuvre e san
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/-association.php
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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Un a-t-il le droit de refuser une mutuelle d ...
29 mai 2025
Sous quelles conditions un peut-il refuser la mutuelle de son entreprise? Si la mutuelle est issue d'une convention collective, d'un accord de branche ou d ...
À suivre sur http://www.companeo.com/mutuelle-obligatoire/actualites/un--a-t-il-le-droit-de-refuser-une-mutuelle-d-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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avant d’etre fonctionnaire: comment sera ...
29 mai 2025
J’ai 58 ans (ne en juin 1955). J’ai travaille cinq ans comme avant d’integrer la fonction publique territoriale. Comment va se calculer ma retraite ...
À suivre sur http://www.notretemps.com/retraite/-avant-d-etre-fonctionnaire-comment-sera-calculee-ma-retraite,i33008
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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notretemps.com
Cour de Cassation, Chambre sociale, du 19 avril , 98 ...
29 mai 2025
References Cour de cassation chambre sociale Audience publique du mercredi 19 avril N° de pourvoi ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007410843&fastPos=1
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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CSP et delai de carence si indemnite supra legale | Mon ...
29 mai 2025
Bonjour, Pour etre plus donc : Pas de delai de carence dans le cadre du CSP, que les indemnites de licenciement percues soit celles prevues par la loi ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/travail/320379-csp-delai-de-carence-indemnite-supra-legale.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Les eaux troubles - Bien connaitre ses droits pour les ...
29 mai 2025
Bien connaitre ses droits pour les faire respecter : les conges
À suivre sur http://www.les-eaux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conna%C3%AEtre-ses-droits-pour-les-faire-respecter-les-cong%C3%A9s.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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les-eaux-troubles.net
Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
29 mai 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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uimm-anjou.fr
CDI - FBLS.net
29 mai 2025
Modeles gratuits et informations juridiques gratuites sur le contrat de travail a duree indeterminee dits cdi
À suivre sur http://www.fbls.net/CDIARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre …
29 mai 2025
203 commentaires pour “Embauche CDD : l’employeur a 2 jours pour transmettre le contrat au ” Patrick le 8 fevrier 2009 a 12:48
À suivre sur http://www.jobintree.com/actualites/2008/01/20/embauche-cdd-employeur-2-jours-transmettre-contrat-39057/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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jobintree.com
Prof independant en CESU, entrepreneur ...
29 mai 2025
Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur.
À suivre sur http://www.cours-de-maths-78.fr/blog/2009/06/prof-independant-conditions-demarches-statut-cesu-entreprise-autoentrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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cours-de-maths-78.fr