Nombre de salarié de ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION
Nombre de salarié dans l'entreprise ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION situé à BAYONNE (64100), 13 RUE GEORGES BERGES.
Numéro de téléphone :
Code de l'action sociale des – Partie ...
03 juin 2025
Quelles sont les conditions d’obtention du conge parental d’education ? Pendant la periode qui suit l’expiration du conge d’adoption, tout ... & d’Adoption (EFA) est une federation de 92 associations departementales, regroupant 10 000 : c'est le premier mouvement de … Chapitre I er: Conseil pour les droits devoirs des accompagnement parental Chapitre III : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvre ... Affichage du dail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le titre II du livre II du code de l'action sociale des est ainsi modifie ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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dcalin.fr
La pite - Mairie des 9e 10e arrondissements ...
03 juin 2025
La Pite a Marseille Mairie des 9eme & 10eme Arrondissements. Dans le cadre de la politique en faveur de la famille, la Mairie des 9eme & 10eme ...
À suivre sur http://www.marseille9-10.fr/la_pite__.php
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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marseille9-10.fr
Decr n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code ...
03 juin 2025
Decr n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale des (partie Reglementaire)
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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gouv.fr
N° 2744 - Rapport de Mme Annie Le Houerou sur la ...
03 juin 2025
Article 1 er (art. L. 112-3 du code de l’action sociale des ) : Creation d’un conseil national de la protection de l’ 37
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2744.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
www.sante-sociaux.fr
03 juin 2025
- cadre pite ... - absences pour conges de maternite ou tels ... l'hebergement l'accompagnement social de personnes ou de ...
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_2.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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sante-sociaux.fr
monoparentales, recomposees : un defi ...
03 juin 2025
monoparentales, recomposees : un defi pour la socie francaise. Rapport d'information sur l'activite de la delegation aux droits des femmes ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r05-388/r05-388_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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Les differents modes d'accueil - Valdoise
03 juin 2025
Accueil en collectivite. Consultez la liste des structures dans le Val d’Oise Les creches collectives Elles assurent l’accueil regulier, a temps partiel ou a ...
À suivre sur http://www.valdoise.fr/7047-les-differents-modes-de-garde.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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valdoise.fr
Le conge de paternite d’accueil de l’enfant
03 juin 2025
Quels effs sur le contrat de travail ? Pendant le conge de paternite, le contrat de travail est suspendu Le salaire n’est pas maintenu. Toutefois, s’il cesse ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pratiques,91/maternite-paternite-adoption,1975/le-conge-de-paternite--d-accueil,12743.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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gouv.fr
Discussion: subsistantes de la noblesse francaise ...
03 juin 2025
C article comporte une liste de taches suggerees : modifier • suivre • rafraichir • aide. Votre aide est la bienvenue pour corriger les liens, presents ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Discussion:_subsistantes_de_la_noblesse_fran%C3%A7aise_%28A_%C3%A0_K%29
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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Les droits a conges payes - Casamape
03 juin 2025
Avec quelques specificites, les dispositions du Code du travail relatives aux conges payes communes a tous les s sont applicables aux assistantes ...
À suivre sur http://www.casamape.fr/doc/relations-de-travail/item/droits-conges-payes
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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casamape.fr
SITE DES ORTHOPHONISTES E LA REGION CENTRE …
03 juin 2025
syndicat, orthophonistes, reeducation, voix ... DEBOUT LES ORTHOPHONISTES…! L’ Orthophonie est notre mier nous nous employons a l’exercer dans la ...
À suivre sur http://www.sorc-fno.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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sorc-fno.fr
Convention collective ablissements Medico-sociaux ou ...
03 juin 2025
Champ d’application Entreprises activites couvertes. La convention collective des ablissements medico-sociaux, souvent appelee "convention collective ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_ablissements
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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convention-collective.fr
N° 2988 - Rapport de Mme Joelle Huillier sur le proj ...
03 juin 2025
N° 2988 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2988.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ...
03 juin 2025
Tous les documents de la Confederation syndicale CGT Martinique ... Apres deux ans d’austerite salariale, l’annee 2011 risque fort de ne pas apporter d ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-cgtm-suite-accueil.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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cgt-martinique.fr