Nombre de salarié de ELLE'N LUI

Nombre de salarié dans l'entreprise ELLE'N LUI situé à GELOS (64110), 12 RUE EUGENE DAURE.

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1

Peut-on etre auto entrepreneur et employe /

26 mai 2025

Preavis, indemnites et les differents droits du apres un licenciement licenciement ouvre droit a un certain nombre avantages materialises ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Attendu, selon l'arret attaque (Versailles, 5 octobre 2011) que M. X..., engage a compter du 5 ... Toutes les informations du droit du travail francais, pour les s comme les employeurs : licenciement, rupture conventionnelle, comite d’entreprise, … La prise d'acte est une reponse concrete a une situation conflictuelle , ELLE CONCERNE TOUTES LES FORMES DE CONTRAT DE TRAVAIL (sauf le contrat d'apprentissage ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024

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autoentrepreneurinfo.com

2

Etre en Belgique - heureuxquicommeulysse.nankita.fr

26 mai 2025

Salaire, impot sur le revenu, avantages fiscaux, conges payes belges

À suivre sur http://heureuxquicommeulysse.nankita.fr/news/etre--en-belgique

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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nankita.fr

3

Convocation, Entretien, Notification du Licenciement

26 mai 2025

Convocation a l'entretien prealable; Deroulement de l'entrevue avec l'employeur; Assistance du par un conseiller ou une personne de l'entreprise

À suivre sur http://www.juritravail.com/licenciement/convocation-licenciement

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024

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juritravail.com

4

Harcelement moral et rupture du contrat de travail a l ...

26 mai 2025

I LE PEUT DEMISSIONNER C’est le mode classique de rupture du contrat de travail a l’initiative du . Pour demissionner, le devra ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/demission/Id/76361

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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juritravail.com

5

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

26 mai 2025

La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...

À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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glose.org

6

NOR : ETSD1523605C - circulaires.legifrance.gouv.fr

26 mai 2025

Par derogation, l’entreprise reste eligible a l’aide en cas de rupture du contrat de travail du dont l’embauche a permis de beneficier de l ...

À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/10/cir_40126.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

7

Assedic et auto-entrepreneur

26 mai 2025

Un auto-entrepreneur a-t-il droit aux ASSEDIC (ARE) en cas de licenciement et quel sera le montant de son ARE en cas de cumul chomage auto-entrepreneur ?

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Assedic-et--auto

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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aide-creation-entreprise.info

8

La consommation d’alcool en entreprise, entre obligation ...

26 mai 2025

Les traditions festives et culturelles autour de la consommation d’alcool ne font pas bon menage avec l’obligation de securite de resultat qui pese sur l ...

À suivre sur http://www.preventica.com/actu-chronique-consommation-alcool-entreprise-obligation-securite.php

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024

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preventica.com

9

Remplacer un absent : petit precis a l'usage des drh

26 mai 2025

Depart en conge, mutation temporaire, maladie, maternite,…nombreuses sont les situations ou l’entreprise est confrontee a la necessite d’organiser le ...

À suivre sur http://www.svp.com/article/remplacer-un--absent-petit-precis-a-usage-des-drh-100000121

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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svp.com

10

Date limite pour verser le salaire d´un

26 mai 2025

Un peut-il exiger d'etre paye a date fixe ? Qu'est-ce qui est prevu au niveau de la loi concernant le versement des salaires ?

À suivre sur http://www.petite-entreprise.net/P-674-81-G1-date-limite-pour-virer-la-paie-d-un-.html

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

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petite-entreprise.net

11

Un classe en invalidite 2eme categorie est moins ...

26 mai 2025

Un classe en invalidite 2eme categorie est moins indemnise par les compagnies d’assurances s’il est licencie…

À suivre sur http://atousante.blogspot.com/2011/01/un--classe-en-invalidite-2eme.html

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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blogspot.com

12

Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …

26 mai 2025

Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id

13

2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...

26 mai 2025

Plan de l'article Periode d'essai, les principes La duree de la periode d'essai - En CDI - En CDI qui suit un CDD - En CDI qui suit une mission d'interim

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025

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infoprudhommes.fr

14

Cour de cassation

26 mai 2025

Etude de Mme Dominique Bignon, conseiller referendaire a la Cour de cassation ; Etude de Mme Sylvie Bourgeot, conseiller referendaire a la Cour de cassation

À suivre sur https://www.courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_1998_85/etudes_documents_87/sylvie_bourgeot_5746.html

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

courdecassation.fr/publications_26/rapport_annuel_36/rapport_1998_85/etudes_documents_87/sylvie_bourgeot_5746.html

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texte - legislation.cnav.fr

26 mai 2025

Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;

À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025

La suite sur le site :

legislation.cnav.fr

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