Nombre de salarié de LAMANDA
Nombre de salarié dans l'entreprise LAMANDA situé à BIARRITZ (64200), 6 PLACE GEORGES CLEMENCEAU.
Numéro de téléphone :
Cass. plen., 25 juin 2014, Baby-loup, pourvoi numero 13 ...
04 mai 2024
ETS a CAMBRAI (59400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … Les jours de recuperation acquis par un au titre d'un accord d'amenagement et de RTT ne peuvent pas etre assimiles a des jours de conges payes Cour de Cassation : Definition juridique du mot ou de l'expression Cour de Cassation ASSEMBLEE PLENIERE . Audience publique du 25 juin 2014 . M. , premier president . Rejet Arret n° 612 P + B + R + I Pourvoi n° E 13-28. 369 LA COUR DE CASSATION, siegeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arret suivant : Statuant sur les pourvois n° Q 12-20.002 et R 12-20.003 formes par la societe ISS ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/decisions/cass-plen-25-juin-2014-baby-loup-pourvoi-numero-13-28-369/
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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CAPA 2014 RA - Le SNASUB-FSU
04 mai 2024
Compte-rendu de la CAPA des SAENES . du mercredi 19 novembre 2014 . Ordre du jour : Attribution des reductions d’anciennete pour la periode d'evaluation du ...
À suivre sur http://snasub-amiens.fr/CAPA2014RA.htm
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Pour une reforme pragmatique de la justice de premiere ...
04 mai 2024
Pour une reforme pragmatique de la justice de premiere instance : Pour une reforme pragmatique de la justice de premiere instance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-054/r13-054_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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I - Universite de Nantes - UFR Droit et Sciences ...
04 mai 2024
DROIT DES OBLIGATIONS. Actualisation de jurisprudence. Mai-Juin 2013. par. Philippe BRIAND Engagement unilateral et obligation naturelle. Cour de cassation chambre ...
À suivre sur http://www.droit.univ-nantes.fr/iej/fichiers/Droit_des_obligations_IEJ_2013.doc
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