Nombre de salarié de DIFFUSION INFORMATIQUE ET FICHIERS
Nombre de salarié dans l'entreprise DIFFUSION INFORMATIQUE ET FICHIERS situé à PERPIGNAN (66000), 22 RUE ERNEST RENAN.
Numéro de téléphone :
Articles 23, 29 32 de la loi du 29 juill 1881 ...
14 juin 2025
I/ droits libertes du relations individuelles du travail. A/ du point de vue du . 1/ les conditions de travail Le delinquant : l’utilisation des moyens de l’entreprise pour commtre un delit Par le cabin d'avocats Murielle-Isabelle CAHEN 93 rue Monge 75005 ... La musique (MP3, radio…), les archives, les logiciels, sont proteges par le droit d’auteur. Il n’est donc pas possible de les reproduire ou de les diffuser ... traitement (correspondant interne), car connaissant mieux, a priori, l’activite le fonctionnement interne de son entreprise ou de son administration, il Location, achat , annuaire decideurs, dirigeants, directeurs responsables entreprises, direction , RH, Achats, fonctions IT, ...
À suivre sur http://www.jurizine.n/2005/09/13/41-articles-23-29--32-de-la-loi-du-29-juill-1881-diffamation-injure
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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jurizine.net
Droit intern | Droit & T.I.C.- Jurizine
14 juin 2025
Webzine traitant des aspects juridiques des technologies de l'information de la communication : Legislation , Jurisprudence Intern.
À suivre sur http://www.jurizine.n/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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jurizine.net
HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
14 juin 2025
annexe v dispositions particuliers aux personnels educatifs en situation temporaire d’emploi annexe vi ... les lieu heure de , ...
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers//branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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sante-sociaux.fr
Droit de l' en France — Wikipedia
14 juin 2025
On peut regrouper sous l'expression droit de l' l'ensemble des dispositions normatives ou jurisprudentielles relatives aux nouvelles technologies de l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_de_l%27informatique
L’utilisation de l’intran de la messagerie ...
14 juin 2025
Proteger les donnees personnelles, accompagner l'innovation, preserver les libertes individuelles
À suivre sur http://www.cnil.fr/linstitution/actualite/article/article/lutilisation-de-lintran--de-la-messagerie-electronique-de-lentreprise-par-les-organisa/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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cnil.fr
texte
14 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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legislation.cnav.fr
Le droit de ... Le licenciement
14 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’ude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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cours-de-droit.net
EureN.com - Integration de vos projs ...
14 juin 2025
lundi 10 mai 2010. Depuis 1997, c'est une equipe de professionnels de l' a votre service pour vos projs Intern (securite des services ...
À suivre sur http://euren.com/blog/index.php/?q=isa
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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eurenet.com
Loi favorisant la la protection de la ...
14 juin 2025
Contexte legislatif. Cte loi fait suite a la directive europeenne 2001/29/CE transposee en droit francais par la loi DADVSI qui cherche specifiquement a ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_Cr%C3%A9ation__Intern
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Loi_Cr%C3%A9ation_et_Internet
BONNES PRATIQUES D’UTILISATION DE L’E-MAIL DE L ...
14 juin 2025
... vous inscrire a des listes de , ... La recuperation de aupres de sources inadequates ... Contactez le service pour des ...
À suivre sur http://www.top-assistante.com/outils/modeles/Charte%20.doc
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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top-assistante.com
Insee - Entreprises - Demographie des entreprises des ...
14 juin 2025
Documentation. Definitions; Variables nomenclatures; Publications; Definitions. Demographie des entreprises des ablissements. La demographie des ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/themes/dail.asp?reg_id=0&ref_id=fd-sidemo2013&page=_dail/sidemo2013/doc/documentation.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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insee.fr
L’e-mail personnel en entreprise : ce que dit la loi
14 juin 2025
En entreprise, l’emploi de l’e-mail a des fins privees est delicat. L’outil y est en eff considere comme un outil de travail.
À suivre sur http://www.arobase.org/entreprise/email-personnel.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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arobase.org
LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la ...
14 juin 2025
Le chapitre Ier du titre III du livre III de la premiere partie du meme code est comple par une section 3 ainsi redigee : « Section 3
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020735432&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Declaration des traitements automatises d’informations ...
14 juin 2025
Declaration : Base de donnees des accompagnateurs occasionnels de train de voyageurs (D10.002.V.M00)
À suivre sur http://www.evenement.sncf.com/sncf.com/cil/registre/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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evenement.sncf.com
PLATEFORME LA FONTAINE
14 juin 2025
depannage cours , bureau d'udes, impression, maqute, teleservice, location sono lumiere: Aucamville, Fenouill, Toulouse, 31, www.plateforme ...
À suivre sur http://lafontaine.clubprive.free.fr/index.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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clubprive.free.fr