Nombre de salarié de DEMEURE JEAN-FRANCOIS

Nombre de salarié dans l'entreprise DEMEURE JEAN-FRANCOIS situé à LA VOULTE SUR RHONE (07800), 4 AVENUE LEON BLUM.

Numéro de téléphone :

1

Loi NOME : un veritable hold-up !

18 mai 2025

Sur la consultation des delegues du personnel en matiere d’inaptitude d’un a occuper son emploi pour raisons medicales. Les statuts de l'enseignant independant : en CESU, entrepreneur individuel, societe, autoentrepreneur. Le travailleur detache : un low cost ? Les normes europeennes en matiere de detachement des travailleurs : Le travailleur detache : un low cost ? Critique du film Une Etrange affaire, de Pierre Granier-Deferre, film ambigu et complexe sur le conditionnement des s par leurs superieurs. Fiche methodologique. Comprendre un arret de la Cour de cassation rendu en matiere civile par Weber, president de chambre a la Cour de cassation

À suivre sur http://www.poursavoir.fr/petition.php

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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024

La suite sur le site :

poursavoir.fr

2

COMMUNICATION - Cour de cassation

18 mai 2025

Depuis la creation du Tribunal de cassation en 1790, des generations de conseillers a la Cour de cassation ont affine une technique de redaction des arrets ...

À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_cour_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2009_2866/no_702_3151/communication_3153/

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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025

La suite sur le site :

courdecassation.fr

3

Hotel-Dieu: la petition qui federe le monde medical ...

18 mai 2025

« Monsieur le Maire. Medecins, personnels soignants, personnels de la sante de Lyon et sa region, nous sommes tous concernes par l’avenir de l’Hotel-Dieu.

À suivre sur http://www.lespotinsdangele.com/post/2010/09/H%C3%B4tel-Dieu%3A-la-p%C3%A9tition-qui-f%C3%A9d%C3%A8re-le-monde-m%C3%A9dical-contre-Collomb

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

La suite sur le site :

lespotinsdangele.com

4

ETUDE DE CAS – Mesures disciplinaires ou non ...

18 mai 2025

Par Me Monique Desrosiers. Le mois dernier, nous avons explique l’importance de faire une distinction entre les mesures disciplinaires et non disciplinaires ...

À suivre sur http://www.portailrh.org/VigieRT/fiche_campusrh.aspx?p=353398

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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025

La suite sur le site :

portailrh.org

5

Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...

18 mai 2025

Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante

À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

La suite sur le site :

senat.fr

6

Pour une protection internationale du peuple Palestinien ...

18 mai 2025

Nous demandons que le peuple palestinien soit place sous protection internationale. Nous sommes plus de 35 600 signataires.

À suivre sur http://www.humanite.fr/pour-une-protection-internationale-du-peuple-palestinien-548947

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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humanite.fr

7

invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR

18 mai 2025

Etudes - Doctrine -Jurisprudence. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Liste chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques L’UNIVERS TROUBLE DES ...

À suivre sur http://www.invention.com/

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

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inventionsalarie.com

8

Bien-etre et efficacite au travail – 10 propositions ...

18 mai 2025

Bien-etre et efficacite au travail – 10 propositions pour ameliorer la sante psychologique au travail. Par Jean-Louis le mois de fevrier 2010, - ...

À suivre sur http://www.jeanlouisrenault.com/post/2010/02/24/Bien-%C3%AAtre-et-efficacit%C3%A9-au-travail-%E2%80%93-10-propositions-pour-am%C3%A9liorer-la-sant%C3%A9-psychologique-au-travail?pub=1

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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jeanlouisrenault.com

9

La loi ALUR et la renovation des regles d’urbanisme ...

18 mai 2025

La loi pour l’acces au logement et un urbanisme renove (ALUR), en discussion depuis plusieurs mois a l’Assemblee nationale et au Senat, a ete promulguee ...

À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/loi-ALUR-renovation-des-regles,16606.html

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

La suite sur le site :

village-justice.com

10

Avocat en France — Wikipedia

18 mai 2025

En France, l'avocat est un auxiliaire de justice [1] charge entre autres de conseiller et de representer les parties a un proces et de plaider pour elles.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Avocat_en_France

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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Avocat_en_France

11

Service de securite incendie de Montreal — Wikipedia

18 mai 2025

Le Service de securite incendie de Montreal (SIM) est l'unique corps de sapeurs-pompiers professionnels de l'agglomeration de Montreal. Le SIM, qui compte 67 ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Service_de_s%C3%A9curit%C3%A9_incendie_de_Montr%C3%A9al

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Service_de_s%C3%A9curit%C3%A9_incendie_de_Montr%C3%A9al

12

patrons-voyous.fr

18 mai 2025

Prescription pour les plus anciens patrons-voyous. Parce que conserver des listes pendant de trop longues annees est improductif, patrons-voyous.fr ne gardera que ...

À suivre sur http://patrons-voyous.fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

La suite sur le site :

patrons-voyous.fr

13

Actualites - CGT Geodis BM

18 mai 2025

site du collectif CGT Geodis BM ... La branche Accidents du Travail/Maladies Professionnelles (AT/MP) de la Securite Sociale presente un solde excedentaire d ...

À suivre sur http://www.geodis.bm.cgt.fr/actualites

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024

La suite sur le site :

geodis.bm.cgt.fr

14

N° 3779 - Rapport d'information de M. Didier Migaud ...

18 mai 2025

Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l’Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3779.asp

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

15

N° 2437 - Rapport d'information de Mmes Martine …

18 mai 2025

N ° 2437 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2437.asp

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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