Nombre de salarié de ROYALTY
Nombre de salarié dans l'entreprise ROYALTY situé à BIARRITZ (64200), 13 PLACE GEORGES CLEMENCEAU.
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RETENUE A LA SOURCE SUR REDEVANCES OU ASSIMILEES
14 juin 2025
Pourquoi ne pas choisir l'ecole a laquelle sera versee votre taxe d'apprentissage plutot que payer cet impot a l'aveuglette ? Cette strategie peut se reveler ... Qu'est ce que la redevance de collaboration ? Quelle est la difference entre la redevance de collaboration et la retrocession d'honoraire ? Comment calculer et ... Si l’auteur d'une oeuvre de l'esprit peut ceder librement ses droits patrimoniaux a des tiers, a titre gratuit ou onereux (art. L.122-7 CPI), l’exploitation d ... Vous avez la qualite de conjoint survivant ou d’heritier et vous vous interrogez sur la donation au dernier vivant, ses consequences sur le patrimoine du defunt ... TVA - Champ d'application et territorialite - Operations imposables en raison de leur nature - Regles generales applicables aux auteurs et interpretes des ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/media/00/01/1523550680.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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Dictionnaire juridique
14 juin 2025
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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expert-sup.com (Dunod) : le site des etudiants et des ...
14 juin 2025
DCG, DSCG, DEC 2014 : guide des etudes d'expertise comptable, livres, ressources numeriques et quiz e-learning du DCG sur expert-sup.com (Dunod).
À suivre sur http://www.expert-sup.com/actualites-droit-fiscal
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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Comment differencier un contrat de franchise, un contrat ...
14 juin 2025
L'avocat Jean-Baptiste Gouache fait un point sur les grandes differences entre le contrat de franchise, le contrat de licence de marque et le contrat de concession ...
À suivre sur http://www.toute-la-franchise.com/vie-de-la-franchise-A4101-comment-differencier-un-contrat-de.html
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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Recherche | impots.gouv.fr
14 juin 2025
Vous avez besoin de documents ou de justificatifs fiscaux pour vos demarches administratives. Retrouvez les documents relatifs a votre dossier fiscal en ligne dans ...
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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Recherche | impots.gouv.fr
14 juin 2025
Etre partenaire EDI necessite des competences informatiques et techniques, notamment pour mettre en oeuvre la securisation des echanges EDI (generation de ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/recherche/cerfa
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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Les droits d'auteur pour les nuls - Journal d'un avocat
14 juin 2025
Les droits d'auteur pour les nuls. Par Eolas le vendredi 20 fevrier 2009 a 14:24 :: Les lecons de Maitre Eolas:: Lien permanent
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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MSA - Midi-Pyrenees Sud accueil
14 juin 2025
Le site de la MSA Midi-Pyrenees Sud concernant les departements de l'Ariege, la Haute-Garonne, le Gers et les Hautes-Pyrenees. Toute l'actualite sur la ...
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Actualites du gotha et des people d'exception - Point de Vue
14 juin 2025
Retrouvez l'actualite des familles royales, du gotha et des people d'exception avec Point de Vue
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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Le nouveau regime fiscal des royalties - Juridique
14 juin 2025
Les redevances de licence d'exploitation des brevets beneficient du regime des plus-values a long terme : precision de l'Administration. Une instruction du 26 ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/le-nouveau-regime-fiscal-des-royalties.N39487
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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Qu’est-ce que la propriete intellectuelle?
14 juin 2025
Votre passerelle pour decouvrir le monde de la propriete intellectuelle. Du droit d’auteur aux brevets, en passant par les programmes de formation et de ...
À suivre sur http://www.wipo.int/about-ip/fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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