Nombre de salarié de DECA
Nombre de salarié dans l'entreprise DECA situé à ARCANGUES (64200), CHEMIN MENDIENBORDA.
Numéro de téléphone :
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
17 mai 2025
Quelle est la procedure de licenciement a suivre en cas d’inaptitude de votre employe(e) CESU ? Premiere etape : recuperer l’avis d’inaptitude du ... Toute l'actualite et l'information necessaire a la gestion du personnel (declaration sociale, droit du travail...) Avocat a Paris, marque, modele, bases de donnees, brevet, obtention vegetale, logiciel, savoir-faire, leur validite, leur depot et leur contrefacon et les ... Cadre, technico-commercial, 19e annee de presence dans l'entreprise, categorie vente, horaire 151,67. Toujours sur la route du lundi au vendredi, pendant 10 ans ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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cgt.fr
Licenciement - Definition - Dictionnaire juridique
17 mai 2025
definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. LICENCIEMENT DEFINITION Definition de Licenciement. Le licenciement est la mesure par laquelle ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/licenciement.php
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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dictionnaire-juridique.com
Convention collective nationale des maisons d'etudiants ...
17 mai 2025
Convention collective nationale des maisons d'etudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrete du 20 aout 1993 JORF 29 septembre 1993. - Textes Attaches - Avenant n ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635917&cidTexte=KALITEXT000021980858
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635917&cidTexte=KALITEXT000021980858
texte
17 mai 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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legislation.cnav.fr
Le fonctionnaire, un comme un autre ...
17 mai 2025
Le fonctionnaire, un comme un autre ?| vie-publique.fr | Reperes | Decouverte des institutions
À suivre sur http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/approfondissements/fonctionnaire--comme-autre.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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vie-publique.fr
La Deduction forfaitaire specifique pour frais ...
17 mai 2025
La deduction forfaitaire specifique s’applique aux assiettes des cotisations de Securite sociale, mais egalement a celles des autres prelevements dont
À suivre sur http://www.audiens.org/fileadmin/Images_et_documents/Employeur/Documents/Fiches_pratiques_2014/FP_Deduction_forfaitaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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audiens.org
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
17 mai 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
Cours de droit du travail - Cours de droit - fiches ...
17 mai 2025
Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires… tout le programme des etudes de droit de la licence au Master.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail-c27646856
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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cours-de-droit.net
Cours de droit du travail - Cours de droit - fiches ...
17 mai 2025
Les cours concernent le programme de la licence et du Master (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,a769653.html
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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cours-de-droit.net
2.3. La periode d'essai - plan du dossier | Info Prud ...
17 mai 2025
1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer la periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23-la-p%C3%A9riode-dessai-plan-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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infoprudhommes.fr
CDD - FBLS.net
17 mai 2025
Les informations juridiques gratuites sur le Contrat de travail a duree determinee avec les modeles actualises
À suivre sur http://www.fbls.net/cdddroit.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
fbls.net
Brevets,Inventions de s et de dirigeants sociaux ...
17 mai 2025
Droit de la Propriete industrielle; inventions de s; mandataires sociaux, remunerations, procedure civile;
À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024
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canalblog.com
Comment calculer les derivees de sin, cos et tan ...
17 mai 2025
Bonjour a tous!!! Je ne post pas tres souvent ici, car pour le moment, je me debrouille pas trop mal en mathematique!! J'ai reussi pour ...
À suivre sur http://forum.mathematex.net/exercices-problemes-lycee-f19/comment-calculer-les-derivees-de-sin-cos-et-tan-t2660.html
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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mathematex.net
Contrat de travail a temps partiel en France — Wikipedia
17 mai 2025
En France, un a temps partiel est un dont le contrat prevoit une duree du travail inferieure a la duree legale du travail.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_%C3%A0_temps_partiel_en_France
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Contrat_de_travail_%C3%A0_temps_partiel_en_France