Nombre de salarié de SOCIETE EUROPEENNE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DE REALISATION ET D'EXPLOITATION DE situé à PERPIGNAN (66000), PARC STATIONNEMENT WILSON 25 BD. WILSON.
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N° 3217 - Proj loi finances rectificative pour 2015
26 mai 2025
Entreprise, concurrence situation concurrentielle. Pour le droit la concurrence, la forme juridique (personne morale droit prive ou droit public ... Cas recours: Duree maximale. pour le cas particulier du CDD a obj fini, on se reportera a la fiche consacree a ce dispositif. Contrat date a date (1) Licenciement economique . finition legale. Constitue un licenciement pour motif economique le licenciement effectue par un employeur pour un ou plusieurs ... ... licences d’exploitation, connaissances techniques brevees non brevees. ... La MSA, uxieme regime protection sociale en France, protege l'ensemble la profession agricole. Elle s'appuie sur les valeurs du mutualisme, que sont la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Le contrat travail temporaire - Types contrats ...
26 mai 2025
(1) Le contrat doit mentionner une duree minimale d’emploi s’il ne precise pas terme certain. (2) Dans ce cas le contrat doit re conclu pour une duree ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/contrats--carriere/contrats--travail/types--contrats/article/le-contrat--travail-temporaire
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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gouv.fr
Pour analyser les relations entre le droit, la morale l ...
26 mai 2025
Les domaines du droit, la morale l'hique . Chaque domaine est represente par un cercle: le droit, la morale l'hique. L'espace propre chaque ...
À suivre sur http://www.lapres.n/lamo.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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lapres.net
Preuve du contrat travail : un pas valse ...
26 mai 2025
Preuve du contrat travail : un pas valse* Cass. Soc. 31 mars 2010, pourvoi n° 08-44.622 (inedit) En presence d’un contrat apparent, il incombe a celui qui ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-preuve-du-contrat--travail-un-pas--valse-52853869.html
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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IF - Cotisation fonciere s entreprises – Personnes ...
26 mai 2025
Titre : Imposition a la CFE s s cooperatives artisanales. Reference : Commentaires : x est le pourcentage que representent les ventes biens ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1252-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Emploi conditions travail | Alim'agri
26 mai 2025
Les differents types groupements. La loi d’orientation agricole 1995 a amenage la reglementation s groupements d’employeurs classiques,pour permtre ...
À suivre sur http://agriculture.gouv.fr/emploi--conditions--travail
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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Reglement (UE) no 1303/2013 du Parlement europeen du ...
26 mai 2025
Preambule : dans l'anticipation la materialisation, c'est a dire dans l'hypothese d'une saisie d'un pot en ligne, il y a une necessite passer d ...
À suivre sur http://www.regionreunion.com/fr/spip/IMG/odt/02-1420-Trame-ProgActions-FormulaireD-v151005.odt
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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Accueil - Cabin Beau Lomenie
26 mai 2025
La proprie intellectuelle au coeur s entreprises. Proteger, fendre exploiter s droits proprie intellectuelle est une tache plus en plus ...
À suivre sur http://www.bdl-ip.com/fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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L'obligation securite resultat l'employeur en ...
26 mai 2025
Obligation securite resultat l’employeur, la fin d’une solution progressiste 13 ans ? ciment, les peripies la Air France ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/obligation-securite-resultat,21160.html
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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La perte Kerviel la Generale, un casse-te ...
26 mai 2025
C n'importe quoi. La SG a ja paye Cher les agissements son , ca n'a pas sens chercher a re flower les causes l'at la ssus.
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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N° 2155 - Rapport Mme Martine Pinville sur le proj ...
26 mai 2025
Article 11 (Art. L. 313-12 du co l’action sociale s familles) : Mission prevention la perte d’autonomie s logements-foyers accueillant s ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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Jurisprunce en matiere protection du logiciel
26 mai 2025
Tribunal Grasse : Un producteur phonogrammes MIDI beneficie la protection du CPI. Midi Musique / Sylvie G. TGI Grasse, jugement correctionnel du 10.11.2000
À suivre sur https://auracom.fr/ctl/legaln_ippolis.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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Recueil circulaires - impotsdirects.public.lu
26 mai 2025
Recueil circulaires notes administratives publiees a partir 2000. Circulaires L.I.R. en matiere d'impot sur le revenu; Circulaires Eval. relatives a la ...
À suivre sur http://www.impotsdirects.public.lu/legislation/circulaires/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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impotsdirects.public.lu
Analyses mars 2016 - Le Conseil d'at : Accueil
26 mai 2025
Conseil d'at > les analyses en pdf. L’Essentiel Les cisions a publier au Recueil. Actes. Le Conseil d’at ouvre le recours pour exces pouvoir contre ...
À suivre sur http://www.conseil-at.fr/cisions-Avis-Publications/us-Publications/Jurisprunce/Analyses--mars-2016
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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TVA - Droits a duction - termination s droits a ...
26 mai 2025
Le bureau JF2A la Direction Generale s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1665-PGP?datePubl=01/03/2013
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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