Nombre de salarié de SARL LA RESERVE
Nombre de salarié dans l'entreprise SARL LA RESERVE situé à ARGELES SUR MER (66700), ROND-POINT DE L'ARRIVEE.
Numéro de téléphone :
Le statut de est le plus utilise en France
05 juin 2025
On a achete des lunettes pour un : ce dernier est parti chez l'ophtalmo + chez l'opticien. donc on a deux factures et j'aimerai connaitre dans quels comptes ... Le sanctionne peut contester sanction en saisissant le Conseil de Prud'hommes. procedure debute normalement par une phase de conciliation … Introduction . presente circuire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ; Bonjour a tous et a toutes, je voudrais savoir quel compte utiliser pour des frais de formation d un , et dans quel(s) journaux comptable inscrire facture ... APPLICATION GEOGRAPHIQUE . L’aide a l’embauche d’un premier (« aide 1er ») concerne-t-elle les departements d’outre mer ?
À suivre sur http://www.montermonentreprise.com/.html
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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Cuse de de propriete : fonctionnement ...
05 juin 2025
Le creancier peut recuperer marchandise qu'il a livree, si dans son contrat de vente figurait une cuse de de propriete. Dans quelles conditions ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/cuse__propriete.jsp
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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assistant-juridique.fr
Peut-on etre auto entrepreneur et employe / ?
05 juin 2025
Le statut d’auto entrepreneur est disponible aux employes / s comme complement de revenu a leur saire. Le cumul avec une activite est donc ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/peut-on-etre-auto-entrepreneur-et-employe-
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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RSI sur dividendes : Faut-il passer ? | Une ...
05 juin 2025
Enfin, mesure plus mediatique pour 2013 concerne l’assujettissement a cotisations sociales (RSI) des dividendes verses par les a leurs gerants ...
À suivre sur http://entreprise-conseil-expert.com/rsi-sur-dividendes-faut-il-passer-/
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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entreprise-conseil-expert.com
Comparatif statuts Scop/ SA/ - Les Scop - Societes ...
05 juin 2025
Comparatif des statuts Scop / SA/ , Mise a jour Mars 2011 s Repartition du resultat Libre, avec priorite a ...
À suivre sur http://www.les-scop.coop/export/sites/default/fr/_media/documents/Juridique_TableauComparatifStatut_Scop_2010.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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les-scop.coop
DECRATION DE CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A ...
05 juin 2025
19 16 18 17 15 14 13 12 8 9 7 3 2 1 10 11 4 5 6 dEcration de constitution d’une sociEtE A responsabilitE limitEe au cfe m g u i d b e f k t
À suivre sur https://www.formuires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11680.do
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11680.do
STATUTS GRATUITS DE - FBLS.net
05 juin 2025
Modele gratuit et actualise de Statuts de avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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fbls.net
Le particurisme des modes de preuve en droit du travail
05 juin 2025
jurisprudence sociale, parfois reyee par le legisteur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.glose.org/mem010-htm.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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glose.org
Les conditions pour etre a fois dirigeant et ...
05 juin 2025
Une remuneration est le versement de sommes d’argent ou de tout autre avantage consenti par l’association a ses dirigeants : saires, honoraires, avantages en
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=346
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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loi1901.com
Comment optimiser l’ACCRE, l’ARCE et l’ARCE ?
05 juin 2025
L’aide aux chomeurs ou createurs d’entreprise (ACCRE) est destinee a favoriser creation d’entreprise dans notre pays en permettant de maintenir les ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comment-optimiser-ccre-rce-et-rce/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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valoxy.org
2.3. periode d'essai - pn du dossier | Info Prud ...
05 juin 2025
1°) Periode d'essai : le principe. Il faut tout d'abord distinguer periode d'essai de deux usages qui ne sont pas des essais : 1°) -" le test professionnel" n ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/23--p%C3%A9riode-dessai-pn-du-dossier
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
La suite sur le site :
infoprudhommes.fr
Circuire DRT n° 92-14 du 29 aout 1992
05 juin 2025
Circuire DRT n° 92-14 du 29 aout 1992. application du regime juridique du contrat de travail a duree determinee et du travail temporaire
À suivre sur http://conseillerdu.free.fr/Docs/TextesFrance/19920829Circuire_DRT_92-14_du_29_aout_1992_application_du_regime_juridique_du_CDD_et_travail_temporaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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free.fr