Nombre de salarié de LASDEC

Nombre de salarié dans l'entreprise LASDEC situé à PAU (64000), 9 RUE NOLIVOS.

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prix d'un : Comptabilite et fiscalite d'entreprise

14 mai 2025

La taxe sur les salaires (TS) est due par les employeurs qui ne sont pas soumis a la TVA sur la totalite de leur chiffre d'affaires. Elle est calculee sur les ...Professionnels · Recherche · Particuliers · Tiers declarants · Taxe fonciere · CalendrierOffres de reclassement non-limitees a la presomption de ...themisjle.blogspot.fr/2009/12/reclassement...refus-.html#!Dec. 7. Offres de reclassement non-limitees a la presomption de refus du salari ... L'entreprise LOISIR AUTOMATIQUE SPORT DIETETIQUE () a ete radiee le 14 mars 2014. Telecharger le rapport complet officiel. Renseignements juridiques. Convention collective . Convention collective QUEHEILLE BERNARD. Convention collective MECABUREAU. Convention collective 3 BDA. Convention collective ADA. Fiche detaillee. Quelles sont les mentions obligatoires ? Apparaissent obligatoirement sur le bulletin de paie les informations concernant : l’employeur (nom ... Cabinet d'avocats Paris specialise en droit du travail Licenciement, Harcelement moral au travail, Negociation et redaction de contrats de travail, Avenants ou ...

À suivre sur http://www.entreprises-commerces.fr/forum/comptabilite/prix--t872.html

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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024

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entreprises-commerces.fr

2

Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 7 decembre ...

14 mai 2025

... l'article L. 452-1 du code de la securite sociale dispose que, sous reserve notamment des dispositions de l'article LAS 1-1 du meme code, ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024947630&fastPos=1

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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legifrance.gouv.fr

3

Recherche de statut : Statut et demarches administratives

14 mai 2025

a Bordeaux et Las Vegas, USA Entreprises-Commerces.fr / ADVALORIA L.L.C Conseils en gestion. 14 Dec 2012, 07:22 · Bordeaux. Bonjour,

À suivre sur http://www.entreprises-commerces.fr/forum/statuts-societe/recherche-statut-t3094.html

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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024

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entreprises-commerces.fr

4

Obligation de reclassement d’un declare ...

14 mai 2025

Obligation de reclassement d’un declare inapte a son poste de travail. Article publie le 18 Janvier 2010 par Fleurine Meresse, Avocat Associe

À suivre sur http://www.meresse-avocat.com/news/obligation-de-reclassement-dun--declare-inapte-a-son-poste-de-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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meresse-avocat.com

5

protege : date de rupture en cas d ...

14 mai 2025

Publie sur Dalloz Actualite (http://www.dalloz-actualite.fr) protege : date de rupture en cas d’acceptation d’une convention de reclassement ...

À suivre sur http://www.dalloz-actualite.fr/printpdf/essentiel/-protege-date-de-rupture-en-cas-d-acceptation-d-une-convention-de-reclassement-pers

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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dalloz-actualite.fr

6

L'obligation de reclassement liee au licenciement ...

14 mai 2025

I- Approche critique de la genese et du fonctionnement de l'obligation de reclassement 1- Sources de l’obligation de reclassement A- La loi. L’obligation de ...

À suivre sur http://www.lagbd.org/index.php/L%27obligation_de_reclassement_li%C3%A9e_au_licenciement_%C3%A9conomique_(fr)

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025

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lagbd.org

7

Droit au respect de la vie privee et familiale (art. 8 ...

14 mai 2025

La persistente violencia contra las mujeres a pesar de la LO 1/2004 de Medidas de Proteccion Integral frente a la ... Dec. 6 septembre 1989, Rommelfanger c ...

À suivre sur http://revdh.org/2010/09/23/droit-au-respect-de-la-vie-privee-et-familiale-art-8-cedh-licenciement-pour-cause-dadultere-et-obligations-specifiques-des-s-dorganisations-religieuses/

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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revdh.org

8

Refus de reclassement par le - Trendeco.fr ...

14 mai 2025

Differences POUR LE entre cotisations sociales sur la base du salaire reel et sur la base forfaitaire.

À suivre sur http://www.trendeco.fr/refus-de-reclassement-par-le-,10960.htm

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

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trendeco.fr

9

ameli.fr - Chiffres utiles

14 mai 2025

Plafond de la securite sociale, SMIC, montant maximum des indemnites journalieres... Tous les chiffres utiles et de reference.

À suivre sur http://www.ameli.fr/employeurs/vos-demarches/chiffres-utiles/plafond-de-la-securite-sociale.php

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

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ameli.fr

10

Vade-mecum de la classification et de la reclassification

14 mai 2025

1 Vade-mecum de la classification et de la reclassification PSAEE CPN PSAEE 7 juillet 2010 Mise a jour du 25 aout 2010

À suivre sur http://www.ddec84.org/wa_files/vade_mecum_RECLASSEMENT.pdf

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

La suite sur le site :

ddec84.org

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Smic et Smic horaire 2015 : les montants - L'Express L ...

14 mai 2025

J'ai lu un article sur le site d'une expert comptable ( http://www.afitec.fr/combien-coute-reellement--au-smic-lentreprise ) , qui est assez sympa , ...

À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/outils-classements/indicateurs-chiffres/smic-2014-un-smic-horaire-de-9-53-euros-brut-depuis-le-1er-janvier-2014_1525111.html

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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024

La suite sur le site :

lexpress.fr

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Le salaire differe - Cravate de Notaire: le blog des ...

14 mai 2025

Le salaire differe. Le salaire differe : La legislation est d’ordre public. Il a ete cree par un decret-loi du 29 juillet 1939. On n’en a jamais parle ...

À suivre sur http://www.cravatedenotaire.com/le-salaire-differe/

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

La suite sur le site :

cravatedenotaire.com

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8.8.8.2. Inaptitude : le reclassement du | Info ...

14 mai 2025

... le 5 dec 2013 j'ai ete declarer "inapte" temporairement 6 mois au metier de consultant et apte a effectuer mon travail en sedentaire, ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/8882-inaptitude-le-reclassement-du-salari%C3%A9

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

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Droit d’agir en justice (Art. 6 CEDH et Art. L.1121-1 du ...

14 mai 2025

La persistente violencia contra las mujeres a pesar de la LO 1/2004 de Medidas de Proteccion Integral frente a ... Dec. 3 e Sect. 14 septembre 2010, Alois Farcaş ...

À suivre sur http://revdh.org/2013/03/06/protection-du-droit-des-s-dagir-en-justice-contre-leur-employeur/

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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revdh.org

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