Nombre de salarié de DDAF

Nombre de salarié dans l'entreprise DDAF situé à PRIVAS (07000), 16 PLACE RECOLLETS.

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SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION AGRICOLE (S.C.E.A)

22 avril 2024

LES CONGES PAYES Chaque annee, l’employeur doit accorder aux s une periode de conges payes. I – OUVERTURE DU DROIT ET CALCUL DES CONGES PAYES SDITEPSA 70 70 http://www..hautesaone.agriculture.gouv.fr LES GROUPEMENTS D’EMPLOYEURS Crees par la loi du 25 juillet 1985, les … Qu’est ce que l'autorisation d'exploiter ? Dans quels cas est-elle necessaire ? Quand demander l'autorisation d'exploiter ? convention collective nationale de travail applicable aux s non-cadres des entreprises du paysage etendue le 8 juin 1999 j.o. du 18 juin 1999 Accueil > Les services de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles ; Les services de l'inspection du travail, de l'emploi et de la ...

À suivre sur http://www.aude.chambagri.fr/fileadmin/Pub/CA11/Internet_CA11/Documents_internet_CA11/APEX/societe/scea.pdf

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023

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aude.chambagri.fr

2

CRITERES DE SOUMISSION AU CONTR LE DES …

22 avril 2024

2 SI la distance entre les biens demandes et le corps de ferme est superieure a 10km ALORS l’operation est soumise au controle des structures agricoles et vous ...

À suivre sur http://www.eure.gouv.fr/content/download/1131/7754/file/Crit%C3%A9res+de+soumission+au+contr%C3%B4le+des+structures+agricole.pdf

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023

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eure.gouv.fr

3

Nous cultivons votre avenir... - Chambres d'Agriculture d ...

22 avril 2024

Le site des Chambres d'Agriculture propose une dA©couverte de l'agriculture francilienne A travers ses dA©partements, ses filiA¨res et ses A©vA©nements ...

À suivre sur http://www.ile-de-france.chambagri.fr/emploi-entreprise-cfe

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023

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ile-de-france.chambagri.fr

4

Contrat d'Agriculture Durable (CAD) - Point Info ...

22 avril 2024

Le Contrat d'Agriculture Durable a pris le relais du Contrat Territorial d'Exploitation issu de la loi d'Orientation Agricole du 9 juillet 1999.

À suivre sur http://www.terresdeurope.net/en/CAD.html

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024

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terresdeurope.net

5

Modeles de lettres pour Demande de subvention - Le …

22 avril 2024

Modeles de lettres pour demande de subvention avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres

À suivre sur http://modele-lettre.lemonde.fr/cherche-lettre/demande-de-subvention.html

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024

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lemonde.fr

6

Modeles de lettres pour Financement region fimo - Le …

22 avril 2024

Modeles de lettres pour financement region fimo avec conseils integres a telecharger sur Modeles de lettres

À suivre sur http://modele-lettre.lemonde.fr/cherche-lettre/financement-region-fimo.html

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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023

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lemonde.fr

7

Divers - Divers - Chambre d'agriculture de Seine-Maritime …

22 avril 2024

1) L’etablissement de la demande - D’apres le modele etabli par l’Administration, - Accompagnee du justificatif d’une information ecrite du ...

À suivre sur http://www.seine-maritime.chambagri.fr/Divers.asp

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024

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seine-maritime.chambagri.fr

8

UPVD - MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION, mention …

22 avril 2024

master droit, economie, gestion, mention droit de l'urbanisme et de l'immobilier, a finalite professionnelle

À suivre sur http://www.univ-perp.fr/fr/menu/formation/master-droit-economie-gestion-mention-droit-de-l-urbanisme-et-de-l-immobilier-a-finalite-professionnelle-4720.kjsp

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024

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univ-perp.fr

9

Chiffres cles du departement du Cher

22 avril 2024

En 2004, 535 entreprises artisanales se sont immatriculees dans le Cher. -> Agriculture (source : , Chambre d’Agriculture, BIVC) Le departement du Cher est ...

À suivre sur http://www.medef-cher.fr/votre-medef/chiffres-cles-du-departement-du-cher

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024

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medef-cher.fr

10

Les societes - Les societes - Chambre d'agriculture de ...

22 avril 2024

STATUTS : Sous seing prive ou notaries en cas d'apport immobilier: AGREMENT : Le Comite departemental d'agrement () rend son avis dans les trois mois du ...

À suivre sur http://www.seine-maritime.chambagri.fr/societes.asp

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023

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seine-maritime.chambagri.fr

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Modernisation des batiments d'elevage - Region Rhone …

22 avril 2024

Retrouvez toutes les aides proposees par la Region Rhone-Alpes

À suivre sur http://www.rhonealpes.fr/TPL_CODE/TPL_AIDE/PAR_TPL_IDENTIFIANT/101/PAG_TITLE/Modernisation+des+b%C3%A2timents+d%27%C3%A9levage/ID_AIDESDOMAINEMDL//ID_AIDESPROFILMDL//RETURN/1/18-les-aides-de-la-region-rhone-alpes.htm

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023

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rhonealpes.fr

12

Les numeros de l'entreprise - Chambre d'agriculture de ...

22 avril 2024

Le centre de formalites des entreprises (CFE) est regulierement interroge par les exploitants agricoles a propos des differents numeros lies a leur activite.

À suivre sur http://www.loir-et-cher.chambagri.fr/vie-de-lexploitation/centre-de-formalites-administratives/les-numeros-de-lentreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024

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loir-et-cher.chambagri.fr

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hydrologue - Onisep

22 avril 2024

Specialiste de l'etude du cycle de l'eau, l'hydrologue controle la qualite et les quantites d'eau de surface, depuis la source jusqu'a la distribution. L'eau ...

À suivre sur http://www.onisep.fr/Ressources/Univers-Metier/Metiers/hydrologue

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024

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onisep.fr

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U cumitatu di sustegnu di Corsica Libera - InfoCorsica

22 avril 2024

U CUMITATU DI SUSTEGNU DI CORSICA SUPRANA : Vice-President : ROMITI Gerard (president du Comite Regional des Peches, Bastia) Dr ALBERTINI Jean-Baptiste ...

À suivre sur http://infocorsica.over-blog.com/article-u-cumitatu-di-sustegnu-di-corsica-libera-46548612.html

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023

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over-blog.com

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EPLEFPA de l'Aube : Les metiers du bois

22 avril 2024

Employeurs. Administrations ( SERFOB, DIREN, ) Organismes de recherche (INRA) Parcs naturels regionaux et nationaux; Groupement de gestion et …

À suivre sur http://www.epldelaube.fr/web/127-les-metiers-du-bois.php

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024

La suite sur le site :

epldelaube.fr

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