Nombre de salarié de VERSAILLES SARL

Nombre de salarié dans l'entreprise VERSAILLES SARL situé à MASPIE LALONQUERE JUILLACQ (64350), RTE ANOYE.

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1

Clause de mobilite et refus du - Droit-finances.net

08 juin 2025

FENWICK LINDE a ELANCOURT (78990) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... Le contrat de travail n'operant pas de transfert automatique des droits a l'employeur, de nombreux contentieux voient le jour. Explications. par Paul Hebert ... Problematique : Le ne represente-t-il qu'un cout pour l'organisation ? Comment mesurer l'activite du et ainsi determiner sa capacite a (...) Ce document intitule « Motif de licenciement : comportement du » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. AVANTAGES SERVICES a BUC (78530) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/1616-clause-de-mobilite-et-refus-du-

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

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commentcamarche.net

2

STATUTS GRATUITS DE - FBLS.net

08 juin 2025

Modele gratuit et actualise de Statuts de avec les informations juridiques pour creer votre societe

À suivre sur http://www.fbls.net/-statuts.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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fbls.net

3

Salaire - Definition

08 juin 2025

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SALAIRE DEFINITION Definition de Salaire. Dans le cadre d’un contrat d’emploi, le salaire est ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/salaire.php

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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dictionnaire-juridique.com

4

FAF AGEFICE

08 juin 2025

L’AGEFICE est le Fonds d’Assurance Formation (FAF) du Commerce, de l’Industrie et des Services : il assure la gestion des fonds issus de la collecte de la ...

À suivre sur http://communication-agefice.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025

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communication-agefice.fr

5

Gerant de - CCI 54

08 juin 2025

Guide pratique DROIT DES SOCIETES J 17 JURIDIQUE Gerant de Statuts juridique, fiscal, social Service Juridique 53 rue Stanislas - CS 24226 54042 NANCY …

À suivre sur http://www.nancy.cci.fr/site/informer/info_juridique/pdf/J17.pdf

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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nancy.cci.fr

6

Cabinet d'Avocats a , Sillard et Associes

08 juin 2025

Assurance-vie : nouvelle fiscalite. Depuis 2010, et jusqu’a present, le conjoint survivant marie sous le regime de la communaute devait inclure dans la ...

À suivre sur http://www.avocats-sillard.com/

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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avocats-sillard.com

7

Changement de statut Etudiant => (ou VPF ou ...

08 juin 2025

Avant de poser une question, veuillez vous reporter a la Faq CDS et aux deux fiches CDSde la rubrique / Etudiants dans le (...)

À suivre sur http://assouevam.fr/Changement-de-statut-Etudiant.html

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024

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assouevam.fr

8

agrojob.com

08 juin 2025

Microsoft OLE DB Provider for ODBC Drivers erreur '80040e4d' [Microsoft][Pilote ODBC Microsoft Access] Trop de taches client. /db/_openDBSociete.asp, ligne 7

À suivre sur http://agrojob.com/-jp-lallemand-jampi-glacier.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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agrojob.com

9

La fixation de la remuneration du gerant de

08 juin 2025

La fixation de la remuneration du gerant de est une question d’une importance pratique evidente. Les deux tiers des entreprises francaises sont, en effet ...

À suivre sur http://portail-des-pme.fr/droit-des-societes/la-fixation-de-la-remuneration-du-gerant-de-

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

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portail-des-pme.fr

10

Impots.gouv.fr - Cession de parts sociales

08 juin 2025

Les cessions de titres sont en principe imposables selon le regime d’imposition des plus-values de cession de valeurs mobilieres et de droits sociaux.

À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2942

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

11

Discrimination - Definition

08 juin 2025

definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DISCRIMINATION DEFINITION Definition de Discrimination. En droit du travail, consulter les ...

À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/discrimination.php

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

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dictionnaire-juridique.com

12

Bienvenue sur le portail HaOui

08 juin 2025

Base de donnees de plus de 100 000 entreprises de l'Ile de France. Reseau d'affaires sur Paris et l'Ile de France. Edition d'une newsletter hebdomadaire aupres de ...

À suivre sur http://www.haoui.com/

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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025

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haoui.com

13

Le Pilori 2009-06 - Midi Assurances Conseils

08 juin 2025

Le Pilori 2009-06 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ...

À suivre sur http://www.midiassurancesconseils.com/Lepilori2009-06.htm

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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025

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midiassurancesconseils.com

14

Garde d'enfant a domicile par une nounou agreee en …

08 juin 2025

Pour trouver une nounou agreee en France, contactez les agences Family Sphere specialisees dans la garde d'enfants a domicile. Une nourrice qualifiee pour plus ...

À suivre sur http://www.family-sphere.com/

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

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family-sphere.com

15

CNCC - Compagnie Nationale des Commissaires aux …

08 juin 2025

Site de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes

À suivre sur https://www.cncc.fr/

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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cncc.fr/

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