Nombre de salarié de TUTELLES AUX PRESTATIONS SOCIALES
Nombre de salarié dans l'entreprise TUTELLES AUX PRESTATIONS SOCIALES situé à ANNONAY (07100), 6 RUE BON PASTEUR.
Numéro de téléphone :
TUTELLE-CURATELLE : Formation du curateur / tuteur
17 juin 2025
CNC – Mandataire judiciaire a la protection des majeurs: CNC – Delegue familiales: MJPM (sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle) et MAJ Protection juridique des majeurs Sauvegarde de justice Tutelle Procedure de mise sous tutelle Guide du tuteur Article precedent (5/7) << : les directeurs de l’action sociale face a un «nouveau metier» Article suivant (7/7) : les enjeux de la reforme ...
À suivre sur http://www.tutelle-curatelle.com/formation_curateur_tuteur.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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tutelle-curatelle.com
UNAF - Tutelle, curatelle... : "Guide du curateur ou du ...
17 juin 2025
2. L’accompagnement social : lorsque les difficultes a gerer des compromettent la sante ou la securite. La loi a cree un dispositif ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?article2141
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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unaf.fr
fiches dc4 - Blog dc4ass - Page 2
17 juin 2025
LA REFORME DES Le Gouvernement a saisi le 30 juin 2006 le Conseil d'Etat du projet de loi portant reforme des . Ce texte, prepare par Pascal ...
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.net/2.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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centerblog.net
Questions - reponses sur les aides …
17 juin 2025
Les reponses de la redaction d'agevillage. Ma mere est actuellement hospitalisee. Elle doit prochainement entrer en maison de retraite. Disposant d'une retraite ...
À suivre sur http://www.agevillage.com/article-7054-1-Questions-reponses-sur-les-aides---personnes-agees.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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agevillage.com
UNAF - L’UNAF auditionnee sur la protection juridique ...
17 juin 2025
L’UNAF auditionnee sur la protection juridique des majeurs par la Rapporteure pour avis de la Commission des affaires de l’Assemblee Nationale sur les ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?article19092
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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unaf.fr
Droitissimo | L'information juridique pour tous !
17 juin 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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droitissimo.com
Texte adopte n° 581 - Projet de loi, adopte avec ...
17 juin 2025
Le rapport definissant les objectifs de la politique d’adaptation de la societe au vieillissement de la population, annexe a la presente loi, est approuve.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0581.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 642 - Projet de loi, adopte, dans les ...
17 juin 2025
texte adoptE n° 642 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0642.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Foire Questions
17 juin 2025
Un medecin anesthesiste reanimateur ne peut prendre la responsabilite de l'anesthesie dans deux blocs operatoires differents qu'a la condition que l'induction ...
À suivre sur http://www.fhp.fr/Default.aspx?lid=1&rid=6&rvid=839
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Association des Pensionnes de la Marine Marchande …
17 juin 2025
Association des Pensionnes de la Marine Marchande (Peche et Commerce) du Finistere. Nous Sommes des Retraite(e)s Dynamiques
À suivre sur http://www.apmmf.fr/?page=2
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative droits des ...
17 juin 2025
Resume La presente loi, relative droits des malades et a la qualite du systeme de sante, est divisee en cinq titres et est composee de cent vingt six ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000227015&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
La CGT Martinique, le syndicat de lutte cotes des ...
17 juin 2025
La Confederation Generale du Travail de la Martinique (CGTM), 1er syndicat representatif a la Martinique vous assiste dans vos demarches juridiques, vous ...
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/Accueil-Textes-3.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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cgt-martinique.fr
Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative droits des ...
17 juin 2025
L’Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.cnrd.fr/Loi-no-2002-303-du-4-mars-2002.html
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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cnrd.fr
La loi de 2005-102 - Portail d'information des maisons ...
17 juin 2025
Portail ddi Maisons Dpartementales du Handicap ... La loi de 2005-102. Jeudi, 12 Mai 2011 14:49 LOI n° 2005-102 du 11 fevrier 2005 pour l'egalite des droits ...
À suivre sur http://www.mdph.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=113:la-loi-de-2005-102&catid=49&Itemid=74
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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mdph.fr